Théorie du code pénal, Volume 6Alex Gobelet, 1840 |
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... ticle est ainsi conçu : « Le meurtre , ainsi que les blessures et les coups , sont excusables s'ils ont été provoqués par des coups ou des violences graves en- vers les personnes . » Essayons de déterminer le sens et les limites de ...
... ticle est ainsi conçu : « Le meurtre , ainsi que les blessures et les coups , sont excusables s'ils ont été provoqués par des coups ou des violences graves en- vers les personnes . » Essayons de déterminer le sens et les limites de ...
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... ticle 325 était surabondante , car l'art . 321 la ren- fermait implicitement dans ses termes . En effet , l'art . 325 est ainsi conçu : « Le crime de castration , s'il a été immédiatement provoqué par un outrage violent à la pudeur ...
... ticle 325 était surabondante , car l'art . 321 la ren- fermait implicitement dans ses termes . En effet , l'art . 325 est ainsi conçu : « Le crime de castration , s'il a été immédiatement provoqué par un outrage violent à la pudeur ...
Page 44
... ticle , après avoir déclaré , dans son premier para- graphe , que , que le meurtre commis entre époux n'est pas excusable , ajoute aussitôt : « Si la vie de l'époux ou de l'épouse qui a commis le meurtre n'a pas été mise en péril dans ...
... ticle , après avoir déclaré , dans son premier para- graphe , que , que le meurtre commis entre époux n'est pas excusable , ajoute aussitôt : « Si la vie de l'époux ou de l'épouse qui a commis le meurtre n'a pas été mise en péril dans ...
Page 59
... ticle 324 ne paraît appliquer l'excuse qu'au mari : c'est sans doute un oubli de la part du législateur , car l'injure est aussi grave ; et il y a de plus lâcheté de la part du mari qui ose introduire une concubine dans la maison ...
... ticle 324 ne paraît appliquer l'excuse qu'au mari : c'est sans doute un oubli de la part du législateur , car l'injure est aussi grave ; et il y a de plus lâcheté de la part du mari qui ose introduire une concubine dans la maison ...
Page 143
... ticle ; mais l'emploi de ce mot s'explique par l'inten- tion d'y comprendre les deux sexes , et d'ailleurs il désigne l'âge , et non une collection d'individus . Dans la discussion du Code , on voit que la commission du Corps législatif ...
... ticle ; mais l'emploi de ce mot s'explique par l'inten- tion d'y comprendre les deux sexes , et d'ailleurs il désigne l'âge , et non une collection d'individus . Dans la discussion du Code , on voit que la commission du Corps législatif ...
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Common terms and phrases
actes arrêt article attentat bigamie blessures Bull caractère cass chose circonstance aggravante Code civil Code d'instruction criminelle Code pénal complice condamnation conséquence constitue correctionnelle coupable Cour d'assises Cour de cassation crime criminelle débauche décision déclaration délits dénonciation déposition disposition distinction doit effet élément enfant époux exception excuse Farinacius faux témoignage faux témoin femme flagrant délit fraude frauduleuse furtis furtum incrimination Journ Jousse jugement Julius Clarus jurisprudence jury justice l'accusé l'action publique l'adultère l'agent l'article l'attentat l'égard l'enfant l'enlèvement l'excuse l'homicide l'intention l'outrage légale législateur légitime défense lieu loi n'a loi romaine mari mariage matière ment meurtre mineurs ministère public motifs Muyart de Vouglans nécessaire nullité outrage pable passible peine personne plainte police police administrative porte poursuite préjudice prévenu provocation pudeur quæst question préjudicielle raison rapt règle résulte s'applique seul soustraction subornation subornation de témoins termes de l'art ticle tion tribunaux viol violation violence