Théorie du code pénal, Volume 6Alex Gobelet, 1840 |
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... pudeur . - Distinction des outrages qui établissent l'état de légitime défense , et de ceux qui constituent une simple provocation . - Du crime de castration considéré comme excusable . Ce crime est - il excusable , si l'outrage a éte ...
... pudeur . - Distinction des outrages qui établissent l'état de légitime défense , et de ceux qui constituent une simple provocation . - Du crime de castration considéré comme excusable . Ce crime est - il excusable , si l'outrage a éte ...
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... pudeur ; 3 ° Lorsqu'ils ont été commis en repoussant , pen- dant le jour , l'escalade ou l'effraction des murs , clôtures ou de l'entrée d'une maison ; des 4 ° Enfin , lorsqu'ils ont été commis par l'époux sur son épouse surprise en ...
... pudeur ; 3 ° Lorsqu'ils ont été commis en repoussant , pen- dant le jour , l'escalade ou l'effraction des murs , clôtures ou de l'entrée d'une maison ; des 4 ° Enfin , lorsqu'ils ont été commis par l'époux sur son épouse surprise en ...
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... pudeur . Nous avons déjà remarqué que l'article 321 , en exigeant que la provocation , pour constituer une excuse légale , résultât de coups ou violences graves , n'a point défini ces violences . Tous les faits de cette nature qui ...
... pudeur . Nous avons déjà remarqué que l'article 321 , en exigeant que la provocation , pour constituer une excuse légale , résultât de coups ou violences graves , n'a point défini ces violences . Tous les faits de cette nature qui ...
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... pudeur , qui ont pour but l'outrage et non le viol , doivent être considérés comme une provocation suffisante du meurtre ainsi que des coups et des blessures , et par conséquent comme autorisant l'application de l'art . 321. Le texte de ...
... pudeur , qui ont pour but l'outrage et non le viol , doivent être considérés comme une provocation suffisante du meurtre ainsi que des coups et des blessures , et par conséquent comme autorisant l'application de l'art . 321. Le texte de ...
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... pudeur commis avec violence sur les personnes ? De tels actes ne constituent - ils pas les violences les plus graves , et surtout ne for- ment - ils pas la provocation la plus énergique ? Com- ment dénier le bénéfice de l'excuse à la ...
... pudeur commis avec violence sur les personnes ? De tels actes ne constituent - ils pas les violences les plus graves , et surtout ne for- ment - ils pas la provocation la plus énergique ? Com- ment dénier le bénéfice de l'excuse à la ...
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Common terms and phrases
actes arrêt article attentat bigamie blessures Bull caractère cass chose circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence constitue correctionnelle coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle débauche décision déclaration délits dénonciation déposition disposition distinction doit effet élément enfant époux exception excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme flagrant délit fraude frauduleuse furtis furtum incrimination Journ Jousse jugement Julius Clarus jurisprudence jury justice l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'article l'attentat l'égard l'enfant l'enlèvement l'excuse l'homicide l'intention l'outrage légale législateur légitime défense lieu loi n'a loi romaine mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public motifs Muyart de Vouglans nécessaire nullité outrage pable passible peine personne plainte police police administrative porte poursuite préjudice prévenu provocation pudeur quæst question préjudicielle raison rapt règle résulte s'applique seul soustraction subornation subornation de témoins termes de l'art ticle tion tribunaux viol violation violence