Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Chateau-Cambresis jusqu'à nos jours, Volume 5Imprimerie royale, 1836 - Sardinia (Italy) |
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Page 404
... novembre . Traité définitif de paix de Paris . Pour ce Traité et les Conventions particulières , V. France . 1815 15 décembre . 1817 20 janvier . 10 juin . Acte de rémission à S. M. le Roi de Sardaigne de la partie de la Savoie ...
... novembre . Traité définitif de paix de Paris . Pour ce Traité et les Conventions particulières , V. France . 1815 15 décembre . 1817 20 janvier . 10 juin . Acte de rémission à S. M. le Roi de Sardaigne de la partie de la Savoie ...
Page 425
... novembre . Protocole sur la distribution des 700 millions que la France payera aux Puissances alliées , qui tiendra lieu d'une convention particulière sur cet objet pa- raphé à Paris le 6 et signé le 20 novembre . Paris . IV , 217 ...
... novembre . Protocole sur la distribution des 700 millions que la France payera aux Puissances alliées , qui tiendra lieu d'une convention particulière sur cet objet pa- raphé à Paris le 6 et signé le 20 novembre . Paris . IV , 217 ...
Page 440
... novembre . 1817 7 novembre . Arrêt des Arbitres nommés en exécution du Traité d'U- trecht sur les différends entre le Duc de Savoie et le Prince de Monaco . Paris . V , 176 . Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et le Prince de ...
... novembre . 1817 7 novembre . Arrêt des Arbitres nommés en exécution du Traité d'U- trecht sur les différends entre le Duc de Savoie et le Prince de Monaco . Paris . V , 176 . Convention entre S. M. le Roi de Sardaigne et le Prince de ...
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Acte Aix-la-Chapelle alia Apostolica Archives de Cour articles auctoritate Canton de Genève cent quatre vingt cent soixante cento Charles Emanuel Cluse Collegio Commissaires Comte Convention entre S. M. Croiseur d'Espagne denari detto dictae dieci Dominio dovrà Duc de Savoie Ecclesiae Ecclesiastica eiusdem eorum etiam Évêques Genève Grenoble Grimaldi huiusmodi Ioannis Jean Grimaldi l'Empereur lire luogo Maestà Maison de Savoie Majesté medesimi Menton mesme mil cinq cent mil quatre cent modo Nobis nove novembre ogni omnibus Ordinis possa praefatis praefertur praemissis Prince de Monaco quae quali quam quibus quindici quod redditi rispettivi Roccabruna Royaume de Sardaigne S. A. R. le Duc S. M. Sarde S. S. Pie Sabaudiae Saint sarà saranno Sardaigne et S. M. Sarde Sardegna Savoye Seigneur seront Sieur signor singulis soldi Stati Stato suddetti Suisse tamen tempore tems Thairy Traité d'alliance traite des Noirs Traité entre S. M. Turin vero Victor Amé Villefranche