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11.

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DES DONATIONS,

DES TESTAMENS,

ET

DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES ,

SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL,

PRÉCÉDÉ D'UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L'ANCIENNE LÉGISLATION

RELATIVE A CETTE MATIÈRE.

ON Y A

JOINT UN TRAITÉ DE L'ADOPTION ET DE LA TUTELLE OFFICIEUSE ,

PRÉCÉDÉ D'UN DISCOURS HISTORIQUE SUR L'ADOPTION.

PAR LE BARON GRENIER,
PREMIER PRÉSIDENT DE LA COUR ROYALE DE RIOM.

QUATRIÈME ÉDITION,
REVUE, CORRIGÉE ET CONSIDÉRABLEMENT AUGMENTÉE PAR L'AUTEUR;

ET ACCOMPAGNÉE DE REMARQUES SUR LES DISPOSITIONS LÉGISLA-
TIVES PUBLIÉES DANS LES PAYS-BAS, ET SUR LA JURISPRUDENCE DE
CE ROYAUME, MISES EN RAPPORT AVEC LE CODE CIVIL,

Par Ér. DE FORTBOIS, ANCIEN MAGISTRAT.

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P. J. DE MAT, A LA LIBRAIRIE FRANÇAISE ET ÉTRANGERE,

GRANDE PLACE ,

N° 1188.

MDCCCXXVI.

!

DES DONATIONS,

DES TESTAMENS,

ET

DE TOUTES AUTRES DISPOSITIONS GRATUITES,

SUIVANT LES PRINCIPES DU CODE CIVIL.

CHAPITRE VI.

QUELLES SONT LES CAUSES QUI DONNENT LIEU A LA

RÉVOCATION DE LA DONATION.

Cas d'exception au principe de l'irrévocabilité de la

donation entre vifs.

181. La loi a introduit une exception au principe de l'irrévocabilité de la donation entre vifs, dans trois cas.

La donation est révoquée par la survenance d'un enfant au donateur.

Elle est révocable pour cause d'inexécution des conditions sous lesquelles elle a été faite.

Elle l'est encore pour cause d'ingratitude. Art. 953.

Dans le Discours historique, section Tre, S IV, ļor vol., p. 43, j'ai donné une idée suffisante de l'ancienne jurisprudence sur les causes qui donnaient lieu à la révocation de la donation. J'en ai développé les motifs : on y verra

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