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» peut etre rayée que du consentement de tous et que s'il pouvait donner mainlevée, ces » les créanciers : elle est donc, depuis cette créanciers seraient obligés de recommencer la » époque, la poursuite de tous et chacun ; elle saisie, et leur payement serait retardé : d'où » profite à tous et conserve pour tous : chaque suit qu'en ce cas, un autre créancier peut de» créancier, comme cosaisissant, peut donc mander la subrogation. » demander la subrogation sur le désistement On voit que Pigeau ne diffère de l'opinion » du premier poursuivant.

que nous avons manifestée ci-devant qu'en ce » 3• L'art. 721 et ceux qui le précèdent ne qu'il exige que le créancier se soit fait connai

s'appliquent qu'au cas où il existe plusieurs tre. Nous ne voyons pas que la loi lui ait for» saisissants; mais l'art. 722, qui autorise la mellement imposé cette obligation , et que son » subrogation, si la poursuite du saisissant est accomplissement soit par conséquent une con» abandonnée, n'exige point que la saisie, s'il dition rigoureuse, sans laquelle la subrogation » n'en existe qu'une, soit suivie d'une nouvelle. ne pourrait être accordée. Il suffit , suivant » On ne concevrait pas cette nécessité, puisque nous, que les créanciers soient parties dans la » la première subsiste depuis la notification saisie pour qu'ils puissent demander la subro» prescrite par l'art. 696 , tant que les créan- gation; or, ils le deviennent dès que la notifi» ciers veulent la conserver, et que les pour- cation des placards leur a été faite. (Voy. la » suites à continuer aux fins de subrogation Quest. 2340.) Néanmoins, comme on peut s'y rattachent. »

dire que le créancier qui n'a point encore paru Le jugement dont ces motifs sont extraits a dans la poursuite, qui n'a point constitué le été rendu par le tribunal civil de Fougères, le saisissant négligent en demeure d'agir, etc., 12 décembre 1815.

ne peut se plaindre de cette négligence, nous 2435. Le droit de subrogation, accordé con. croyons prudent de suivre l'opinion de Pigeau, formément aux solutions données sur les

en faisant , avant de former la demande en questions précédentes, aux créanciers subrogation, un acte quelconque, par lequel le inscrits, mais non saisissants, ne peut-il

créancier se ferait connaitre. étre réclamé que par un créancier qui se 2436. Un créancier non inscrit pourrait-il soit faire connaitre?

obtenir la subrogation ? Les solutions données sur les deux ques On peut argumenter en sa faveur, premièretions précédentes supposent que cette condi- ment, de ce qu'il est de principe aujourd'hui, tion ne serait pas exigée. Mais Pigeau n'ac- ainsi que nous avons dit suprà, sur la Quest., corde le droit de subrogation à un créancier 2198, que tout créancier porteur d'un titre exéque dans les cas où il s'est fait connaitre, soit cutoire peut poursuivre son payement par voie par les poursuites, c'est-à-dire en saisissant, de saisie immobilière, encore qu'il ne soit ni soit par une sommation de poursuivre, soit par hypothécaire ni inscrit; secondement, de ce une intervention dans la saisie. (Voy. ibid., que nous avons dit sur la Quest. 2216, qu'un $ 5, t. 2, p. 253, 334 et suiv.) Ainsi, dit-il, créancier, meme chirographaire, pouvait se p. 234, si le saisissant est seul, qu'il n'y ait rendre partie, en s'opposant au denier , el deaucun autre créancier qui se soit faitconnaitre, mander la réunion des saisies dans le cas de le saisissant est maitre de sa saisie , il peut ne l'art. 719; troisièmement, de ce que, sous pas poursuivre; un créancier qui surviendrait l'empire des anciennes lois , d'après lesquelles ne pourrait se plaindre des lenteurs anté- les créanciers chirographaires n'avaient pas rieures, parce que le poursuivant ne lui a pas droit de saisir , et qui ne prescrivaient point nui, et conséquemment ce créancier ne pour- l'inscription, tout créancier opposant pouvait rait obtenir la subrogation. Plus loin, cet au- obtenir la subrogation. (Voy. d'Héricourt , teur ajoute que si le saisissant donnait main-ch. 6, n° 24.)

Nous croyons que ces raisons sont assez fait connaître avant la mainlevée ne peut de- fortes pour faire décider affirmativement la mander la subrogation, sauf à lui à faire saisir; question ci-dessus posée. L'autorité respectable qu'au contraire, celui qui s'est fait connaitre de l'ancienne jurisprudence, le principe cerpeut la demander; cardès lors la saisie devient tain que tout créancier fondé en titre exécucommune au poursuivant et au créancier, le-toire peut saisir immobilièrement, nous paquel ne peut saisir, puisqu'il y a déjà une saisie. raissent déterminants. (Voy. Noud. Répert.,

Pigeau argumente ici de l'art. 696, qui dit au mot Expropriation, t. 5, p. 59.) que la saisie étant notifiée aux créanciers in- | 2437. Un créancier en sous-ordre peut-il scrits, et la notification enregistrée, elle ne peut plus être rayée que de leur consente

étre subroge? ment, etc., parce que, dès ce moment, comme D'Héricourt, chap. 11, sect. 4, no 2, tenait nous l'avons dit sur la Quest. 2340, la saisie l'affirmative. Il suffit, dit-il, pour l'autoriser à leur appartient, altendu que, si le saissisant demander cette subrogation , qu'il ait intérêt à n'avait pas fait saisir, ils auraient pu le faire, faire vendre le bien saisi et à en faire faire

l'ordre, afin d'être payé de ce qui lui est da d'obtenir la subrogation n'appartient pas exsur ce qui reviendra à son débiteur du prix du clusivement au créancier second saisissant, bien décrété.

dans le cas, soit de l'art. 721, soit de l'artiDuparc-Poullain , t. 10, p. 645, s'exprimait cle 722. Les arrêts des cours de Riom, 21 mars de la même manière. L'opposant en sous-or- 1816; de Grenoble, 28 juin 1817 ; de Nimes, dre, dil-il, ne doit pas être exclu du droit de 24 juillet 1817, de Toulouse, 2 août 1827 se faire subroger comme exerçant les droits de (Sirey, t. 28, 20, p. 113); et de Caen, 12 mars son debiteur, auquel cette faculté ne pourrait 1828 (Sirey, t. 29, 20, p. 230), sont venus conêtre contestée; car c'est, dit le même auteur, firmer encore celle opinion. Mais Thomine, p.652, une maxime certaine, que le créancier n° 823, ne la partage pas quant à l'art. 721. peut exercer tous les droits de son débiteur. Les mêmes auteurs ajoutent, que les créan

Cette question s'est présentée sous l'empire ciers, ne devenant parties dans la saisie qu'ade la loi du 11 brumaire an vii, et la cour de près la notification prescrite par l'art. 695 cassation, par arrêt du 10 pluviôse an xii, l'a(692), ce n'était qu'alors qu'ils pouvaient exerrésolue pour la négative, attendu que, pour cer leur droit de subrogation; que jusque-là la avoir le droit de se faire subroger au pour- saisie pouvait être rayée sans leur consentesuivant l'expropriation forcée, il fallait etre ment. Mais qu'à partir de cette époque, le créancier direct du saisi, et avoir une hypo. droit de demander la subrogation appartenait thèque sur l'immeuble saisi, par la raison que, même à ceux qui n'avaient fait inscrire leur d'après l'art. 14 de la loi du 11 brumaire an vii, titre que depuis, comme l'avait jugé la cour de cenix-là seuls peuvent poursuivre l'immeuble, Nancy, le 2 mars 1818, et à ceux qui n'avaient qui ont une hypothèque ou un privilége. pas d'inscription suivant Fayard, t. 5, p. 71,

Nous remarquerons que cette disposition de n° 3; Pigeau, Comm., t. 2, p. 358, et Lal'article de la loi de brumaire an vii, qui sem-chaize, t. 2, p.'88, n° 426. (Voy. suprà, blait restreindre la faculté de poursuivre l'im- Quest. 2340, et infrà les précisions que nous meuble au créancier hypothécaire ou privilé- avons jugé utile de faire dans notre Quest. gié, n'existe plus dans nos lois actuelles, et | 2437 quater.)] qu'au contraire l'art. 1166 du Code civil a consacré d'une manière formelle le principe

[2437 bis. La demande en subrogation doitque les créanciers peuvent exercer les droits

elle étre significe à la partie saisie ainsi et actions de leur débiteur, à la seule excep qu'au poursuirant et aux créanciers in

? tion de ceux qui sont exclusivement attachés à la personne; principe sur lequel Dupare La commission du gouvernement avait proPoullain s'appuie pour accorder la subroga- posé un art. 723, ainsi conçu : « La demande lion au créancier en sous-ordre. Or, la de » en subrogation sera formée contre le pourmande en subrogation est évidemment une suivant et le saisi, de la manière et dans les action du créancier direct du débiteur saisi : » formes prescrites par l'art. 718. » donc le créancier en sous-ordre peut l'exercer. « L'effet de la subrogation, disait Pascalis

Au reste, la solution que nous donnons sur » dans son travail de 1838, p. 71, note 1ro, celle question est, comme les précédentes, y consiste à donner au saisi un autre adverune conséquence immédiate de celle de la » saire, contre lequel il peut avoir des actes à Quest. 2433.

signifier et des demandes à former. Un tel Mais nos lecteurs se rappelleront que notre » changement dans la poursuite doit donc lui objet principal est de leur soumettre les rai » etre dénoncé. C'est ce qui se pratique acsons que l'on peut fournir pour ou contre, » tuellement dans l'usage. La cour de Paris toutes les fois que nous examinons une ques » propose d'exprimer celle obligation dans la tion douleuse, et que nous n'induirons per » loi. Cependant elle veut que la dénonciation sonne en erreur , lorsque nous les aurons » n'ait pas lieu si le saisi n'a pas constitué exposées. Cette observation trouve sa place ici » avoué : n'est-ce pas rendre presque illusoire principalement, où nous discutons des ques » une prescription déterminée par un juste tions très-controversées , et sur lesquelles des » motif? » jurisconsultes du premier rang (voy. Ques Dans le sein de la commission, à deux séantion 2435), ont un sentiment contraire au ces consécutives, on revint sur ce nouvel arnotre. Sur ces questions, il faudra toujours se ticle 723. Dalloz repoussa avec énergie le reporter à celle que nous venons de citer ; mais système opposé, qui lui paraissait contraire au si l'on adopte la solution que nous en avons droit de défense; « l'honorable membre décladonnée, nous pensons que l'on doit admettre » rait qu'il ne saurait admettre la subrogation eelle des questions qui la suivent.

» sans que le débiteur ait été mis à même de [Merlin, dans ses Additions; Pigeau, Comm., » connaitre le nom de son nouvel ennemi et t. 2, p. 358; Huet, p. 225; Lachaize, t. 2, » de pouvoir lui opposer les moyens qui sep. 87, no 423; Dalloz, t. 24, p. 330, n' 1, et » raient de nature à l'écarter. » Pavard, t. 5, p. 71, no 1, pensent que le droit « Prenons bien garde, disait Parant, que la

» subrogation peut etre demandée non-seule- d'abord que la cour prononce la nullité, et » ment en cas de négligence, mais encore après avoir prononcé cette nullité, qui peut » pour collusion ou fraude ; que le reproche etre la faute de l'officier ministériel él non celle » de fails graves peut réfléchir sur le saisi et du poursuivant, la cour , avant d'accorder la » qu'il parait exorbitant de l'exposer, sans l'a- subrogation, sera obligée d'entendre les moyens » voir appelé, à des accusations et même à des de défense du poursuivant, ce qui constituera » condamnations qui laissent après elles une un nouveau procès. » Alétrissure morale. »

Pour nous résumer, nous dirons que l'opiLe projet soumis à la chambre des pairs re nion de Persil fils doit être restreinte au seul produisit le texte du Code de 1807.

cas que nous avons admis, et que la règle qu'il Toujours est-il que les motifs que nous cite, accessorium sequitur principale, n'est avons déjà présentés dans l'examen de cette nullement applicable. question, et ceux qui ont été développés par Notre opinion s'étaye d'un arrêt de la cour de divers membres de la commission, nous dé- Turin du 24 juillet 1810 (Sirey, t. 11, 20, terminent à décider que le saisi doit toujours p. 31); mais elle est combattue par Lachaize, ètre appelé ou par un simple acte, s'il a con t. 2, p. 94, n° 428.] stitué avoué, ou par un exploit à domicile.

Quant au poursuivant, il ne peut pas y avoir (2437 quater. Quelle différence y a-t-il entre de doute, puisque c'est le défendeur naturel

la mainlevée et la radiation, quant à et principal.)

leurs effets pour la subrogation ? (2437 ter. La demande en subrogation peut poursuivant. En vertu de l'acte qui l'accorde,

La mainlevée de la saisie est donnée par le elle étre formée sur l'appel?

le saisi en fait opérer la radiation, c'est-à-dire Persil fils, Comm., p. 276, 2° 325 , dit que qu'en marge de la saisie, le conservateur dési l'instance est pendante en appel sur la vali-clare qu'elle n'existe plus; la radiation n'est dité de la saisie, la demande en subrogation pas matérielle, elle n'est que le résultat d'un doit être portée devant la cour, car la juridic- acte matériel, l'inscription faite en marge. tion supérieure est seule compétente pour la Nous avons développé cette pensée suprà, juger, c'est ce qu'a décidé la cour de cassation, Quest. 2340. le 26 déc. 1820.

Ainsi, le poursuivant peut transiger avec le Il ne faut pas donner à cette règle, qui est saisi , et lui donner mainlevée des poursuites; vraie en soi, un sens trop absolu.

mais, comme le fait observer Persil fils, Comm., Il est certain que si, sur l'appel, le pour-p. 275, n° 324, celte transaction n'empêche suivant néglige de suivre l'instance, une de- pas les créanciers de demander la subrogation. mande en subrogation pourra etre formée (Bruxelles, 7 juillet 1823; Journ. de cette cour, contre lui par un créancier. Mais si le poursui. 1825, t. 2, p. 291.) vant est intime, ou si le poursuivant appelant Ainsi encore, d'après l'art. 696, la saisie ne met la procédure en état , pourra-t-on, inci- peut plus etre rayée, à dater de la mention demment, demander une subrogation fondée de l'enregistrement. Si le poursuivant donne sur un cas de collusion, de fraude ou de ne- mainlevée, cette mainlevée ne forcera point le gligence, qui n'aurait pas été présenté en pre- conservateur à opérer la radiation. mière instance ?

Mais qu'arriverait-il si la mainlevée était donNous ne le pensons pas; les demandes en née avant l'enregistrement prescrit par l'arsubrogation, en distraction, en nullité, etc., ticle 696; et si la mention opérant radialion sont considérées comme des demandes inci- n'élait pas inscrite encore sur le registre du dentes à la poursuite en saisie immobilière, conservateur? mais, entre elles et par rapport à chacune Paignon, t. 1, p. 202, n° 146, parait croire d'elles, elles doivent être considérées comme que la subrogation pourra alors etre deprincipales. Elles ne peuvent être incidentes mandée. l'une de l'autre; il n'y a entre elles aucune La même opinion semble résulter de ce pascorrélation, aucun rapport direct; devant la sage du travail de 1838 de Pascalis : cour royale, lorsqu'il s'agit d'une demande en « Nous croyons utile, disait-il, p. 70. cette subrogation, une demande en distraction se » addition proposée par le tribunal de la Seine, rait une demande nouvelle (art. 464 Code » ou si le poursuivant a été désintéressé de proc. civ.), et vice versa. Pourquoi n'en se » sans qu'il y ait eu radiation de la saisie; rait-il pas de mème d'une demande en subro » car, si la radiation n'a pas été consentie (il gation formée sur l'appel d'un jugement qui » aurait mieux valu dire opérée), il y a aurait rejeté ou admis des moyens de nullité? » épargne de frais à autoriser d'autres créan

Dirail-ou que la subrogation est précisé » ciers à la reprendre. » ment fondée sur ce que la nullité allant etre La cour de Melz aurait voulu que quoique prononcée, la cour aura un motif incontestable le mot rayé soit employé dans le décret du pour prononcer la subrogation ! Mais il faut 12 juillet 1808 concernant les droits de greffe,

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il fut cependant considéré comme impropre et dure a été prononcée , on peut encore se faire qu'on le remplaçat par ces mots : mention subroger à la portion qui est demeurée vafaite de la mainlerée sur le registre du con lable. serrateur des hypothèques.

Mais si la nullité affecte la procédure enDans notre Quest. 2340, déjà citée, nous tière, on ne peut regarder ce vice comme un avons pensé que les créanciers ne pouvaient pas cas de subrogation; car comment concevoir s'opposer à la radiation, lorsqu'il y avait eu une subrogation à ce qui n'existe pas ? Aussi transaction.

a-t-elle été refusée dans des cas semblables par Nous persistons à croire, avec tous les au les cours de Paris , 29 avril 1809 (Sirey, t. 15, teurs que nous avons cités sous la Quest. 2437, 20, p. 135); Nancy, 19 mars 1827.)

de gulièrement par le saisissant, les créanciers nie [2437 septies. Si la procédure est annulée, les peuvent pas demander la subrogation; mais il

frais retomberont-ils sur le poursuivant en serait autrement, selon nous, si le saisis

auteur de la nullité, ou sur le subrogé sant n'avait pas fait qu'abandonner tacitement

qui s'est mis à sa place? ses poursuites; un désistement régulier pro Lachaize, qui examine cette question, t. 2, duirait encore une mainlevée régulière. p. 99, no 430, hésite beaucoup à la résoudre ;

Néanmoins, il faut bien se garder, lorsqu'on cependant il finit par embrasser la seconde des emploie ce mot saisissant, de le restreindre deux alternatives, en considérant que le pourau créancier qui dirige la poursuite. Nous suivant n'est obligé vis-à-vis de personne à avons expliqué ce que l'on devait entendre continuer ses poursuites; que sa négligence par ce mot saisissant, et nous ajouterons que n'est punie que de la menace d'une subrogaToutes les fois qu'avant la notification prescrite lion; qu'il a pu les abandonner parce qu'il par l'art. 695, une seconde saisie aura été tran- s'est aperçu de la nullité, et qu'il a craint scrite en marge de la première, le second qu'elle ne retombat sur lui-même, enfin que saisissant aura incontestablement le droit de se celui qui se met à sa place doit subir toutes faire subroger aux poursuites abandonnées par les conséquences de cette position. celui que la loi considérait comme le manda Nous embrassons ce système.] taire de tous les saisissants. C'est une jonction 2438. Les avoués doivent-ils , pour demand'instance qui est le résultat forcé de la volonté de la loi : tous les saisissants sont demandeurs

der la subrogation, se munir d'un pou

voir spécial ? et doivent être poursuivants l'un au défaut de l'autre.]

Suivant d'Héricourt, ch. 6, n° 24, et Po

thier, Traité de la procedure, 4. part., ch. 2, [2437 quinquies. Si le poursuivant se désiste

art. 8, § 2, le procureur ne pouvait demander au moment de l'adjudication, cette adjudication et la subrogation au profit d'un

une subrogation pour sa partie sans etre muni créancier peuvent-elles étre prononcées

d'un pouvoir spécial, à peine de désaveu. Ils par le même jugement ?

en donnent pour raison qu'il peut arriver sou

vent qu'un créancier ne veuille pas s'engager Cette question fait difficulté, parce qu'on hé- dans les embarras de la poursuite, avancer les site à admettre soit qu'un créancier peut se frais nécessaires, et s'exposer à la responsabifaire immédiatement subroger sans avoir ap- lité de la validité de ces poursuites. (Voy. pelé le saisi, soit que le jugement de subroga- Nouv. Répert., au mot Subrogation de pertion peut, sans avoir été signifié, produire ses sonnes, sect. 1, no 1, t. 12, p. 245.) effets et étre en quelque sorte exécuté par l'ad Commaille, t. 2, p. 308, estime aussi que judication.

l'avoué s'expose au désaveu , en demandant la Plusieurs arrêts l'ont néanmoins résolue pour subrogation sans se mettre en mesure de jusl'affirmative : cass., 15 germ, an xr; Rouen,

tifier d'un semblable pouvoir. 16 germ. an xı; Grenoble, 19 fév. 1818; Be Nous ne saurions partager celte opinion, sançon, 17 fév. 1827; cass., 8 juill. 1828; relativement à la demande qui serait faite par Lyon, 1 or mars 1831 (Sirey, t. 31, 2, p. 221); un second saisissant, puisqu'il a suffisamment cass., 5 mars 1838 (Sirey, t. 38, 1re, p. 321), manifesté son intention de poursuivre, en fai. C'est aussi l'opinion de Favard, t. 5, p. 71, sant apposer une saisie; mais comme ce mo. n° 2.]

tif n'existe point à l'égard d'un créancier non (2437 sexies. Peut-on se faire subroger à saisissant, nous croyons prudent de se conune poursuite entachée de nullité ?

précités. Tant que la nullité n'a pas été demandée et [Pourquoi l'art. 586 du Code de procédure prononcée, rien n'empêche qu'un créancier a-l-il exigé que l'huissier fut muni d'un poun'obtienne la subrogation, pour régulariser la voir spécial, lorsqu'il doit faire exécuter un procédure. Alors même que la nullité d'un acte ou un jugement par les voies de saisie imacle ou d'une partie quelconque de la procé-mobilière ou d'emprisonnement ? C'est autant

de cette espèce, il ne peut y avoir de néglis les jugements.

dans l'intérêt du débiteur que dans celui du , créanciers , l'abandon de leur droit, sans la créancier; il fallait que le prétendu débiteur condition qu'ils n'éprouveront pas le domput obtenir contre celui qui employait des mage résultant de la négligence ou de la mauvoies aussi rigoureuses des dommages-inté-vaise volonté du saisi qu'ils ont favorisé. rêts, s'il y avait lieu ; il fallait que la volonté de les employer ne fût pas douteuse; ces mo Art. 723. L'appel d'un jugement qui tifs n'existent plus lorsque la saisie immobi. aura statué sur cette contestation incilière a été faite, et qu'il ne s'agit plus que de dente, ne sera recevable que dans la quinmettre à fin cette procédure.

zaine du jour de la signification à avoué (1). Et d'ailleurs, la subrogation émane plutôt de l'avoué que de l'huissier; elle n'est deman C. de proc., art. 681, 710 et 711. dée par exploit que lorsque le saisi n'a pas constitué d'avoué, et elle l'est toujours par

DIII. L'article ci-dessus fait une exception un simple acte contre le poursuivant.

notable aux dispositions de l'art. 443. La cour de Caen avait fait observer que 2440. Peut-on se pourroir par opposition « plusieurs auteurs enseignaient que l'avoué

contre un jugement rendu par défaut sur » qui signifie au nom d'un créancier une de

une demande en subrogation? » mande en subrogation devait etre nanti d'un » pouvoir spécial; que cette induction de l'ar La solution de cette question est d'autant » ticle 556 du Code de procédure paraissait plus importante qu'elle devrait être la même » exagérée. Mais qu'elle était assez plausible dans tous les cas où un tribunal aurait pro» pour qu'il y edt utilité de la proscrire. » noncé par défaut sur un incident de saisie im

Nous pensons que cette induction est plus mobilière. C'est pourquoi nous réunirons ici qu'exagérée, et comme elle tendrait à faire pro- tous les arrêts qui ont décidé, soit relativement noncer une nullité, elle nous paraît inadmis- à la subrogation , soit relativement à un autre sible.

incident, que le jugement par défaut est ou Telle est aussi l'opinion de Lachaize, t. 2, n'est pas susceptible d'opposition. (Voy.comp. 107, et de Persil fils, Comm., p. 271, no 314; ment., de l'art. 719.) un arrêt de la cour de cassation, du 5 mars Trois cours, celle de Paris, par arrêt du 1838 (Sirey, t. 38, 1re, p. 321), l'a aussi con 27 septembre 1809, rendu en matière de subsacrée.]

rogation, celle de Turin, par arrêts des 6 juin 2439. Lorsque le saisi est autorisé à pour arrêt du 20 décembre 1809, ont prononcé la

1810, et 19 avril 1812, celle de Bruxelles, par suivre lui-même l'adjudication à l'au négative. (Voy. Sirey, I. 10, p. 255, 260 et dience des crides en présence de ses créanciers, ceux-ci peuvent-ils se faire sion ont été que les dispositions concernant la

281, et t. 12, p. 190.) Leurs motifs de décisubroger, én se plaignant du retard qu'é- saisie immobilière forment une loi spéciale à prouve la vente?

laquelle on doit s'altacher uniquement, et que La négative, dit Coffinières, paraitrait résul- cette loi n'ayant point admis la voie de l'oppoter, 1° de ce que le Code est muet à cet égard; sition contre un jugement par défaut, on ne 2° de ce que les art. 957 et suivants ne fixant peut recourir aux moyens généraux d'attaquer pas des délais de rigueur pour les poursuites les

Pour l'affirmative, il existe deux arrêts, l'un gence de la part du poursuivant, dans le sens de la cour de Liége, du 19 février 1810, l'aude l'art. 722. Cependant ce jurisconsulte ràp tre de la seconde chambre de la cour de Turin, porte un jugement du tribunal de première in- du 26 mai 1810. (Voy. Sirey, ubi supra, slance de la Seine , qui, malgré ces considéra- p. 272 et 281.) On a considéré, dans ces arrêts, tions, résout affirmativement la question que qu'il était de principe généralement établi par nous venons de poser, attendu la négligence le Code de procédure (art. 157), que tout jugereconnue du saisi poursuivant, et l'intérêt ment par défaut était susceptible d'opposition, qu'ont les créanciers à ce que la vente se fasse et que l'on ne peut admettre contre ce prinpromptement.

cipe d'autres exceptions que celles que la loi Nous croyons aussi qu'en ce cas les créan- elle-même autorise. ciers ne doivent pas souffrir préjudice du con Nous croyons la première opinion plus sure, sentement qu'ils ont donné à ce que le saisi parce qu'elle est la plus conforme à l'esprit poursuive lui-même la vente de ses immeubles; dans lequel le législateur a porté les disposiqu'en tout état de cause ils peuvent exercer le tions relatives au délai de l'appel des incidents droit que chacun d'eux avait d'être poursui- sur la poursuite de la saisie immobilière. On vant lui-même; qu'il importe peu que la loi sentira facilement qu'en le réduisant tantôt à ne se soit pas expliquée à cet égard, ou que l'on se trouve dans le cas prévu par l'art. 722, puisqu'on ne saurait supposer, de la part des (1) Vor. Comment, de l'art. 719.

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