| France - Law - 1876 - 1548 pages
...présent cahier des charges, elle encourra la déchéance, et il sera pourvu Uni a la continuation lj p/x\ ] gs /$;$K ק C: d F5 t # e'x Fa Ξ % M D B @C W " xZ ŕ a & 1m} moyeu d'une adjudication que l'on ouvrira nrnne mise à prix des ouvrages exécutés, des matériaux... | |
| France - Law - 1891 - 1220 pages
...l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres engagements contractés parle concessionnaire , lu moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une mise à prix des travaux exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjà livrées... | |
| Civil engineering - 1862 - 826 pages
...déchéance, et il sera pourvu tant à la continuation et à l'achèvement des travaux qu'à l'e1ecution de.- autres engagements contractés par la compagnie, au...exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du canal déjà livrées à l'exploitation. Us soumissions pourront être inférieures à la mise à prix.... | |
| Civil engineering - 1864 - 758 pages
...l'acbèvement des travaux qu'à l'exécution des autres engagements contractés par la compagnie an moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une...exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties du cbemin de fer déjà livrées à l'exploitationl Les soumissions pourront être inférieures à la... | |
| Civil engineering - 1868 - 790 pages
...l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres engagement contractés par les concessionnaires, au moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une mise à prix des ouvrages exécutés, des mntériaux approvisionnés et des parties de chemin de fer déjà livrées iv l'exploitation. Les soumissions... | |
| Engineering law - 1915 - 1112 pages
....lutn-s engagements contractés par le concessionnaire an moyen il une adjudication, qui sera ouverte sur une mise à prix des ouvrages exécutés, des matériaux approvisionnés et des parties de la voie ferrée d'-jd livrées à l'exploitation ».... et que si l'adjudication ouverte n jinénc... | |
| France - Law - 1858 - 1478 pages
...charges, cl !<• encourra la déchéance, et il sera pourvu Uni à la continuation et à 1'achcvenienl des travaux qu'à l'exécution des autres engagements contractés par la compagnie, au mojen d'une adjudication, que l'on ouvrira sur une mise à prix des ouvrages exécutés, des matériaux... | |
| France - 1859 - 588 pages
...présent cahier des ciiarc«*5r elle encourra la déchéance, et il sera pourvu tant a la continuation et à l'achèvement des travaux qu'à l'exécution...que l'on ouvrira sur une mise à prix des ouvrages exécuté-., des matériaux approvisionnés et des parties du chemin de fer déjh livrées à l'exploitation.... | |
| Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...l'achèvement des travaux qu'à l'exécution des autres engagements contractes par le concessionnaire, au moyen d'une adjudication que l'on ouvrira sur une...approvisionnés et des parties du chemin de fer déjà livrées à l'exploitation. Les soumissions pourront être inférieures à la mise à prix. Le nouveau concessionnaire... | |
| Sir Rowland Macdonald Stephenson - Railroads - 1859 - 112 pages
...des charges, la Société encourra la déchéance. Il sera dès lors pourvu tant à la continuation et à l'achèvement des travaux qu'à l'exécution...contractés par la Compagnie au moyen d'une adjudication qu'on ouvrira sur les bases du présent cahier des charges et sur une mise à prix des ouvrages déjà... | |
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