TABLE DES TRAITÉS

ENTRE LA FRANCE

ET LES PUISSANCES ETRANGÈRES,

ET

RECUEIL DE TRAITÉS

QUI N'ONT PAS ENCORE VU LE JOUR.

· VOL. II.

B A SLE,
CHEZ J. DECKER, IMPRIMEUR-LIBRAIRE.
PARIS, chez Cx. Pougens, quai Voltaire N°. 10.

1 8 0 2.

97c

CONTENUES

DANS LE DEUXIÈME VOLUME.

Table

able des traités de paix, d'alliancé, de com:
merce, de limites, de garantie, etc. entre la
France et les puissances étrangères, depuis la
paix de Westphalie jusqu'à nos jours.

pag.

Traité d'alliance entre la Grande-Bretagne et

la Russie, signé à St. Pétersbourg le : Sep-

tembre 1955.

Cinq articles signés séparément entre la France

et l'Autriche, à la suite,du traité d'union de

Versailles, du i Mai 1756.

Traité de subsides entre la France et la répu-

blique de Gênes, pour conserver l'isle de Corse

sous la domination génoise, du 14 Août 1756. 17

Convention entre la Prusse et la Grande-Bre-

tagne, pour le maintien des libertés de l’Eu-

rope et le soutien de la religion protestante

en Allemagne, du 11 Janvier 1757.

29

Convention entre la France, l'Impératrice-Reine

et la Suède, sur l'exercice de la garantie des

traités de Westphalie, relativement à la guerre

d'Allemagne, signée à Stockholm le 21 Mars

1757.

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