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" Nous avons signé le présent Article séparé et secret, et y avons apposé le cachet de Nos armes. Fait à Berlin, le sept Février, l'an de grâce mille sept cent nouante et deux. "
Ursprung und Beginn der Revolutionskriege, 1791 und 1792 - Page 352
by Leopold von Ranke - 1875 - 379 pages
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Table des traités entre la France et les puissances étrangères ..., Volume 2

Europe - 1802 - 522 pages
...de Sa Majesté très-chrétienne et de Sa Majesté l'Impératrice- Reine -d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armes. 1 Fait à Versailles le premier de mai mil sept cent cinquante-six. ROUILLÉ...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 444 pages
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème , avons signé le présent article séparé et secret...et y avons apposé le cachet de nos armes, Fait à Versailles , le premier de mai mil sept cent cinquante-six. . • Art. 5. Il a été convenu et arrêté...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 462 pages
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératricereine d'Hongrie et de Bohème j avons signé le présent article séparé et secret , et y avons apposé les cachets de nos armes. Fait à Versailles , le premier de mai mil sept cent cinquante-six. Commeil...
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Histoire abrégée des traités de paix, entre les puissances de l ..., Volume 3

Christophe Koch - Europe - 1817 - 440 pages
...soussignés ministres plénipotentiaires de SMT Ch. et de SM l'impératrice-reine d'Hongrie et de Bohème, avons signé le présent article séparé et secret, et y avons apposé les cachets de nos armés. Fait à Versailles le premier de mai mil sept cent cinquante-six. Art. 2....
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Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève... et de plusieurs ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1818 - 802 pages
...peut. En foi de quoi nous Soussignés en vertu de nos pleinpouvoirs avons signé le présent Traité et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Berlin, ce vingt-cinq Août 1814. (LS) CHARLES AUGUSTE PRINCE DE HARDENBERG. (LS) CHRÉTIEN HENRI AUGUSTE COMTE...
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Supplément au Recueil de principaux traités d'alliance, de paix, de trêve ...

Georg Friedrich Martens - Europe - 1828 - 1372 pages
...semaines ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi nous plénipotentiaires respectifs l'avons signé et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Berlin le h)>i Février l'an de grâce liai huit cent vingt -deux. Comte DE BERBSTORFF. Comte »'Аьогкив....
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Recueil de traités d'alliance, de paix, de trêve de neutralité, de commerce ...

Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - Europe - 1835 - 792 pages
...et sera ratifié en même teins. En foi de quoi, nous soussignés , en vertu de nos pleinspouvoirs, avons signé le présent article séparé et secret,...et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à St. Petersbours , le — - — l'an mille huit 0 3o Mars cent cinq. (LS) GtANfiLLB LEPESON GOWER(LS)...
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British and Foreign State Papers

Great Britain. Foreign Office, Great Britain. Foreign and Commonwealth Office - Great Britain - 1829 - 1056 pages
...ou plus tôt si faire se peut. En foi de quoi, nous, Plénipotentiaires respectifs, l'avons signé et y avons apposé le Cachet de nos Armes. Fait à Berlin, le ^ Février, l'An de Grâce 1822. (LS) COMTE D'ALOPEUS. (LS) COMTE DE BERNSTORFF. [Cette Convention...
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Concordance entre le code civil du Royaume de Pologne promulgué en l'année ...

Louis Lubliner - 1846 - 274 pages
...faire se peut. « En foi de quoi, Nous Plénipotentiaires, l'avons signée en double • expédition, et y avons apposé le cachet de nos armes. . Fait à Berlin, le 14 (2) février 1846. . (LS) Signé : NOTHOMB , (LS) Signé : FOHTON. « La convention qui précède...
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Recueil des traités et conventions concernant le royaume de Belgique, Volume 1

Belgium - 1850 - 668 pages
...tôt, si faire se peut. En foi de quoi, nous plénipotentiaires l'avons signée en double expédition et y avons apposé le cachet de nos armes. Fait à Berlin, le quatorzième (deuxième) jour du mois de février de l'an de grâce 1846. (LS) NOTHOMD. . (LS) FONTON....
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