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CONCORDANCE

ENTRE LES

CODES CIVILS ÉTRANGERS

ET LE

CODE NAPOLÉON

I

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CONCORDANCE

ENTRE LES

CODES CIVILS ÉTRANGERS

ET LE

CODE NAPOLÉON

DEUXIÈME ÉDITION

ENTIÈREMENT REFONDUE ET AUGMENTÉE DE LA CONCORDANCE DE LA LÉGISLATION CIVILE
DE PLUS DE QUARANTE PAYS

PAR M. ANTHOINE DE SAINT-JOSEPH

Juge au Tribunal de première instance de la Seine, chevalier de la
Légion d'honneur et de plusieurs ordres.

OUVRAGE TERMINÉ ET PUBLIÉ PAR M. A. DE SAINT-JOSEPH SON FILS

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COTILLON, LIBRAIRE DU CONSEIL D'ÉTAT

Éditeur de la revue critique de législatION ET DE JURISPRUDENCE

MM. TROPLONG,

publiée par

PAUL PONT, WOLOWSKI, FAUSTIN HÉLIE, NICIAS GAILLARD, LAFERRIERE,

DE VALROGER, COIN-DELISLE, BERGSON, ETC.

AU COIN DE LA RUE SOUFFLOT, 23

1856

L'auteur et l'éditeur se réservent les droits de reproduction et de traduction.

AVERTISSEMENT.

Le plan de la première édition a été sensiblement modifié par suite des développements donnés à notre travail, qui, entièrement remanié et corrigé, n'embrasse plus seulement ici quinze Codes étrangers, mais la législation codifiée ou non de près de soixante pays. Pour mieux faire saisir ces modifications et l'ensemble de l'ouvrage, nous croyons nécessaire de dire quelques mots du plan adopté dans cette seconde édition.

1° L'introduction contient un résumé général des points principaux des législations étrangères divisé par titres dans l'ordre du Code Napoléon ; elle permet d'embrasser d'un seul coup d'œil une partie des principes généraux dans chaque matière ;

2. Un aperçu historique sur les origines du droit civil moderne de l'Europe sert à rattacher le droit actuel au droit primitif;

3. Une courte notice préliminaire placée en tête de la législation de chaque pays expose l'état de cette législation et complète l'aperçu historique;

4o Des tableaux synoptiques qui remplissent en grande partie le premier volume, renferment en regard du Code Napoléon, titre par titre, les cinq Codes étrangers qui ont paru les plus propres à être placés de cette manière; on en a subordonné la division à celle de notre Code, sans cependant y rien retrancher; on y a joint aussi le droit commun allemand d'après le même système ;

5o Les autres législations codifiées ou non suivent, dans les trois derniers

TOME I.

a

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