British and Foreign State Papers, Volume 36, Part 2 |
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... Traité , il sera payé 1 barrique d'eau - de - vie , 4 pièces de tissus de 7 brasses . 200 têtes de tabac , et un ... Traité aura son cours dès aujourd'hui quant à la souveraineté stipulée ; sinon , les signataires exposeraient leurs pays ...
... Traité , il sera payé 1 barrique d'eau - de - vie , 4 pièces de tissus de 7 brasses . 200 têtes de tabac , et un ... Traité aura son cours dès aujourd'hui quant à la souveraineté stipulée ; sinon , les signataires exposeraient leurs pays ...
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... Traité , être accordés dans l'Empire d'Autriche , au préjudice du commerce et de la navigation du Royaume des 2 Siciles . Néanmoins , ne seront pas considérés comme dérogeant au principe de réciprocité qui forme la base du Traité de ce ...
... Traité , être accordés dans l'Empire d'Autriche , au préjudice du commerce et de la navigation du Royaume des 2 Siciles . Néanmoins , ne seront pas considérés comme dérogeant au principe de réciprocité qui forme la base du Traité de ce ...
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... traité de réciprocité . XVI . Il est également stipulé que le présent Traité ne portera point préjudice aux obligations réciproques contractées en vertu des Traités précédemment conclus entre l'Autriche et la Russie . XVII . Le présent ...
... traité de réciprocité . XVI . Il est également stipulé que le présent Traité ne portera point préjudice aux obligations réciproques contractées en vertu des Traités précédemment conclus entre l'Autriche et la Russie . XVII . Le présent ...
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