Page Justice et olice. Droits politiques des citoyens suisses. Vota- tion populaire sur la loi . 144.264 Pays-Bas. Traité d'établissement. Tribunal fédéral. Gestion en 1876, approuvée - id. en 1877, approuvée 493, 495 105 421 16 Etats de l'Union postale universelle. . 634, 656 Malades. Règlement concernant l'aménagement des voitures de chemins de fer pour le transport Médecins. Exemption du service militaire des seconds-médecins des hospices d'aliénés Melchaa, correction dans le Canton d'Unterwalden Messageries. Surtaxe pour les passages des Alpes, le-Haut ordonnance. Mexique. Traité de l'Union postale universelle Armes à feu portatives. Indemnité à payer Chevaux. Organisation et exploitation de la Crédit pour une inspection des che vaux suisses. de cavalerie, ordonnance Chevrons des trompettes et des tambours, ordonnance Demi-caissons d'infanterie. Répartition au parc de dépôt, ordonnance Page 420 446 378 634, 636 222 90 252 239 99 474 17 510 212 Fourrage. Rations en temps de paix, arrêté de la gymnastique pour la jeu nesse masculine de 10 à 15 147 605 Ecole polytechnique. Section militaire Equipement (voir Habillement). 517 Militaire. Gymnastique. Formation des instituteurs pour cet enseignement, ordonnance la gynmastique, prescriptions Habillement et équipement des recrues, in- Page 522 525 id. pour 1879 Réserve dans les Cantons, formation, entretien, emploi et contrôle, ordonnance . Indemnités de route pour les troupes fédé rales, ordonnance Indemnité pour l'usage du matériel de tir Lazaret (train du), effectif et organisation Malades. Règlement concernant l'aménagement Matériel de guerre. Crédit supplémentaire pour acquisition en 1878. id. en 1879 Munitions. Vente des munitions de guerre, arrêté Munitions pour armes à feu portatives, aug- 306 Nomination et promotion des officiers et sous- 280 Organisation militaire. Suspension de diverses dispositions 406 Militaire. Place d'armes de Thoune, agrandissement Admission dans les différentes armes, Revolver d'ordonnance pour l'armée suisse Page 418 70 346 530 359 679 Arrêtés concernant la votation populaire 144, 264 Règlement d'exécution Traitement des fonctionnaires militaires, loi Monnaies. Retrait et mise hors de cours de mon 532 538 186 6 Montenegro. Traité de l'Union postale universelle 634, 636 Munitions. Vente des munitions de guerre, arrêté pour armes à feu portatives, augmentation . N. Noir animal (charbon d'os), droits d'entrée. et promotion des officiers et sous-officiers, Norvége. Arrangements relatifs à l'Union postale 8 306 321 375 280 Ordonnance sur la gestion de l'administration des poudres sur les chevaux de cavalerie - sur la formation, l'entretien, l'emploi et le contrôle de la réserve d'habillement dans les Cantons concernant les chevrons des trompettes et des concernant l'emploi des télégraphes dans l'in- Page 622 474 10 17 154 concernant l'organisation et l'exploitation de 239 concernant la surtaxe à imposer aux articles sur la répartition, au parc de dépôt, des 373 510 sur l'enseignement de la gymnastique pour 317 522 (prescriptions) concernant les dispenses de cet. 525 sur le mode de procéder de l'administration 594 (Voir Règlements). |