 | France - Law - 1876 - 1548 pages
...délai sera nn prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration lance des chemins de fer dans l'intérêt de la perception de l'impôt. 56. train» de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. < Longue la marchandise... | |
 | France - Law - 1891 - 1220 pages
...la petite vitesse. Le préfet déterminera , par des règlements spéciaux , les heures d' ouverture et de fermeture des gares et stations , tant en hiver...denrées apportées par les trains de nuit et destinées a l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une ligne sur... | |
 | France - Law - 1860 - 1460 pages
...stations, tant en hiver étr , ainsi que les dispositions relatives aux denrées apportées par les traii nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une ligne sur une autre sans litui de continuité, les délais de livraison et d'expédition an point... | |
 | Civil engineering - 1862 - 826 pages
...un prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration supérieure déterminera , par des règlements spéciaux, les...qu'en été, ainsi que les dispositions relatives aux deurées npporlées par les trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marches des villes.... | |
 | Civil engineering - 1868 - 790 pages
...à la gare de départ. L'administration supérieure déterminera, par des règlements spéciaux, tes heures d'ouverture et de fermeture des gares et stations,...les dispositions relatives aux denrées apportées partes trains de nuit et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise... | |
 | Civil engineering - 1867 - 600 pages
...déterminera par des règlements spéciaux les heures d'ouverture et de fermeture des gares-stations, tant en hiver qu'en été, ainsi que les dispositions relatives aux denrées apportées par les trains et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une... | |
 | Civil engineering - 1857 - 740 pages
...L'administration supérieure déterminera , par des règlements spéciaux, le» heures d'ouvcrlure et de fermeture des gares et stations, tant en hiver...marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une liane sur une autre sans solution de continuité, les délais de livraison et d'expédition au... | |
 | J. B. DUVERGIER - 1859 - 600 pages
...un E rix intermédiaire entre ceux de la grande et de i petite vitesse. L'administration supérieure déterminera, par des règlements spéciaux, les heures...denrées apportées par les trains de nuit et destinées a l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer d'une ligne sur... | |
 | Mineral industries - 1859 - 1058 pages
...heures qui suivront leur enregistrement à la gare du départ. L'administration supérieuredéUrminera, par des règlements spéciaux, les heures d'ouverture...relatives aux denrées apportées par les trains de nuil et destinées à l'approvisionnement des marchés des villes. Lorsque la marchandise devra passer... | |
 | France - 1859 - 588 pages
...•prix intermédiaire entre ceux de la grande et de la petite vitesse. L'administration supérieure déterminera, par des règlements spéciaux, les heures d'ouverture et de fermeture des gares ut stations, tant en" hiver qu'en été, ainsi que les dispositions , ea surveance u chemin de fer... | |
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L'administration supérieure déterminera, par des règlements spéciaux, les heures d'ouverture et de fermeture des gares et stations, tant en hiver qu'en été, ainsi que les dispositions relatives aux denrées apportées par les trains de nuit et destinées... 
