DE COMPÉTENCE ET DE JURIDICTION ADMINISTRATIVES, PAR CHAUVEAU ADOLPHE, AVOCAT A LA COUR ROYALE, Professeur de Droit Administratif à la Faculté de Coulouse, MEMBRE DE LA LEGIO:-D'HONNEUR TOME II. A TOULOUSE, chez M. LEBON, Libraire de l'Université, A PARIS, chez MM. rue Saint-Rome, 40. COTILLON, Libraire, rue des Grès, 16. 1845. AVERTISSEMENT. Je donnerai, en tête du 3e et dernier volume, un complément de l'Introduction que j'ai insérée dans ma première livraison. Ma doctrine n'a pas toujours été bien comprise; je désire éclairer mes lecteurs sur le véritable caractère de mes travaux. Je répondrai aux nouvelles objections que vont sans doute soulever les développements du deuxième volume. la Je ne cite les ordonnances et les arrêts que par date et le nom des parties. Les ordonnances sont rapportées par ordre chronologique dans tous les Recueils. Quant aux arrêts, pour faciliter les recherches, j'ajouterai la citation des Recueils à la table chronologique que je dois publier. Pour l'intelligence du livre, il faut avoir le texte sous les yeux lorsqu'on consulte les notes. Je fais la même observation pour les renvois aux numéros. Ces renvois, que j'ai multipliés à cause de leur indispensable nécessité, ne sont intelligibles qu'autant qu'on se reporte en même temps au texte, et aux notes et observations. TABLE SOMMAIRE. (1) Les chiffres indiquent les numéros de l'ouvrage, PRINCIPES et NOTES.) (1) Je n'ai voulu, dans cette table, qu'indiquer succinctement les matières contenues dans les deux premiers volumes de l'ouvrage. J'ai renvoyé aussi aux principales questions qui y sont traitées avec quelque étendue. Du reste, cette tabble n'est que provisoire. A la fin du troisième volume je placerai un ordre alphabétique détaillé qui comprendra l'analyse de toute fa compétence et la juridiction sur chaque matière. Il sera suivi de tables chronologiques des lois, décrets, ordonnances et arrêts cités dans tout l'ouvrage. |