Annales des mines, partie administrative, ou Recueil de lois, décrets, arrètés et autres actes concernant les mines et usinesCarilian-Goeury et Vor Dalmont, 1854 - Mining law |
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... marchandises et de bestiaux et les plates - formes seront de bonne et solide construction . Art . 38. Pour indemniser les concessionnaires des travaux et dé- penses qu'ils s'engagent à faire par le présent cahier des charges , et sous ...
... marchandises et de bestiaux et les plates - formes seront de bonne et solide construction . Art . 38. Pour indemniser les concessionnaires des travaux et dé- penses qu'ils s'engagent à faire par le présent cahier des charges , et sous ...
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... marchandises , et des convois spéciaux des postes , ainsi que la durée du trajet . Dans chaque convoi , les concessionnaires auront la faculté de placer des voitures spéciales , pour lesquelles les prix seront réglés par l'admi ...
... marchandises , et des convois spéciaux des postes , ainsi que la durée du trajet . Dans chaque convoi , les concessionnaires auront la faculté de placer des voitures spéciales , pour lesquelles les prix seront réglés par l'admi ...
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... marchandises , ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur une machine loco- motive avec son allége , marchant sans rien traîner . ) ( Par pièce et par kilomètre . ) Voiture à deux ou à quatre roues , à un fond ...
... marchandises , ne comportera pas un péage au moins égal à celui qui serait perçu sur une machine loco- motive avec son allége , marchant sans rien traîner . ) ( Par pièce et par kilomètre . ) Voiture à deux ou à quatre roues , à un fond ...
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... marchandises , effets , animaux et autres ob- jets non désignés dans le tarif précédent seront rangés , pour les droits à percevoir , dans les classes avec lesquelles ils auraient le plus d'ana- logie . Les assimilations de classes ...
... marchandises , effets , animaux et autres ob- jets non désignés dans le tarif précédent seront rangés , pour les droits à percevoir , dans les classes avec lesquelles ils auraient le plus d'ana- logie . Les assimilations de classes ...
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... marchandises et matières quelconques qui leur seront confiés . Les bestiaux , denrées , marchan- dises et matières quelconques seront transportés dans l'ordre de leur numéro d'enregistrement . Toute expédition de marchandises dont le ...
... marchandises et matières quelconques qui leur seront confiés . Les bestiaux , denrées , marchan- dises et matières quelconques seront transportés dans l'ordre de leur numéro d'enregistrement . Toute expédition de marchandises dont le ...
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Common terms and phrases
21 avril acte en date actionnaires actions agents août appareils applicables articles autorisation BOUREUILLE brevet d'invention bureau cahier des charges certificat d'addition cession enregistrée chemin de fer ci-après ci-dessus civile des mines commerce compagnie concession des mines concessionnaires seront tenus conformément conseil d'administration d'État au département d'invention de quinze Décret impérial délai demande demeurant déposée devront dispositions élisant domicile embranchements embranchements particuliers enregistrée au secrétariat exécution fabrication frais haut-fourneau houille houillère ingénieurs des mines juillet juin kilogrammes l'article l'assemblée générale l'exécution l'exploitation l'ingénieur ladite Lesdites loi du 21 Loire Lyon marchandises ment mètres ministre de l'agriculture ministre secrétaire d'État Monsieur le préfet nécessaires notaires payer posée pourront préfecture du département présent décret procès-verbal propriétaires quinze ans pris rails rattachant au brevet règlements routes impériales rue Drouot Saint-Étienne service sieur société anonyme société civile spécial Statistique de l'industrie statuts tarif tion transport travaux publics usines voitures