 Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 20...  Les frontières de la France - Page 371by Théophile Lavallée - 1865 - 374 pagesFull view - About this book
 | France - France - 1815 - 1208 pages
...sa prolongation ultérieure. 17. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications en seront échangées dans deux mois ou plus tôt si faire se...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Chaumont, ce premier mars, l'an de grâce mil-huitcent quatorze. (Signé) L.... | |
 | Frédéric Schoell - Europe - 1816 - 694 pages
...mot à mot dans la convention militaire de ce jour. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 novembre, l'an de grâce Suivent les signatures. TARIF Annexé à la Convention relative à l'occupation... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1814 - 854 pages
...ratifications en seront échangées eu même temps. En foi de quoi les plénipotentiaires respectif^ l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le 30 Mai de l'an de grâce, 1814. (LS) Signé, le prince m. BÉNÊYENT. (LS) Signé, CHARLES-AUGUSTE,... | |
 | A. D. B. Monier - France - 1815 - 378 pages
...Traité du a5 mars . OBSERVATIONS. Art. 9. Le présent traité sera ratifié, et les ratifications seront échangées dans deux mois, ou plus tôt si faire...respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet : de leurs armes. • Fait à Vienne le a5 mars de l'an de grâce 18 1 5. (LS) le prince de METTEBNICH.... | |
 | Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi , les plénipotentiaires respectifs l'ont signé , et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris , le 30 mai de l'an de grâce i 8 i4(LS) Signé le Prince DE BÉNÉVENT. " (LS) Signé ANDRÉ Comte DE RASouMOFFSKy.... | |
 | Ernst Ludwig Posselt - Europe - 1815 - 1138 pages
...ratifications en seront échangées en même leiN.s. 1 .11 foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes> Fait à Paris, le 3o Mai 1814. Le prince de Bénévent. \ André, comte de Rafumowsfy. С liarles -Rvbertf comte de Nesselrode.... | |
 | Europe - 1815 - 554 pages
...ratifications en seront échangées en même lems. En foi de quoi les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. , , Fait à Paris, le 5o mai 18 14. Le prince de Bénévent. \ • r André comte de RasumowsJty, , Charles-Robert comte... | |
 | France min. des affaires étrangères - France - 1815 - 88 pages
...ratifications en seront échangées en même temps. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs l'ont signé et y ont apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, de 20 Novembre, l'an de grâce 1815. (LS) Signé RICHELIEU. (LS} Signé le Prince DE RASOUMOFFSKY.... | |
 | Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...ratifié,- et les ratifications en seront échangées dans deux mois, on plus tôt si taire se peut. Fait à Paris, le 20 Novembre de l'an de grâce 181-3. ' .. • (Suivent lt(i Sigttatures.) Copie de lu Note adressée par les Ministres des quatre Cours réunies à M. le... | |
 | Europe - 1816 - 684 pages
...maintien de la paix de l'Europe. Art. 7. Le présent traité sera ratiné , et les ratifications en seront échangées dans deux mois, ou plus tôt , si faire...apposé le cachet de leurs armes. Fait à Paris, le, 2o novembre, de l'an de grâce 181 5. Suivent les signatures. TOME IX. 34 NOTE ADRESSÉE A M. LE DUC... | |
| |
