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DES MINES

PARTIE ADMINISTRATIVE

OU

RECUEIL

DE LOIS, DÉCRETS, ARRÊTÉS ET AUTRES ACTES

CONCERNANT LES MINES ET USINES;

PUBLIÉE

Sous l'autorisation du ministre de l'Agriculture,
du Commerce et des Travaux publics.

CINQUIÈME SÉRIE.

TOME III.

PARIS.

VICTOR DALMONT, ÉDITEUR,

Successeur de Carilian-Goury et Vor Dalmont,

LIBRAIRE DES CORPS IMPÉRIAUX DES PONTS ET CHAUSSÉES ET DES MINES.

Quai des Augustins, 49.

1854

TN2
A6
v. 3

ANNALES

DES MINES.

LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS

CONCERNANT LES MINES, USINES, ETC.

JANVIER ET FÉVRIER 1854.

Décret impérial du 19 janvier 1854, qui autorise les sieurs JAPY frères à établir deux nouveaux foyers d'affinerie dans l'usine à fer qu'ils possèdent à L'Isle-sur-le-Doubs (Doubs), et qui a été permissionnée par décret du 27 juin 1849.

La consistance de ladite usine est et demeurera fixée ainsi qu'il suit, savoir :

1° Quatre foyers d'affinerie au charbon de bois;

2° Un four à réverbère chauffé à la houille;

3° Une tirerie et une tréfilerie;

4° Les machines soufflantes et les appareils de compression nécessaires à la fabrication et à l'étirage du fer.

Décret impérial du 19 janvier 1854, qui autorise les sieurs Louis et Philippe DU LUART à maintenir en activité l'usine à fer de BOURTH, qu'ils possèdent sur la rivière D'ITON, dans la commune de BOURTH (Eure).

La consistance de ladite usine est et demeurera fixée ainsi qu'il suit, savoir:

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Usine à fer, à l'Isle-sur-leDoubs.

Usine à fer de Bourth.

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