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EPUB

NANCY, IMPRIMERIE BERGER LEVRAULT ET cie.

ÉLECTORAL

REESE LIBRARY
GUIDE PRATIQUE
DE L'ÉLECTEUR ET DU MAIRE

COMPRENANT
LES ÉLECTIONS MUNICIPALES, DÉPARTEMENTALES, LÉGISLATIVES

LES ÉLECTIONS CONSULAIRES
ET LES ÉLECTIONS DES CONSEILS DE PRUD'HOMMES

E. GUERLIN DE GUER
CHEF DE DIVISION A LA PRÉFECTURE DU CALVADOS

OFFICIER D'ACADÉMIE

SEPTIÈME ÉDITION
Mise en harmonie avec les lois les plus récentes, y compris celles du 13 février

et du 17 juillet 1889

PAR

OF THE

UNIVERSITY

CALIFORNIA

OF

LIBRAIRIE ADMINISTRATIVE BERGER - LEVRAULT ET Cie

NANCY

PARIS
5, RUE DES BEAUX-ARTS

MÊME MAISON

1889
Tous droits réservés

52245

AVERTISSEMENT

Il existe un grand nombre d'ouvrages dans lesquels les questions électorales ont été étudiées par des administrateurs, par des juristes autorisés auxquels nous avons fait de fréquents emprunts. Le travail que nous offrons aujourd'hui au public ne saurait rivaliser avec ces livres savants. C'est un modeste manuel : nous nous estimerons heureux s'il justifie son titre.

Il contient simplement les lois et les décrets qui régissent les diverses opérations électorales, éclairés par des extraits de la jurisprudence des tribunaux administratifs et judiciaires. Disséminés dans les publications officielles et dans les recueils spéciaux, ces documents se trouvent rarement à la portée des administrations locales et du commun des électeurs. Nous n'avons pas eu d'autre but, en les rassemblant, en les classant dans un ordre méthodique, que de faciliter aux citoyens la connaissance exacte de leurs droits, aux fonctionnaires l'accomplissement de la tâche qui leur incombe.

Nous avons exposé dans tous leurs détails les opérations qui se rattachent aux élections munilégislatives. Des analyses des arrêts de la Cour de cassation et du Conseil d'État, intercalés dans le texte, à la suite de chaque disposition de loi, fourniront notamment à MM. les Maires la solution de beaucoup de questions délicates que soulève, en pareille matière, la pratique de chaque jour.

On nous saura gré également d'avoir recueilli et coordonné la législation relative aux élections consulaires (Tribunaux et Chambres de commerce, Chambres consultatives des arts et manufactures) ainsi qu'aux Conseils de prud'hommes. Les opérations qu'elle réglemente se reproduisent à des intervalles rapprochés et donnent souvent lieu à des difficultés.

Des tableaux synoptiques places à la fin du livre permettent d'embrasser d'un coup d'æil dans leur ensemble toutes les opérations électorales. Nous avons enfin multiplié les titres en vue de faciliter les recherches.

E. G.

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