Revue historique, Volume 90Librairie G. Bailleère, 1906 - History |
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Page 18
... titre que tout autre territoire du centre , de l'est ou de l'ouest . Mais , en même temps , elle ressortit au système défensif de la Suisse . Qu'une guerre éclate , les troupes cantonnées sur la rive sud du Léman doivent se retirer et ...
... titre que tout autre territoire du centre , de l'est ou de l'ouest . Mais , en même temps , elle ressortit au système défensif de la Suisse . Qu'une guerre éclate , les troupes cantonnées sur la rive sud du Léman doivent se retirer et ...
Page 25
... titre confidentiel , une pièce préparée pour lord Cowley , où se trouvent ces lignes ... La sous- traction de la Savoie aux possessions du roi de Sardaigne ne devrait pas entraîner l'abolition des clauses relatives à la neutralisation ...
... titre confidentiel , une pièce préparée pour lord Cowley , où se trouvent ces lignes ... La sous- traction de la Savoie aux possessions du roi de Sardaigne ne devrait pas entraîner l'abolition des clauses relatives à la neutralisation ...
Page 46
... titre Affairs of Italy , Savoy and Switzerland , qu'en mai de la même année le gouvernement français offrit par l'intermédiaire de Lord Cowley : 1o une recti- fication de frontières de Meillerie au col Ferret , exécutée par une ...
... titre Affairs of Italy , Savoy and Switzerland , qu'en mai de la même année le gouvernement français offrit par l'intermédiaire de Lord Cowley : 1o une recti- fication de frontières de Meillerie au col Ferret , exécutée par une ...
Page 74
... titres et leurs décorations et les condamnait à rester en pri- son . Dupont fut incarcéré au fort de Joux jusqu'en 1813 , puis mis à la citadelle de Doullens ; il était encore interné à Dreux quand le Gou- vernement provisoire alla l'y ...
... titres et leurs décorations et les condamnait à rester en pri- son . Dupont fut incarcéré au fort de Joux jusqu'en 1813 , puis mis à la citadelle de Doullens ; il était encore interné à Dreux quand le Gou- vernement provisoire alla l'y ...
Page 81
... titres de propriété , les constitu- tions de rentes et de créances foncières , et , en tant que terrier , il constitue une mine particulièrement riche pour l'étude des anciens noms de lieux et de personnes . Il a été déjà très exploité ...
... titres de propriété , les constitu- tions de rentes et de créances foncières , et , en tant que terrier , il constitue une mine particulièrement riche pour l'étude des anciens noms de lieux et de personnes . Il a été déjà très exploité ...
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Popular passages
Page 38 - SM le Roi de Sardaigne ne peut transférer les parties neutralisées de la Savoie qu'aux conditions auxquelles il les possède lui-même, et qu'il appartiendra à SM l'Empereur des Français de s'entendre à ce sujet, tant avec les Puissances représentées au Congrès de Vienne qu'avec la Confédération Helvétique, et de leur donner les garanties qui résultent des stipulations rappelées dans le présent article.
Page 244 - A quoi voulant pourvoir, ouï le rapport, le Roi, étant en son Conseil, a ordonné et ordonne ce qui suit: art.
Page 19 - Suisse , telle qu'elle est reconnue et garantie par les puissances. En conséquence , toutes les fois que les puissances voisines de la Suisse se trouveront en état d'hostilité ouverte ou imminente, les troupes de SM le Roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces se retireront et pourront, à cet effet, passer par le Valais, si cela devient nécessaire; aucunes autres troupes armées d'aucune autre puissance ne...
Page 21 - La neutralité de la Suisse sera étendue au territoire qui se trouve au nord d'une ligne à tirer depuis Ugine, y compris cette ville, au midi du lac d'Annecy, par Faverge, jusqu'à Lecheraine, et de là au lac du Bourget jusqu'au Rhône, de la même manière qu'elle a été étendue aux provinces de Chablais et de Faucigny par l'article 92 de l'acte final du congrès de Vienne.
Page 19 - ... de SM le roi de Sardaigne qui pourraient se trouver dans ces provinces, se retireront, et pourront à cet effet passer par le Valais, si cela devient nécessaire ; aucunes autres troupes armées d'aucune autre Puissance ne pourront traverser ni stationner dans les provinces et territoires susdits, sauf celles que la Confédération suisse jugerait à propos d'y placer...
Page 22 - Les Puissances reconnaissent et garantissent également la neutralité des parties de la Savoie, désignées par l'acte du Congrès de Vienne du 29 mars mil huit cent quinze, et par le traité de Paris de ce jour, comme devant jouir de la neutralité de la Suisse de la même manière que si elles appartenaient à celle-ci.
Page 240 - Ces voyages dont les itinéraires sont établis à l'avance par les voyageurs euxmêmes, doivent comporter, en même temps que des parcours français, soit des parcours maritimes, soit des parcours maritimes et algériens ou tunisiens ; les parcours sur les réseaux' français doivent être de 300 kilomètres au moins ou être comptés pour 300 kilomètres.