!

nous en avons sous les yeux, publié par le Sveriges Stats-Tidning, journal officiel de Suède, nous permet de rapprocher les résultats que présentent ces deux rapports.

De l'année 1831 comprise, jusques et y compris l'année 1838, ont été vendus des immeubles à la campagne ao Landet) pour les sommes suivantes :

On fait la remarque, dans ces rapports, que les sommes n'expriment pas exactement la valeur de la totalité des biens vendus, par diverses causes, et notamment parce que, dans les ventes d'immeubles qui se font entre paysans, les vendeurs se réservent presque toujours des avantages qui donnent lieu à un abaissement dans le prix d'achat exprimé.

Dans une période de dix-sept années, depuis et y compris 1822 jusques et y compris 1838, la propriété foncière à la campagne s'est déplacée de classe à classe de la manière suivante :

1 L'ordre des paysans (Almogen) a acheté des autres classes plus d'immeubles qu'il ne leur en a

L'écu de banque de Suède, ou riksdaler-banco, est un papiermonnaie qui vaut, d'après le change, 38 à 40 sous de France. Il se divise en 48 skillingar, et le skilling en 12 rundstukker.

III. 2 SÉRIE.

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Dans une période de huit années, de 1831 inclus jusques et y compris 1838, il a été créé sur les biens territoriaux des hypothèques nouvelles, et il en a été éteint pour les sommes suivantes :

1 Staonds persons klassen (la classe des personnes notables); cette classe, qui s'élève en Suède à plus de 70,000 personnes, comprend les riches propriétaires de mines ou de forges, les propriétaires de terres, quelque riches qu'ils soient, lorsqu'ils n'exploitent pas euxmêmes comme paysans, les militaires, fonctionnaires, gens de loi, gens de lettres, artistes, banquiers, etc., qui n'appartiennent ni à l'ordre des paysans, ni à celui de la bourgeoisie, qui est un ordre purement industriel, ni au clergé, ni à la noblesse. Nous croyons cependant qu'ici on a compris dans cette classe les mem bres du clergé et les bourgeois qui ont pu acheter des terres et en hypothéquer; car on n'a pas fait, dans ces rapports, de catégorie spéciales pour le clergé et la bourgeoisie.

En 1838, il y a eu renouvellement d'hypothèques plus anciennes, pour la somme de 1,595,926 écus de hanque, 5 skil., 8 rundst.

L'année 1836 est celle de cette période pendant laquelle la valeur des hypothèques nouvelles a été plus considérable, sans que la valeur des hypothèques éteintes ait été plus considérable que dans les années ordinaires; ainsi la noblesse en a établi cette année-là pour plus de 5 millions 68 mille écus de banque, la classe moyenne pour plus de 4 millions 619 mille, et les paysans pour plus de 3 millions 272 mille, ou, en tout, il en a été établi pour près de 13 millions d'écus de banque.

Malheureusement les rapports ne nous donnent pas le montant des hypothèques existantes déjà au commencement de cette période; mais nous voyons que pendant ces huit années la masse des hypothèques, déduction faite des hypothèques éteintes, s'est accrue considérablement (en apparence du moins). Le journal officiel suédois cherche, il est vrai, à expliquer la différence si considérable qui existe chaque année entre les hypothèques nouvellement concédées et celles éteintes, en disant que les tribunaux n'ont pas connaissance de payements considérables qui sont faits de temps à autre sur le montant des hypothèques, et qu'ils ne connaissent les hypothèques qui s'éteignent d'elles-mêmes que par le petit nombre des affaires portées à cet égard devant la justice. Nous sommes portés à admettre jusqu'à un certain point cette explication, pour réduire un peu le montant apparent des hypothèques existantes; mais si on l'admet d'une manière absolue, comme la

donne ce journal, que devient alors la valeur des chiffres de ces rapports, en ce qui concerne la masse des

hypothèques encore existantes? En effet, si ces chiffres ne présentent aucune exactitude dans leurs résultats, aucune approximation même probable, peut-on croire qu'une administration sérieuse en eût fait un rapport, l'eût fait imprimer et publier, et surtout l'eût osé soumettre à un roi dont la haute capacité comme administrateur est connue et ne se contente pas de chiffres vains et illusoires. Car que reste-t-il alors de ce chiffre qui va de 36 à 37 millions d'écus de banque? En restet-il les trois quarts ou la moitié? En reste-t-il le quart seulement? Y aurait-il même annuellement compensation entre les hypothèques concédées et celles éteintes ? La masse des hypothèques décroit-elle ou s'accroît-elle chaque année? et quelle est véritablement cette masse, au moins approximativement? Nous pensons donc que l'administration suédoise a profité avec empressement de la possibilité que l'extinction d'une certaine somme d'hypothèques reste ignorée d'elle, pour généraliser la - conséquence à en tirer, et voiler autant que possible une des misères de la Suède. En effet, d'après les chiffres que présentent ces rapports, il y a eu une augmentation de la masse des hypothèques de 36,634,819 écus de banque, 23 skillings, 8 rundstakker, pour ces huit années; cette augmentation porte presque pour moitié sur l'ordre des paysans, et cette moitié est plus que triple de l'excès des achats de cet ordre sur ses ventes d'immeubles territoriaux, de 1822 à 1838; pour la classe moyenne, l'excès de ces hypothèques nouvelles en huit ans, sur celles éteintes, est presque double de l'excès de ses acquisitions nouvelles pendant les mêmes dix-sept dernières années; enfin, pour la noblesse, il faut ajouter l'augmentation des hypothèques sur ses biens territoriaux, à la diminution de ces mêmes biens;

mais il est très-probable qu'une partie très-notable des biens vendus par elle dans ces huit dernières années étaient grevés d'hypothèques qui figurent dans cette augmentation.

c'est

que

Pour apprécier maintenant le mouvement réel de la fortune en Suède de classe à classe, et l'appauvrissement ou la richesse relatifs de ces diverses classes, il aurait fallu savoir au profit de quelles classes de personnes les hypothèques sont constituées? par exemple, si la noblesse n'a pas sur les autres classes plus d'hypothèques que les autres classes n'en ont sur elle, et réciproquement; ou si les hypothèques sur les immeubles de cet ordre n'ont pas été constituées au profit d'autres membres du même ordre, et ainsi pour les autres classes; mais les rapports ne donnent aucun moyen de faire cette appréciation. Ce qu'on pourrait donc conclure des chiffres de ces rapports en les supposant exacts, la propriété tend de plus en plus à se séparer de la possession des immeubles territoriaux, puisque le créancier hypothécaire a en réalité, quoique indirectement, une partie de la propriété de l'immeuble hypothéqué, et que le propriétaire nominal de cet immeuble n'en est réellement qu'en partie propriétaire, et, si Thypothèque est très-considérable relativement à la valeur, que le détenteur, que le fermier au profit des créanciers. Enfin ce qui résulte de ces rapports d'une manière plus précise encore, c'est que la propriété territoriale tend à se déplacer rapidement, soit par la ruine croissante des précédents propriétaires du sol (ce qui est le plus probable), soit par l'emploi plus avantageux qu'ils trouvent de leurs capitaux dans le commerce et l'industrie, ou peut-être les fonds publics étrangers et autres spéculations; supposition la plus favorable, mais