Revue historique, Volume 90Librairie G. Bailleère, 1906 - History |
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Page 18
... mes docu- ments . Il est entendu que toutes les lettres citées dans le texte , accompagnées de la date et sans autre indication , viennent des archives fédérales suisses . I. Le 29 mars 1815 , les plénipotentiaires des puissances.
... mes docu- ments . Il est entendu que toutes les lettres citées dans le texte , accompagnées de la date et sans autre indication , viennent des archives fédérales suisses . I. Le 29 mars 1815 , les plénipotentiaires des puissances.
Page 39
... textes des traités cités par la Suisse , soutient que la Savoie du Nord n'a pas de valeur pour elle et qu'elle n'a d'ailleurs aucuns droits à invoquer sur les territoires neutralisés . Et la conversation continue1 . D'autre part , le ...
... textes des traités cités par la Suisse , soutient que la Savoie du Nord n'a pas de valeur pour elle et qu'elle n'a d'ailleurs aucuns droits à invoquer sur les territoires neutralisés . Et la conversation continue1 . D'autre part , le ...
Page 63
... texte et de notes compactes . Je me permettrai même d'ajouter , sans vouloir méconnaitre en rien . la courageuse patience de l'auteur , que bon nombre de ses dévelop- pements n'étaient pas indispensables ; le but qu'il poursuivait ...
... texte et de notes compactes . Je me permettrai même d'ajouter , sans vouloir méconnaitre en rien . la courageuse patience de l'auteur , que bon nombre de ses dévelop- pements n'étaient pas indispensables ; le but qu'il poursuivait ...
Page 68
... texte original de la déli- bération du conseil de guerre tenu au camp devant Baylen le 20 juillet 1808 . Les généraux Chabert , Marescot et le capitaine de Villoutreys furent chargés de demander la permission de se retirer sur Madrid ...
... texte original de la déli- bération du conseil de guerre tenu au camp devant Baylen le 20 juillet 1808 . Les généraux Chabert , Marescot et le capitaine de Villoutreys furent chargés de demander la permission de se retirer sur Madrid ...
Page 69
... textes et des dépositions par M. le colonel Titeux ( II , 512-514 ) que primitivement le général espagnol s'était ... texte exact du traité d'Andujar , t . II , p . 545. M. Titeux relève les nous semblerait inutile de nous étendre ...
... textes et des dépositions par M. le colonel Titeux ( II , 512-514 ) que primitivement le général espagnol s'était ... texte exact du traité d'Andujar , t . II , p . 545. M. Titeux relève les nous semblerait inutile de nous étendre ...
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Popular passages
Page 38 - SM le Roi de Sardaigne ne peut transférer les parties neutralisées de la Savoie qu'aux conditions auxquelles il les possède lui-même, et qu'il appartiendra à SM l'Empereur des Français de s'entendre à ce sujet, tant avec les Puissances représentées au Congrès de Vienne qu'avec la Confédération Helvétique, et de leur donner les garanties qui résultent des stipulations rappelées dans le présent article.
Page 244 - A quoi voulant pourvoir, ouï le rapport, le Roi, étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: art.
Page 19 - Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces se retireront et pourront, à cet effet, passer par le Valais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance ne...
Page 21 - La neutralité de la Suisse sera étendue au territoire qui se trouve au nord d'une ligne à tirer depuis Ugine, y compris cette ville, au midi du lac d'Annecy, par Faverge, jusqu'à Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 19 - ... de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer...
Page 22 - Les Puissances reconnaissent et garantissent également la neutralité des parties de la Savoie, désignées par l'acte du Congrès de Vienne du 29 mars mil huit cent quinze, et par le traité de Paris de ce jour, comme devant jouir de la neutralité de la Suisse de la même manière que si elles appartenaient à celle-ci.
Page 240 - Ces voyages dont les itinéraires sont établis à l'avance par les voyageurs euxmêmes, doivent comporter, en même temps que des parcours français, soit des parcours maritimes, soit des parcours maritimes et algériens ou tunisiens ; les parcours sur les réseaux' français doivent être de 300 kilomètres au moins ou être comptés pour 300 kilomètres.