Théorie du code pénal, Volume 6Alex Gobelet, 1840 |
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... forme , ait consisté en coups ou violences physiques . Sur ce point , la loi n'a voulu laisser aucun doute non - seulement elle place sur un même plan , et comme des faits sem- blables , les violences et les coups ; mais elle exige que ...
... forme , ait consisté en coups ou violences physiques . Sur ce point , la loi n'a voulu laisser aucun doute non - seulement elle place sur un même plan , et comme des faits sem- blables , les violences et les coups ; mais elle exige que ...
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... forme la plus énergique provocation . Nous le répétons : pour apprécier la gravité de la violence il faut apprécier la gravité de l'offense ; et pour déterminer Finfluence de celle - ci , il faut se rendre compte de la position de l ...
... forme la plus énergique provocation . Nous le répétons : pour apprécier la gravité de la violence il faut apprécier la gravité de l'offense ; et pour déterminer Finfluence de celle - ci , il faut se rendre compte de la position de l ...
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... La loi n'a point défini l'outrage à la pudeur ; cette définition n'était point , en effet , exempte de difli- cultés ; ce délit peut se produire de mille manières et revêtir mille formes diverses . Vainement ' , peut- 112.
... La loi n'a point défini l'outrage à la pudeur ; cette définition n'était point , en effet , exempte de difli- cultés ; ce délit peut se produire de mille manières et revêtir mille formes diverses . Vainement ' , peut- 112.
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Adolphe Chauveau. et revêtir mille formes diverses . Vainement ' , peut- être , essaierait - on de le renfermer dans des termes invariables et précis . Mais , à défaut d'une définition , nous devons tâcher d'en déterminer les caractères ...
Adolphe Chauveau. et revêtir mille formes diverses . Vainement ' , peut- être , essaierait - on de le renfermer dans des termes invariables et précis . Mais , à défaut d'une définition , nous devons tâcher d'en déterminer les caractères ...
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... forme même seule tout entier . En effet , l'attentat à la pudeur , lorsqu'il est commis sans violence , n'est passible d'aucune peine , si ce n'est dans deux cas , lorsqu'il a été commis publiquement ou qu'il a été exercé sur un enfant ...
... forme même seule tout entier . En effet , l'attentat à la pudeur , lorsqu'il est commis sans violence , n'est passible d'aucune peine , si ce n'est dans deux cas , lorsqu'il a été commis publiquement ou qu'il a été exercé sur un enfant ...
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Common terms and phrases
actes arrêt article attentat bigamie blessures Bull caractère cass chose circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence constitue correctionnelle coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle débauche décision déclaration délits dénonciation déposition disposition distinction doit effet élément enfant époux exception excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme flagrant délit fraude frauduleuse furtis furtum incrimination Journ Jousse jugement Julius Clarus jurisprudence jury justice l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'article l'attentat l'égard l'enfant l'enlèvement l'excuse l'homicide l'intention l'outrage légale législateur légitime défense lieu loi n'a loi romaine mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public motifs Muyart de Vouglans nécessaire nullité outrage pable passible peine personne plainte police police administrative porte poursuite préjudice prévenu provocation pudeur quæst question préjudicielle raison rapt règle résulte s'applique seul soustraction subornation subornation de témoins termes de l'art ticle tion tribunaux viol violation violence