Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députés, Volume 1; Volume 77

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Libr. administrative de P. Dupont, 1910 - France
 

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Popular passages

Page 127 - Quand le Gouvernement viole les droits du peuple, l'insurrection est, pour le peuple et pour chaque portion du peuple, le plus sacré des droits et le plus indispensable des devoirs.
Page 333 - On leur fait connaître les traits de vertus qui honorent le plus les hommes libres, et particulièrement les traits de la Révolution française les plus propres à leur élever l'âme et à les rendre dignes de la liberté et de l'égalité.
Page 384 - Tribunaux, d'y tenir la main, et à tous Commandants et Officiers de la force publique, de prêter mainforte, lorsqu'ils en seront légalement requis. En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président du tribunal et par le Greffier.
Page 314 - Dans le cas où ils produiraient le procès-verbal de leur serment de liberté et égalité, conformément au décret du 14 août 1792, l'accusateur public est autorisé à faire preuve, tant par pièces que par témoins, que les accusés ont rétracté leur serment...
Page 314 - Ce délai expiré, ceux qui seront trouvés sur le territoire de la République, seront conduits à la maison de justice du tribunal criminel de leur département, pour y être jugés conformément à l'article 5.
Page 151 - Au nom de la République, le conseil exécutif provisoire mande et ordonne à tous les corps administratifs et tribunaux que la présente loi ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher et exécuter dans leurs départements et ressorts respectifs. En foi de quoi nous y avons apposé notre signature et le sceau de la République.
Page 315 - Je jure d'être fidèle à la Nation et de maintenir la liberté et l'égalité ou de mourir en les défendant.
Page 316 - ... d'émigrés ; ceux qui auront été ou se trouveront saisis de congés ou de passe-ports délivrés par les chefs français émigrés ou par les commandans militaires des armées ennemies, sont réputés avoir servi contre la France.
Page 255 - ... mille hommes sont sous les armes ; ils ont juré « de défendre jusqu'à la mort, les droits de l'homme, leur liberté, « leurs propriétés, et la sûreté des citoyens qu'ils ont investis de leur « confiance. « Voilà notre réponse ; si vous n'êtes pas assez justes pour vous a retirer, si vous êtes assez esclaves pour vous croire obligés decon...
Page 333 - La connaissance des droits et des devoirs de l'homme et du citoyen est mise à leur portée par des exemples et par leur propre expérience. On leur donne les premières notions des objets naturels qui les environnent, et de l'action naturelle des éléments.

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