Couyère, de Vahl et de Plouer, et au sémi- naire d'Amiens..... ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dous et legs faits aux fabriques des églises de Marzan, de Rivière, de Saint- Martin de Limoux, de Palluci, de Nouvion, de la Buissière, d'Ariuhac, de Bury et de Ham-les-Moines; et aux communautés de religieuses sœurs hospitalières établies à Crest, à Valence, à Reims, à Mâcon et à la Puye....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux communautés religieuses de Bourbourg et de Bothéon. Idem. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de legs faits à la communauté des religieuses dites de Louvencourt à Amiens, aux diocèses de Versailles et d'Albi, aux desservans de Saint-Quentin et de BonneFamille, au séminaire d'Angers, et aux fabriques des églises de Casset, de Castelnau-Magnoac, de Celles, de Gué d'Alleré, de Lorris, de Saint-Poix et de Venansault. * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux fabriques des églises des Verchers, de Rech, de Hilsprich, de Champéon, de Drugeac, de Boussay, de Germaine, de Kientzheim, de la Bastide de Clairence et de Toulouse; aux desservans successifs de la succursale de Fontaine-Couverte; à la communauté des religieuses de Saint-Julien d'Empare, et au seminaire de Nantes ...
3 Août. ORDONNANCES du Roi qui accordent des lettres de déclaration de naturalité au sieur Berluteau au sieur Harting......
'ORDONNANCEs du Roi qui autor sent l'accep- tation de dons et legs fais aux fabriques des églises de Villers-aux-Erables, d'Uzeile, de Venoy, de Rennepout, de Vendôme et de Mainueville..
3 Asút ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux séminaires d'Orléans, de Périgueux, de Bayeux, de Charleville et des Missions étrangères à Paris; aux fabriques des égl·ses de Vicq- sur-Nayon, de Limeuil, de Fau de Peyre, de Barjon, du Meix, de Chasselay, de Cou- vron, de Magny-Fouchard, de Montaigu, de Soubes, de Rouen, de Beauquay, de Longues, de Boitron, d'Elbes, de Rabas- tens, de Roquefort, de Saint-Césaire, de Bayeux et de Nadaillac; aux desservans successifs de Saint-Vit, et aux curés succes- sifs de la commune de Pierre................ ... 'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep-, tation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Saint-Laurent des Vignes, d'Aizy, de Brusque, de Fressin, de Courthezon, de Lentigny, de Saint-Même et de Conques; aux desservans successifs de la Croixille et de Brusque; au séminaire de Saint-Dié, et à la maison de charité de la cathédrale d'Amiens...... 'ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de legs faits aux fabriques des églises de Montreuil, de Courthezon, d'Issé, de Maubeuge, d'Orléans et de Hottot; aux séminaires de Blois et de la Rochelle. *ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation d'une donation faite à la congrégation des sœurs de l'Instruction chrétienne de Portieux.....
Idem. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'acceptation de dons et legs faits aux communautés religieuses de Châlons-sur-Marne, de Sauvessanges, de Nancy, de Saint-Laurent-sur-Sèvre, de Charleville et de Valognes; aux écoles chrétiennes de Beziers, et aux fabriques des églises de la Baroche et de Péronne..
tation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Pithiviers, de Saint-Germain- en-Laye, de Montcocq, de Biemerey et de Pujo; aux desservans successifs de la suc- cursale de Cléré, et au séminaire de Nimes. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dous et legs faits aux fabriques des églises de Coatreven, de Coulandon, de la Bisson-Dien, de Prunet et Belpuig, de Troussey, de Viller, d'Avignon, de Méry- sur-Seine, de Châteauroux, d'Oiré, de Montcocq, d'Ancerville, de Rosoy, d'A- vrainville et d Essegney et Langley; aux desservans successifs de Châtellerault, et aux communautés religieuses de Mâcon, de Saillans et d'Amiens.....
* ORDONNANCE du Roi qui autorise l'accep- tation de legs faits au séminaire de Verdun et à la fabrique de l'église de Villosne..... * ORDONNANCE du Roi qui accorde des lettres de déclaration de naturalité au sieur Grim- bel.......
24 Sept. ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux fabriques des églises des Moitiers, d'Auzeville, d'A- veizieu, de Bormes, de Dannemarie, d'E- paubourg, d'Heilly, de Carcassonne, de Servieres, de Vieuxbourg, d'Ouge, de Saint-Nazaire, de Saint-Christaud, de Melun, d'Arrambécourt, de Breidenbach, de Ville- sur-Jarnioux, d'Arrou, de Molsheim, de Saint-Valérien, de Servon, de Schei- benhard, de la Chapelle-sur-Erdre, de Loganna-Daoulas et de Niort, et au sémi- naire de Montpellier.... "ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faitą aux séminaires de Montpellier et d'Agen; aux fabriques des églises des Salles, de Stenay, de Versailles, d'Arrast, de Condé, de Ham-les-Moines, de Troyes, de Noordpeene, de Valbonne, de
Saint-Aureil, de Saint Saulge, de Saint- Laurent-en-Brionnais, d'Avioth et de Saint- Paul d'Oueil; aux communautés religieuses de Saint-Laurent-en-Brionnais et de la
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits à la communauté des sœurs de la Sainte-Famille d'Amiens; aux fabriques des églises de Balagny, de Valajoux, de Saint-Etienne-le-Molard, de Brie-Comte-Robert, de Chazot, de Presles- Thierny, de Flavy de Meldeux, d'Orléans et de Versigny. *ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Nieul, de Loubeyrat, de Bayeux, d'Herzeele, de Metz, d'Osse, de Saint-Urbain, de Val-d'Ajol, de Saint-Ber- trand, de Longeville et de Rove; aux sémi- naires de Bayonne et de Versailles; aux communautés religieuses d'Evreux, de Tournon, de Quimperlé, de Thodure, et aux sœurs de la charité de Saint-Vincent de Paul de Paris.....
ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux séminaires d'Albi, d'Évreux, de Soissons, de Tours et de Nancy; aux fabriques des églises d'Au- dun-le-Riche, de Ban de Sapt, de Bourbe- rain, de Roquerlan, de Rouxeville, de Villefranche de Lonchapt, de Toulouse, de Metz, de Saint-Clément, de Pontarlier, de Romescamps, de Bouilly et de Cazeres, et aux desservans de la succursale de Saint- Léonard.........
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux communau- tés religieuses établies à Lyon, à Maringes, à Thoissey, à Tours, à Évreux, à Nancy et à Niort, et au séminaire de Soissons....
tation de donations faites à la fabrique de l'église de Saint-Malo de Valognes et au séminaire d'Aire....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de legs faits aux fabriques des églises d'Ancerville, de Gorvello, de Lecey, de la Houssaye et de Boulogne-sur-mer....
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Crosville, de Gressweiller, d'Izy, de Lodève, de Saint-Germain-le- Gaillard, de Moulins, de Boisheroult, de Chavoy, de Chauvé, de Coulombs et de Perrogney; aux desservans successifs de Sermange et d'Auxange
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep tation de dous et legs faits à la fabrique de l'église de Peumerit-Quintin; au séminaire de Périgueux, et aux desservans successife de Rullac.... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de donations faites aux communautés religieuses de Beaunes, de Bollène, de Ruillé-sur-Loir, de Saint-Ferrćol, de Saint- Geneys, de Saint-Laurent d'Olt et de Sainte- Sigolene...
* ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux fabriques des églises d'Aboncourt, de Charolles, de Durenque, de Fontaine-le-Bourg, de la Haye-du-Puits, de Saint-Jean de Mars cq, de Pont-de-Château, de Serques, de Mon- gardon, d'Eause, de Saverne, de Thélus et de Bellaing; aux séminaires de Langres et de Vannes.... * ORDONNANCES du Roi qui autorisent l'accep- tation de dons et legs faits aux fabriques des églises de Saint-Clément-lès-Macon, de la Luzerne, de Saint-Denis-le-Gast, de Saffré, de Paouillac, de Saint-Mézard, de Polaincourt, de Vouvray, de Saint-Martin
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