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Books Books 1 - 10 of 58 on A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières....
" A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents;— 3° A l'existence des sources et cours d'eau; — 4°... "
LOIS, DECRETS, ORDONNANCES, REGLEMENTS ET AVIS DU CONSEIL D'ETAT - Page 405
by J. B. DUVERGIER - 1859
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Bulletin des lois de la République franc̜aise, Volume 14; Volume 38

France - Law - 1860
...conservation est reconnue nécessaire , i " Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes.; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3? A. l'çxistence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Annales forestières, Volume 16

1857
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi ...

François Lélut - 1857 - 90 pages
...sera reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; • 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Annales forestières et métallurgiques, Volumes 16-17

Forests and forestry - 1857
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens ..., Volume 59

Jean Baptiste Duvergier - 1859
...bois sera nécessaire : « .] ' Au maintien des terres sur les montagne» ou: sur les pentes; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sourcesel coui'sd'eau.; « û° A la protection des du mu et des côtes contre tes...
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Annales forestières et métallurgiques, Volumes 18-19

Forests and forestry - 1859
...aura été reconnue nécessaire : 1" Au maintien des terres sur les montagnes et sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières et torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes...
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Les codes de la législation forestière comprenant le code forestier, l ...

Charles Jacquot - 1861 - 264 pages
...reconnue nécessaire : « 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes ; « 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; « 3° A l'existence des sources et cours d'eau ; « 4° A la protection des dunes et des côtes contre les...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier, A. Thoisnier Desplaces - Europe - 1862
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Études sur l'économie forestière

Jules Clavé - Forests and forestry - 1862 - 377 pages
...conservation est reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres sur les montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3° A l'existence des sources et cours d'eau; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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Annuaire historique universel, ou, Histoire politique

Charles-Louis Lesur, Ulysse Tencé, Victor Rosenwald, Hippolyte Desprez, Armand Fouquier, A. Thoisnier Desplaces - Europe - 1862
...serait reconnue nécessaire : 1° Au maintien des terres surles montagnes ou sur les pentes; 2° A la défense du sol contre les érosions et les envahissements des fleuves, rivières ou torrents ; 3" A l'existence des sources et cours d'eau ; 4° A la protection des dunes et des côtes contre les érosions...
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