Revue historique, Volume 90Librairie G. Bailleère, 1906 - History |
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... fond ? Cela signifie que le résultat de l'ordalie est à la fois une preuve et une sentence ayant force de chose jugée . Pas besoin de jugement rédigé par les hommes ; en voici un prononcé par les dieux . Bien mieux , les dieux l ...
... fond ? Cela signifie que le résultat de l'ordalie est à la fois une preuve et une sentence ayant force de chose jugée . Pas besoin de jugement rédigé par les hommes ; en voici un prononcé par les dieux . Bien mieux , les dieux l ...
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... fond d'une caverne . C'est ainsi que par la diversité de leurs ordalies , comme par leur prédilection pour la justice de la mer , les Grecs des temps primitifs nous révèlent , avec les traits les plus saillants de leur vie juridique ...
... fond d'une caverne . C'est ainsi que par la diversité de leurs ordalies , comme par leur prédilection pour la justice de la mer , les Grecs des temps primitifs nous révèlent , avec les traits les plus saillants de leur vie juridique ...
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... fond , et le condamne quand il surnage . L'archevêque Hincmar , au Ix siècle , parle là - dessus comme la loi de Manou : Innoxii submerguntur aqua , culpabiles supernatant 1 . Et cependant à Babylone , d'après le vieux code d'Hammourabi ...
... fond , et le condamne quand il surnage . L'archevêque Hincmar , au Ix siècle , parle là - dessus comme la loi de Manou : Innoxii submerguntur aqua , culpabiles supernatant 1 . Et cependant à Babylone , d'après le vieux code d'Hammourabi ...
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... fond des choses . D'où vient que pour la connaissance d'une coutume universelle , on ait tant à gagner au contact d'une société particulière ? C'est que le peuple grec , avec sa mythologie pleine de réalités vivantes et drues , fournit ...
... fond des choses . D'où vient que pour la connaissance d'une coutume universelle , on ait tant à gagner au contact d'une société particulière ? C'est que le peuple grec , avec sa mythologie pleine de réalités vivantes et drues , fournit ...
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... fond dans une affaire aussi peu sûre . A la fin de janvier 1860 , il devint nécessaire de prendre une décision . Le doute n'était plus permis la Confédération ita- lienne , avec laquelle le Conseil fédéral avait un peu trop compté ...
... fond dans une affaire aussi peu sûre . A la fin de janvier 1860 , il devint nécessaire de prendre une décision . Le doute n'était plus permis la Confédération ita- lienne , avec laquelle le Conseil fédéral avait un peu trop compté ...
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Popular passages
Page 38 - SM le Roi de Sardaigne ne peut transférer les parties neutralisées de la Savoie qu'aux conditions auxquelles il les possède lui-même, et qu'il appartiendra à SM l'Empereur des Français de s'entendre à ce sujet, tant avec les Puissances représentées au Congrès de Vienne qu'avec la Confédération Helvétique, et de leur donner les garanties qui résultent des stipulations rappelées dans le présent article.
Page 244 - A quoi voulant pourvoir, ouï le rapport, le Roi, étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: art.
Page 19 - Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces se retireront et pourront, à cet effet, passer par le Valais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance ne...
Page 21 - La neutralité de la Suisse sera étendue au territoire qui se trouve au nord d'une ligne à tirer depuis Ugine, y compris cette ville, au midi du lac d'Annecy, par Faverge, jusqu'à Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 19 - ... de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer...
Page 22 - Les Puissances reconnaissent et garantissent également la neutralité des parties de la Savoie, désignées par l'acte du Congrès de Vienne du 29 mars mil huit cent quinze, et par le traité de Paris de ce jour, comme devant jouir de la neutralité de la Suisse de la même manière que si elles appartenaient à celle-ci.
Page 240 - Ces voyages dont les itinéraires sont établis à l'avance par les voyageurs euxmêmes, doivent comporter, en même temps que des parcours français, soit des parcours maritimes, soit des parcours maritimes et algériens ou tunisiens ; les parcours sur les réseaux' français doivent être de 300 kilomètres au moins ou être comptés pour 300 kilomètres.