24 février.......

25 février.......

Loi relative à l'organisation des pouvoirs publics.
à la nomination des conseillers d'État....
Loi relative à l'organisation des pouvoirs publics.
Loi relative à la poudre dynamite..

Extrait relatif

I 64%

II 592

I 768

II 372

Décret. Concession des travaux d'assainissement de l'étang de
l'Arnel (Hérault)...........

8 mars....
21 mars.

12 avril.......

24 mai....

2 juin..

1er juillet

11 juillet..

16 juillet..

2 août...
10 août.

26 novembre....

30 novembre....

2 décembre.....

3 décembre....

4 décembre....

Décret. Droits de chancellerie en ce qui concerne la Légion
d'honneur et autres ordres.....

Arrêté. Admission aux cours préparatoires de l'École des ponts
et chaussées..

Décret. Construction d'un pont à péage sur l'Agout (Tarn)... Loi portant déclaration d'utilité publique d'un chemin de fer d'Alais au Rhône. - Convention et cahier des charges annexés à ladite loi. 1876.... 23 janvier...... Décret déclarant l'utilité publique d'un chemin de fer d'embranche

I 766

II 805

I 358

II 593

595

500

1 570

II 397

Décret. Etablissement d'une fabrique de dynamite à Paulilles.
Décret modifiant les articles 12, 13 et 14 du décret du 15 juillet 1854
relatif à l'organisation du service des officiers et maîtres de port. II
Avis du conseil d'Etat sur les questions relatives aux articles 17 et 18
du cahier des charges de concession de tramways..
Décret relatif à l'assimilation des grades.....

Arrêté relatif aux extractions, sur le rivage de la mer, des sables
coquilliers et des autres matières constituant les amendements
marins.

Décret modifiant celui du 27 décembre 1858 sur les rues de Paris... II 760
Arrêté du gouverneur de l'Algérie. Frais de déplacements en

Algérie...

... Loi créant, au Conservatoire des Arts et Métiers à Paris, une école
destinée à l'étude et à l'enseignement des sciences dans leurs rap-
ports avec l'agriculture.....

12 août........

25 août........

Loi fixant une date uniforme pour la première session annuelle des
conseils généraux.....

Décision min. fin.

323

1 695

- Remplacement du droit gradué par le droit proportionnel, lorsque ce dernier donne lieu à une perception moindre. II 65 Arrêté du min. trav. publ., modifiant les conditions d'admission dans le corps des conducteurs.

8 décembre.....

I 577

Règlement. Conservation des repères du nivellement général de
la France...

II 456

1877.... 17 février.......

Décret modifiant les art. 1, 6, 7, 9, 13 et 20 du décret de 1875 sur la
pêche fluviale...

Décret organisant les chemins de fer de l'Etat..

Décret relatif à la nouvelle délimitation de la zone frontière
Décret. Augmentation du nombre des inspecteurs généraux des
ponts et chaussées....

28 décembre.. Décrets relatifs aux traitements des conducteurs.
Arrêté min. trav. publ. Modification de l'organisation du conseil
général des ponts-et-chaussées..

19 décembre..

Décret. - Augmentation du nombre des inspecteurs généraux des ponts
et chaussées..

1

Arrêté min. trav. publ.
Frais de bureau et de tournée des inspec-
teurs généraux des ponts-et-chaussées...
Arrêté min. trav. publ.
générales....

20 décembre.. Rapport min. trav. publ.
liaires de l'Etat....
Arrêté min. trav. publ.-
de l'Etat

Décret. - Création d'un
Arrêté min. trav. publ.
Arrêté min. trav. publ.

Modifiant la répartition des inspections

Création d'un cadre d'ingénieurs auxi
Création d'un cadre d'ingénieurs auxiliaires

cadre d'ingénieurs auxiliaires de l'Etat..
Répartition des inspections générales......
Modification de l'arrêté du 19 décembre 1878.
Institution d'un comité de l'exploitation technique des chemins
de fer...

Extrait de la loi de finances pour 1879...

26 décembre.. 1879.... 17 janvier..... 25 janvier.....

10 avril.................

29 avril.......

Arrêté min. trav. publ.

20 mai.......

Admission au grade d'ingénieur auxiliaire
des chefs de section principaux de 1re classe...
Arrêté min. postes et télégraphes.
lignes d'intérêt privé.....

Construction et entretien des

Loi relative à une dotation nouvelle de 300 millions pour la caisse des
chemins vicinaux..

1 389

II 311

I 160 160

II 134

628

II 321

Nouveau projet de loi sur les chemins de fer d'intérêt local et les
tramways..

21 mai....... Décret modifiant celui du 15 février 1868, qui place le service du con-
trôle des chemins de fer sous la direction d'inspecteurs généraux des
ponts et chaussées et des mines....

23 juin.......

Arrêté min. coucernant l'instruction des affaires relatives à l'établisse-
ment des champs de tir situés en dehors de la zone frontière...

13 juillet..... Loi. Réorganisation du conseil d'Etat.....

2 août
30 octobre....

Décret portant règlement intérieur du Conseil d'Etat..

Décret. Positions diverses des ingénieurs des ponts et chaussées et
des mines...

18 décembre.. Loi pour la protection du balisage dans les eaux maritimes..

T. II.

63

Instruction ministérielle.

Volumes. Page.

Formalités pour le règlement des usines....
Mariage des ingénieurs.
Plans d'alignements (3 expé-

Circ. direct. gén. des ponts et chaussées.
Circ. direct. gén. des ponts et chaussées.
ditions).....

Circ. direct. gén. des ponts et chaussées.
Sous-répartition rectifiée.
Circ. min. intér.

modo

Comptabilité des trav. publ.

Enquêtes administratives de commodo et incom

Circ. direct. gén. des ponts et chaussées.
Circ. direct. gén. des ponts et chaussées.

Service des cantonniers..
Fossés des routes....

Circ. min. intér. Mesures à prendre lorsqu'un chemin communal est
converti en grande route...

Circ. direct. gén. des ponts et chaussées.

Circ. min. trav. publ. Poteaux indicateurs des routes...
Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. Fossés des routes...
Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. Rétrocessions de terrains..
Circ. min. trav. publ. — Equipement des cantonniers (Instructions)....
Circ. direct. gén. des ponts et chaussées. Avant métré.

Calcul des

Circ. min. trav. publ. Cession, par voie d'échange, des terrains deve-
nus inutiles aux routes, canaux, etc....
Čir. direct. gén, des ponts et chaussées.
prendre...

Circ. min. trav. publ. - Entretien des routes...

Circ. min. trav. publ. Contrats de vente, quittances et autres actes
relatifs à l'acquisition des terrains...

Circ. sous-secrétaire d'Etat des trav. publ. Interdiction de céder aux
entrepreneurs des matériaux et autres objets.....

Circ. min. trav. publ. Enregistrement et timbre des actes d'acquisition
des terrains destinés aux grandes lignes de chemins de fer..
Circ. min. trav. publ.
(Expropriation)...

Instr. min. trav. publ. — Circulation des bateaux à vapeur sur les fleuves
et rivières,....

Expropriation pour cause d'utilité publique;

181

Circ. min. trav. publ. relative au même objet..........
Circ. min. trav. publ. (Extrait). — Expropriation pour cause d'utilité
publique. Avocats devant le jury.....

pourvoi en cassation...
Circ. min. trav. publ. Timbre des pétitions..

Circ. min. trav. publ. - Comptabilité. L'extrait du cahier des charges,
joint au mandat de premier à compte délivré à un entrepreneur, doit
toujours contenir la clause relative au cautionnement à fournir....
Circ. min. trav. publ. Instructions sur les plans d'alignements...
Circ. min. trav. publ. - Comptabilité. Dépenses en régie..
Instruction min. Mesures de précaution à observer dans l'emploi des
appareils à vapeur à bord des bateaux qui naviguent sur mer..
Circ. min. tray. publ. Même objet....

1846. 21 décembre... Circ. min. intér. (Extrait).

1847. 7 mai........ 8 décembre...

mins vicinaux...

Volumes. Pages.

189 II 46

Expropriation pour élargissement des che

Circ. min. trav. publ. - Pavement des employés temporaires.
Circ. min. trav. publ. Justifications à produire à l'appui des mandats
concernant les frais de découchers et de déplacements alloués aux
conducteurs et piqueurs..

1848. 29 août......... Circ. min. trav. publ. Remise à l'administration des domaines, des
terrains devenus inutiles au service des ponts et chaussées et des
arbres dépérissants..

15 octobre...... 1849. 16 janvier......

Circ. min. trav. publ.

I 534

I 37

Circ. min. trav. publ. — Le défaut de timbre des procès-verbaux n'en-
traine pas la nullité.

II 820

Epaisseurs de la tôle des tuyaux et conduits
intérieurs de flamme de bateaux à vapeur..
Interdiction du travail le dimanche et les jours

Sous-délégation aux

Circ. min. trav. publ.
fériés..
Circ. min. trav. publ.
bre 1848. - Ouvriers
Circ. min. trav. publ.
timbré....
Circ. min. trav. publ.
putation.

Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.
des travaux publics..
Circ. min. int.

Les pétitions doivent être adressées sur papier

Inventaire des instruments de précision..
Envoi du règlement spécial sur la comptabilité

Comptabilité départementale.

ingénieurs en chef des ponts et chaussées des crédits affectés au service
des routes départementales...

27 décembre.... Circ. min. trav. publ. - Formalités d'enquête devant précéder l'appro-
bation et la déclaration d'utilité publique des plans d'alignement des
routes. - Justifications à produire...

Programme pour la rédaction des projets.... 11
Instruction du directeur général des domaines. Délimitation latérale des
portions de voies publiques cédées aux riverains..
Circulaire min. trav. publ. Essartement..

Circ. min. trav. publ. Cession et acquisition de terrain par voie d'ali-
gnement..

Circ. min. trav. publ. Frais fixes des ingénieurs..

Circ. min. trav. publ. (analyse). Comptabilité départementale.
Circ. min. trav. publ., complétant celle du 29 novembre 1849.
Comptabilité des travaux publics..

Circ. min. trav. publ. (Extrait).

nistrative des chemins de fer Circ. min. trav. publ. (Extrait).

suspendus....

Circ. min. trav. publ. Conférences. Dispositions relatives aux tra-
vaux intéressant à la fois plusieurs services...

Circ. min. trav. publ.

Mode à suivre pour la justification des augmentations de dépense......

Circ. min. trav. publ. (Extrait).

Circ. min. trav. publ. Instructions pour la plantation des routes..
Moyen de tirer parti des excédants de largeur

Circ. min. trav. publ.

des routes...
Circ. min, trav. publ.
Circ. min. trav. publ.

bordereaux mensuels
Circ. min. trav. publ.
raires des routes..
Circ. min. trav. publ.

--

Adjudications; moyens de publicité.. Comptabilité. Modèle de transmission des de payements.....

Instruction pour la préparation des plans itiné

Nécessité de ne point laisser se former de dépôts de sel dans l'intérieur des chaudières et d'assurer une alimentation permanente...

29 novembre....

28 novembre....

23 décembre....

Circ. min. trav. publ.

1851. 5 mars.......

10 mars..
10 avril.

17 juin
27 juin...

Circ. min. trav. publ. Comptabilité.

l'exercice....

Comptabilité. Mesures ponr assurer la ré-
gularité du payement des mandats émis par les ingénieurs en chef...
Circ. min. trav. publ. Comptabilité. Instructions concernant les
reversements et réimputations....
Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.
naviguent sur mer.....
Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.

Rédaction des comptes de tournée d'inspection..

Volumes. Pages

1851. 4 juillet....... Circ min. trav. publ. Comptabilité. - Loi du 13 brumaire an VII
sur le timbre. Marche à suivre pour affranchir du timbre les pièces
concernant les dépenses qui n'excèdent pas 10 francs.....
Circ. min. trav. publ. Indemnités gracieuses aux entrepreneurs; ordres
verbaux des ingénieurs...
Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.

22 juillet......

23 juillet......

1er août..

30 août..
31 août....

22 octobre.....

23 octobre.....
25 octobre.....

5 novembre.... 20 novembre... 1852. 10 janvier..

29 avril..

15 mai..

27 juillet......

27 juillet......

28 juillet..
9 août..

9 août......

9 août..

20 août.

Instructions pour l'entretien des plantations...
Circ. min. trav. publ., relative aux plans d'alignements..
Circ. min. trav. publ.

31 août.......

23 septembre...

16 octobre.....

30 novembre...

14 décembre...

1853. 17 janvier.....

26 mars
18 mai.

Instructions sur la comptabilité des exercices

Exercices clos. Déchéance quinquennale. Commentaire du règlement du 10 août 1852 sur la police du roulage et des messageries publiques.... Circ. min. trav. publ. (Extrait). Instruction pour le service des bacs.. I Circ. min. trav. publ. (Extrait). Etat trimestriel des frais de découchers et de déplacement des conducteurs et agents..... Circ. min. trav. publ. Tournées des conducteurs et agents; frais de découchers et de déplacements.....

-

Circ. min. int. Questions soulevées par l'exécution du règlement de
comptabilité du 30 novembre 1840....

Circ. min. trav. publ. Règlements d'eau pour l'établissement de pa-
touillets, bocards et lavoirs à mines..

Circ. min. trav. publ. Imprimés pour la tenue des bureaux..

Circ. min. trav. publ. commentant le décret du 4 octobre 1852. Cos-
tume officiel....

Circ. min. trav. publ. -- Ouvriers blessés.

arrivés sur les chantiers...

Circ. min. trav. publ.

Circ. min. trav. publ.

pection...

Etat annuel des accidents

Expropriation pour cause d'utilité publique...
Instructions pour les tournées annuelles d'ins-

Circ. min. trav. publ. — Comptabilité. — Travaux publics extraordinaires.
Imputations sur l'exercice courant des créances d'exercices clos et
non comprises dans les comptes...

311

1 508

II 76

I 19:

1

11

Circ. min. trav. publ. Bornage kilométrique et hectométrique..
Circ. min. trav. publ. Etudes. Obligations des ingénieurs lorsqu'ils
ont à occuper temporairement ou à traverser les propriétés privées.... 1
Circ. min. trav publ. Routes nationales et départementales.
tions pour le règlement des alignements dans les traverses.....

Circ. min. trav. publ.

Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.
retenues pour pensions
Circ. min. trav. publ.
Circ. min. trav. publ.

Instruc

I

II 549

I 156

Tenue du registre des plantations..
Bornage des chemins de fer....
Comptabilité. Instructions concernant les

Enquête sur les emplacements des stations...
Compte moral mensuel pour les travaux autres

que ceux de simple entretien....