Revue des eaux et forêts, Volume 41Lucien Laveur, 1902 - Forests and forestry |
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... avril 1901 sur l'affouage , par Gaston Bonnefoy , avocat à la cour d'appel de Paris . 2 édition , revue , corrigée et augmentée . In - 8 . 58 p . Mayenne , impr . Colin . Paris , aux bureaux des Lois nouvelles , 31 bis , rue du Faubourg ...
... avril 1901 sur l'affouage , par Gaston Bonnefoy , avocat à la cour d'appel de Paris . 2 édition , revue , corrigée et augmentée . In - 8 . 58 p . Mayenne , impr . Colin . Paris , aux bureaux des Lois nouvelles , 31 bis , rue du Faubourg ...
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... avril . Les chèvres sont naturellement exclues . Les moutons , race de Cam- pan généralement , sont destinés à la boucherie et à la production de la laine . Il était nécessaire de fixer pour eux une possibilité soit directe-- ment soit ...
... avril . Les chèvres sont naturellement exclues . Les moutons , race de Cam- pan généralement , sont destinés à la boucherie et à la production de la laine . Il était nécessaire de fixer pour eux une possibilité soit directe-- ment soit ...
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... avril ( l'entrée de ces dernières à l'automne ne devant avoir lieu qu'après le départ des bêtes bovines ) . ART . II . La totalité ou une partie des taxes pastorales de chaque com- mune pourra être affectée , après entente des maires ...
... avril ( l'entrée de ces dernières à l'automne ne devant avoir lieu qu'après le départ des bêtes bovines ) . ART . II . La totalité ou une partie des taxes pastorales de chaque com- mune pourra être affectée , après entente des maires ...
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... avril 1870 , il lui écrit : « Je suis très heureux de vous annoncer que le Corps législatif vient , « à l'instant même , de voter le projet de loi , sans discussion et à l'una- << nimité des votants , 220 voix . Vous avez , mon cher ...
... avril 1870 , il lui écrit : « Je suis très heureux de vous annoncer que le Corps législatif vient , « à l'instant même , de voter le projet de loi , sans discussion et à l'una- << nimité des votants , 220 voix . Vous avez , mon cher ...
Page 48
... par un ruisseau formant entre eux une limite naturelle . Et la loi du 8 avril 1898 ( art . 3 ) , en déclarant les riverains d'un cours d'eau non navigable ni flottable propriétaires pour moitié de 48 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
... par un ruisseau formant entre eux une limite naturelle . Et la loi du 8 avril 1898 ( art . 3 ) , en déclarant les riverains d'un cours d'eau non navigable ni flottable propriétaires pour moitié de 48 REVUE DES EAUX ET FORÊTS.
Contents
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Common terms and phrases
1er choix agents forestiers agricole Alpes année annuelle ans de services arbres assez avril Banios barrage bois de feu bruyère calcaires canton centimètres chablis charbon de bois charpente chêne chêne pédonculé Code forestier communaux communes conditions Congrès constater Côte-d'Or coupes cours d'eau couverture cube culture d'Aubrac décastère domaniales Doubs Eaux et Forêts environ épicéas essences exploitations exploitations forestières futaie garde général Gén Gérardmer graines grume Haute-Saône hectares hêtre humus Insp inspecteur des eaux kilos l'Administration l'aménagement l'art l'épicéa l'état l'humus liège massif matière mélèzes ment mètres cubes ministre de l'Agriculture montagne moyen Nancy Nord parcelles pâturage pêche pépinières perches peuplements pin sylvestre pineraies plantation plants plateau poisson Pontarlier produits propriétaires propriété RAON-L'ÉTAPE reboisement régénération région repeuplement résineux reste résultats riverains rivières sapin SCIAGES semis sera seulement Société forestière stag stère suivant surface surtout sylviculture taillis terrains terre tiges tion travaux vallée végétation vente versant Vosges
Popular passages
Page 696 - Les juges de paix connaissent, sans appel, jusqu'à la valeur de 100 fr., et à charge d'appel, à quelque valeur que la demande puisse s'élever : 1°...
Page 406 - Les pays qui n'ont point pris part à la présente convention seront admis à y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au Gouvernement de la Confédération suisse, et par celui-ci à tous les autres.
Page 405 - ART. 4. — Dans le cas où les hautes parties contractantes ne se trouveraient pas en mesure d'appliquer immédiatement et dans leur intégralité les dispositions prohibitives de l'article qui précède, elles pourront apporter des atténuations jugées nécessaires...
Page 405 - Les hautes parties contractantes s'engagent à prendre ou à proposer à leurs législatures respectives les mesures nécessaires pour assurer l'exécution de la présente convention...
Page 405 - Les oiseaux utiles à l'agriculture, spécialement les insectivores et notamment les oiseaux énumérés dans la liste n° 1 annexée à la présente Convention, laquelle sera susceptible d'additions par la législation de chaque pays, jouiront d'une protection absolue, de façon qu'il soit interdit de les tuer en tout temps et de quelque manière que ce soit, d'en détruire les nids, œuls et couvées.
Page 407 - Etats qui n'ont pas pris part à la présente convention sont admis à y adhérer sur leur demande. Cette adhésion sera notifiée par la voie diplomatique au gouvernement de la République française et par celui-ci aux autres gouvernements signataires . Art. 14. — La présente convention sera mise en vigueur dans un délai maximum d'un an à dater du jour de l'échange des ratifications. Elle restera en vigueur indéfiniment entre toutes les puissances signataires. Dans le cas où l'une d'elles...
Page 407 - Le présent arrangement sera ratifié et les ratifications seront échangées à Paris, dans le plus bref délai possible. En foi de quoi, les plénipotentiaires respectifs ont signé le présent arrangement et y ont apposé leurs cachets.
Page 376 - Néanmoins, il est permis à tout individu de pêcher à la ligne flottante tenue à la main, dans les fleuves, rivières et canaux désignés dans les deux premiers paragraphes de l'article 1er de la présente loi, le temps du frai excepté.
Page 147 - ... transformés en d'immenses parquets d'élevage de faisans; les nombreux gardes nécessaires pour protéger ces basses-cours à gibier — car on ne saurait appeler cela des chasses — contre les convoitises des braconniers, détruisent sans relâche les oiseaux nocturnes tels que le chat-huant elle hibou, qui sont à peu près les seuls pondérateurs du lérot.
Page 376 - Dans tous les fleuves, rivières, canaux et contre-fossés navigables ou flottables avec bateaux , trains ou radeaux , et dont l'entretien est à la charge de l'État ou de ses ayantcause; 2 ." Dans les bras , noues, boires et fossés qui tirent...