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" ... de renouveler, à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats des souverains , soit par leurs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêts communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques,... "
Les traités de garantie au XIXe siècle: Étude de droit international et d ... - Page 82
by Milan Milovanovitch - 1888 - 415 pages
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L'Ambigu: ou Variétés littéraires, et politiques, Volume 51

Jean-Gabriel Peltier - 1815 - 820 pages
...le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des...et la prospérité des peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. 5. Les hautes parties contractantes s'étant réunies SUT les dispositions...
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Recueil des traités et conventions entre la France et les puissances alliées ...

Congrès de Vienne - 1815 - 204 pages
...le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats...et la prospérité des peuples et -pour le maintien de la paix de l'Europe. Y. Le présent traité sera ratifié , et les ratifications en seront échangées...
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L'Europe tourmentée par la Révolution en France, ébranlée par dix-huit ...

Louis Marie Prudhomme - Europe - 1815 - 412 pages
...souverains , soit par lébrs ministres respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêis communs , et à l'examen des mesures qui, dans chacune...la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix île l'Europe. . .',,r>', 1i NOVEMBRE. Ordonnance du roi d'Espagne datée de Madrid, qui...
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Histoire de Sa Majesté Louis XVIII, surnommé le Désiré: depuis sa naissance ...

Antoine Antoine - 1816 - 402 pages
...bonheur du monde , les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler , à des époques déterminées , soit sous les auspices immédiats...et la prospérité des peuples et pour le maintien de la paix de l'Europe. » Ce dernier article , surtout , plein d'une douce philanthropie, donne enfin...
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Cours politique et diplomatique de Napoléon Bonaparte comme général en chéf ...

France - France - 1816 - 510 pages
...le bonheur du monde, les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à des époques déterminées, Soit sous les auspices immédiats des...communs et à l'examen des mesures qui, dans chacune c!e ces époques, seront jugées les plus salutaires pour le repos et la prospérité des peuples et...
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Histoire de la révolution française, depuis l'année 1787, jusqu'en 1816 ...

Henri Lemaire - 1816 - 568 pages
...bonheur du inonde , les hautes parties contractantes sont convenues ie renouveler , à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des...respectifs , des réunions consacrées aux grands intérêt* communs et à l'examen des mesures qui , dans chacune de ces époques , seront jugées les...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 11

Christophe Koch - Europe - 1818 - 656 pages
...n'en resteront pas moins dans toutes leurs force et vigueur. Art. 5. On renouvellera à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des...la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6. Les monarques , avant de quittée Paris, étoient convenus que la première...
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...bon- " heur du monde , les hautes parties contractantes sont convenues de renouveler, à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des...pour le repos et la prospérité des peuples, et pour la maintien de la paix de l'Europe. Art. VIL Le présent traité sera ratifié, et les ra- !»•«««...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 11

Christophe Koch - Europe - 1818 - 674 pages
...n'en resteront pas moins dans toutes leurs force et vigueur. Art. 5. On renouvellera à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des...seront jugées les plus salutaires pour le repos et là prospérité1 des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6. Les monarques ,...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 11

Christophe Koch - Europe - 1818 - 656 pages
...n'en resteront pas moins dans toutes leurs force et vigueur. Art. 5. On renouvellera à des époques déterminées, soit sous les auspices immédiats des...ces époques , seront jugées les plus salutaires pouf le repos et la prospérité des peuples , et pour le maintien de la paix de l'Europe. Art. 6....
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