a 220 lincourt, duc de Vicence), et le grand maître des Une voiture pour les princes grands dignitaires; S. Exc. M. le grand écuyer (Caulincourt, duc de Vicence), qui dirigeait le cortége; S. Exc. M. le maréchal duc de Trévise (Mortier), colonel général de la garde, ainsi que les aides de camp et les écuyers de SA MAJESTÉ, étaient à cheval autour de la voiture de SA MAJESTÉ IMPÉRIALE; S. Exc. M. le maréchal duc de Conegliano (Moncey), premier inspecteur général de la gendarmerie, était à cheval derrière la voiture; Les officiers d'ordonnance étaient à cheval, à la hauteur des premiers chevaux de la voiture de SA MAJESTÉ; Une voiture pour le grand maréchal (Duroc) et le grand aumônier (cardinal Fesch); Deux voitures pour les chambellans de service ordinaire. La marche du cortége était ouverte et fermée par des corps de troupes à cheval. M. le commandant de Paris (général comte Hulin), était à cheval à la tête du cortége, avec l'étatmajor de la place. Le cortège, au milieu d'une haie de troupes, a traversé le jardin des Tuileries, la place et le pont de la Concorde. SA MAJESTÉ est descendue au bas du perron de la nouvelle façade du palais du Corps législatif. Le départ de SA MAJESTÉ du palais des Tuileries et son arrivée au Corps législatif ont été annoncés par des salves d'artillerie. Le président du Corps législatif et vingt-cinq députés sont allés au bas du perron recevoir SA MAJESTE. Avant l'arrivée du cortége impérial, le conseil d'Etat et la députation du Sénat sont entrés dans la salle des séances du Corps législatif; les membres du conseil d'Etat ont occupé les deux premiers rangs de banquettes; les douze sénateurs se sont placés dans le parquet, sur des chaises, en face du trône, devant les conseillers d'Etat. L'EMPEREUR, après s'être reposé dans l'appartement préparé pour le recevoir, s'est mis en marche. Le cortège, précédé par la députation du Corps législatif, s'est avancé dans l'ordre suivant: Les huissiers; Les hérauts d'armes; Le chef des hérauts d'armes ; Les pages; Les aides des cérémonies; Les maîtres des cérémonies; Les aides de camp de l'EMPEREUR; Les grands-aigles de la Légion d'honneur; Les ministres; Le grand écuyer (Caulincourt, duc de Vicence), ct le grand maître des cérémonies (comte de Ségur); Les princes grands dignitaires; S. A. S. Mgr le prince archichancelier de l'empire, duc de Parme (Cambacérès); S. A. S. Mgr le prince de Bénévent (Talleyrand), vice-grand électeur; L'EMPEREUR; Le colonel général de la garde (maréchal Mortier, duc de Trévise) et le grand maréchal (Duroc); Derrière eux, les officiers de service de la maison de SA MAJESTÉ et les officiers d'ordonnance. Lorsque le cortège est arrivé dans la salle des séances, tous les députés se sont levés et découverts; ceux de la députation sont allés prendre leurs places. Le cortège est entré par la porte du fond, en face du trône. A mesure que le cortége s'est avancé vers le trône, il s'est partagé de la manière suivante : Les huissiers se sont placés aux portes. Le chef des hérauts d'armes et les hérauts d'armes, aux deux extrémités des escaliers laté raux. Les pages se sont rangés en haie dans le parquet, jusqu'à ce que l'EMPEREUR se fût placé. Les aides et maîtres des cérémonies ont pris place en bas de l'escalier du trône, de chaque côté. Les aides de champ de l'EMPEREUR sont montés par l'escalier de gauche, et sont allés prendre leurs places derrière le trône. Les grands-aigles et les grands officiers sont montés par l'escalier de droite pour se trouver à gauche de SA MAJESTÉ, sur leurs bancs. Les ministres sont montés par l'escalier de gauche pour se trouver à droite de SA MAJESTÉ, Sur leurs bancs. Le grand maître des cérémonies (comte de Ségur) et le grand écuyer (Caulincourt, duc de Vicence), se sont tenus au bas de l'escalier du trône de chaque côté, jusqu'à ce que l'EMPEREUR se fût placé, et sont allés ensuite par l'escalier du trône prendre leurs places sur des pliants, au devant et au pied du trône. Les princes grands dignitaires sont montés par les deux escaliers latéraux, et sont allés se placer à droite et à gauche de l'EMPEREUR, sur leurs chaises. Le colonel général de la garde de service (Mortier, duc de Trévise), et le grand maréchal (Duroc) sont allés de même prendre leurs places derrière SA MAJESTÉ. Les officiers de service de la maison de SA MAJESTÉ Sont allés se placer derrière le colonel général et le grand maréchal. Les officiers d'ordonnance à droite et à gauche au pied des escaliers latéraux du trône. Les pages se sont assis sur les marches des escaliers latéraux. Le président du Corps législatif s'est placé en face du trône, au milieu de son Corps, sur une chaise, ayant deux questeurs à ses côtés et deux huissiers derrière lui. Tout le monde était découvert pendant la cérémonie. L'EMPEREUR étant assis, le grand maître des cérémonies (comte de Ségur) a pris ses ordres et les a transmis à S. A. S. le prince de Bénévent (Talleyrand), vice-grand électeur, qui, s'avançant au bas des marches du trône, a demandé à SA MAJESTÉ la permission de lui présenter les membres du Corps législatif nouvellement élus, et de les admettre à prêter serment. Cela fait, le grand maître a dit à un maître des cérémonies d'avertir un questeur, pour indiquer successivement les députés qui devaient prêter serment. Un aide des cérémonies est allé chercher le questeur, qui s'est avancé au milieu du parquet. Le questeur a appelé lentement, et par ordre alphabétique, les nouveaux députés ainsi qu'il suit : A MM. Avoyne-Chantereyne (Manche). Le chevalier Riboud (Ain). S Saint-Martin (Indre-et-Loire). Le chevalier Sartelon aîné (Corrèze). Le comte Seyssel d'Aix (Pô). T Taillevis de Périgny (Loir-et-Cher). De Trenqualye (Gers). Le chevalier Vezin (Aveyron). Vidal-Contant (Aude). Vigneron (Haute-Saône). Chaque député appelé est descendu au pied du trône; le prince vice-grand électeur a répété son nom à SA MAJESTÉ. Le député, debout et à haute voix, a prêté le serment ainsi conçu en ces termes : « Je jure obéissance aux constitutions de l'empire et fidélité à l'EMPEREUR. » L'appel terminé et tous les députés nouvellement nommés ayant prêté serment, l'EMPEREUR a prononcé le discours suivant : «Messieurs les députés des départements au « Corps législatif, « La guerre rallumée dans le nord de l'Europe, «offrait une occasion favorable aux projets des Anglais sur la péninsule. Ils ont fait de grands « efforts. Toutes leurs espérances ont été déçues. «Leur armée a échoué devant la citadelle de Bur«gos et a dû, après avoir essuyé de grandes pertes, évacuer le territoire de toutes les Espa " " " Lorsque les barrières de la Russie ont été for«cées et que l'impuissance de ses armes a été « reconnue, un essaim de Tartares ont tourné «<leurs mains parricides contre les plus belles provinces de ce vaste empire, qu'ils avaient été appelés à défendre. Ils ont en peu de semaines, « malgré les larmes et le désespoir des infortu« nés Moscovites, incendié plus de quatre mille « de leurs plus beaux villages, plus de cinquante « de leurs plus belles villes, assouvissant ainsi <«<leur ancienne haine, et sous le prétexte de re« tarder notre marche en nous environnant d'un « désert. Nous avons triomphe de tous ces obstacles! « L'incendie même de Moscou, où, en quatre jours, << ils ont anéanti le fruit des travaux et des épar«gnes de quarante générations, n'avait rien changé « à l'état prospère de mes affaires..... Mais la rigueur excessive et prématurée de l'hiver a « fait peser sur mon armée une affreuse calamité. « En peu de nuits j'ai vu tout changer. J'ai fait de « grandes pertes. Elles auraient brisé mon âme, « si, dans ces grandes circonstances, j'avais dù « être accessible à d'autres sentiments qu'à l'inté«rêt, à la gloire et à l'avenir de mes peuples. « A la vue des maux qui ont pesé sur nous, la joie de l'Angleterre a été grande, ses espérances « n'ont pas eu de bornes. Elle offrait nos plus « belles provinces pour récompense à la trahison. Elle mettait pour condition à la paix le déchi«rement de ce bel empire: c'était, sous d'autres <«< termes, proclamer la guerre perpétuelle. « L'énergie de mes peuples, dans ces grandes << circonstances, leur attachement à l'intégrité de << l'empire, l'amour qu'ils m'ont montré, ont dis<< sipé toutes ces chimères et ramené nos ennemis « à un sentiment plus juste des choses. << Les malheurs qu'a produits la rigueur des fri«mats ont fait ressortir dans toute leur étendue << la grandeur et la solidité de cet empire, fondé « sur les efforts et l'amour de cinquante millions « de citoyens, et sur les ressources territoriales « des plus belles contrées du monde. << C'est avec une vive satisfaction que nous avons << vu nos peuples du royaume d'Italie, ceux de a l'ancienne Hollande et des départements réunis, <«< rivaliser avec les anciens Français, et sentir « qu'il n'y a pour eux d'espérance, d'avenir et de « bien que dans la consolidation et le triomphe « du grand empire. «Les agents de l'Angleterre propagent chez tous « nos voisins l'esprit de révolte contre les souve«rains. L'Angleterre voudrait voir le continent « entier en proie à la guerre civile et à toutes «<les fureurs de l'anarchie; mais la Providence « l'a elle-même désignée pour être la première «< victime de l'anarchie et de la guerre civile. « J'ai signé directement avec le Pape un con« cordat qui termine tous les différends qui s'é<< taient malheureusement élevés dans l'Eglise. «La dynastie française règne et régnera en Espa«gne. Je suis satisfait de la conduite de tous mes alliés. Je n'en abandonnerai aucun; je main<< tiendrai l'intégrité de leurs États. Les Russes « rentreront dans leur affreux climat. « Je désire la paix elle est nécessaire au « monde. Quatre fois depuis la rupture qui a suivi <«<le traité d'Amiens, je l'ai proposée dans des démarches solennelles. Je ne ferai jamais qu'une « paix honorable et conforme aux intérêts et à « la grandeur de mon empire. Ma politique n'est « point mystérieuse; j'ai fait connaître les sacri«fices que je pouvais faire. « Tant que cette guerre maritime durera, mes « peuples doivent se tenir prêts à toutes espèces « de sacrifices; car une mauvaise paix nous ferait « tout perdre, jusqu'à l'espérance, et tout serait com« promis, même la prospérité de nos neveux! « L'Amérique a recouru aux armes pour faire « respecter la souveraineté de son pavillon. Les « vœux du monde l'accompagnent dans cette glo«rieuse lutte. Si elle la termine en obligeant les « ennemis du continent à reconnaître le principe << que le pavillon couvre la marchandise et l'é quipage, et que les neutres ne doivent pas être << soumis à des blocus sur le papier, le tout con«<formément aux stipulations du traité d'Utrecht, <«< l'Amérique aura mérité de tous les peuples. La « postérité dira que l'ancien monde avait perdu « ses droits, et que le nouveau les a reconquis. « Mon ministre de l'intérieur vous fera connaître, dans l'exposé de la situation de l'em«< pire, l'état prospère de l'agriculture, des manu« factures et de notre commerce intérieur, ainsi « que l'accroissement toujours constant de notre « population. Dans aucun siècle, l'agriculture et les manufactures n'ont été en France à un plus « haut degré de prospérité. " ་ « J'ai besoin de grandes ressources pour faire « face à toutes les dépenses qu'exigent les cir<«< constances; mais moyennant différentes mesures « que vous proposera mon ministre des finances, « je ne devrai imposer aucune nouvelle charge à << mes peuples. Après le discours, la séance terminée, SA MAJESTÉ S'est levée au milieu des acclamations. SA MAJESTÉ est retournée au palais des Tuileries avec son cortége, en suivant le même chemin qu'elle avait pris pour se rendre au Corps législatif. Les salves d'artillerie ont été répétées au départ de SA MAJESTÉ du palais du Corps législatif, et à son arrivée au palais des Tuileries. Le discours fini, SA MAJESTÉ s'est levée, tout le cortége est retourné dans l'appartement d'où il était sorti, en suivant le même ordre qui avait été observé pour arriver. L'EMPEREUR est remonté en voiture et est retourné avec le même cortège au palais des Tuileries. Il a été précédé de même et reconduit par la députation de vingt-cinq membres, jusqu'au bas du perron. Le départ de SA MAJESTÉ du palais du Corps législatif et son arrivée aux Tuileries, ont été pareillement annoncés par des salves d'artillerie. Le cortége de l'EMPEREUR étant sorti du palais du Corps législatif, les douze sénateurs, avec leur escorte de vingt-cinq hommes, sont retournés à leur palais, et le conseil d'Etat, avec son escorte de cent hommes, aux Tuileries. Le présent procès-verbal a été rédigé, clos et arrêté pour nous, grand maître des cérémonies, les jours, mois et an que dessus. Signé LE COMte de Ségur. Le ministre secrétaire d'Etat. AVEC DÉSIGNATION DES SÉRIES, DE MM. LES MEMBRES DU CORPS LÉGISLATIF, DE LEURS PRÉSIDENT, VICE-PRESIDENTS, SECRÉTAIRES, QUESTEURS ET COMMISSAIRES, COMPOSANT LA LÉGISLATURE ET SESSION DE L'AN 1813. 224313-2-2 2031 Aubert (Gironde); Aubusson de Soubrebost (Creuse). Avoyne-Chantereyne (Manche). Baglioni-Oddi (R. C. *) (Trasimène). Barrot (Lozère). Bassenge (Ourthe). Bavouz (Sésia). 1815 1815 1812 Barbier de Landrevie (Charente). 1813 Barbier de Saligny (Marne). 1816 1813 1813 1816 1815 1816 1815 1814 1814 1813 1815 1812 1816 1815 1814 1815 1813 1814 1815 1815 1812 1816 1816 1813 1814 1812 1813 1813 « 1816 1812 1815 1813 1814 1815 De Beaumont (Indre-et-Loire). Le baron de Bellegarde (L. H. * Bernard-Dutreil (Loire-Inférieure). De Bethune-Sully (Indre). Le baron Blanquart de Bailleul (L. H.) (Pas-de-Calais). Le baron Boidi-d'Ardizzoni (L. H. ,R) (Marengo). Boirot (Puy-de-Dôme). Le chevalier de Bois-Savary (Deux- Bondany (L. H. *) (Taro). Bonet de Treiches (Haute-Loire). Le chevalier Borne - Desfourneaux (L. H. C. (Yonne). Botta (R.) (Doire). Bouchard (Côte-d'Or). Le chevalier Bouchet (L. H. *) Le baron Boudet (L. H. *) (Mayenne). Bouquelon (Eure). Le baron Bourlier (L. H. *) évêque d'Evreux (Eure). Bourran (Lot-et-Garonne), Bouteiller (Loire-Inférieure). Boutelaud (L. H. *) (Charente). Le chevalier Bouvier (L. H. *) (Jura). De Calvet - Madaillan (L, H. *) (Ariége). Cambier (R.) (Zuyderzée). De Canouville (L. H. ) (Seine- 1816 Capalti (Rome). 1813 1815 Capelli (Stura). Caraman (Riquet de), (Jemmapes). 22043 1815 1814 1812 1813 MM. De Casenave (L. H. *) (BassesPyrénées). Le chevalier Caumont de la Force (L. H. (Tarn-et-Garonne). Cavagnari (Taro). Caze-Labove (L. H. *) (Seine). Le chevalier Chabaud-Latour (L. H. *) (Gard). Le chevalier Challan (L. H. *). Le chevalier Chappuis (L. H. ☀) (Vaucluse). Charles Du Luc (Var). De Chastenay-Lanty (Côte-d'Or). Le chevalier Chevillard (L. H. 0. *) (Mont-Blanc). Chilhaud-Larigaudie (Dordogne). Chiron (Finistère). De Chokier (Meuse-Inférieure). Le chevalier Clause! - Coussergues (L. H. *) (Aveyron). Clément (Doubs). Le chev. Coland-Lasalcette (L. H. *) (Creuse). Colchen (L. H. *) (Moselle). Cordara-Antona (Marengo). Le chevalier Couppé (L. H. ☀) (Côtes-du-Nord). D Dalleaume (Seine-Inférieure). Damp-Martin (Gard). Le baron d'Arion (L. H. *) (Oise). D'Armenouville (Eure). D'Arnim (Ems-Supérieur). 1223 au 31 décembre. Séries. 22422020 MM. 1812 1813 1812 Dufort (Gironde). 1815 1816 Le baron d'Artenay (L. H. ) (Cal vados). Le baron d'Astorg (L. H. ) (Seine et-Oise). D'Aubigny (L. H. O. ) (Eure-et Loir). 1816 Degli-Alessandri (Arno). Delahaye (Loiret). Le chevalier Delatre (L. H. C. *) (Somme). Le chevalier Delaville (L. H. *) (Manche). Le chevalier d'Elci (L. H. *) (Ombrone). Delespinay (Vendée). Delhorme (Aisne). Delafaille (L. H. O. ) (Escaut). Le chevalier Delzons (L. H. *) (Cantal). Le baron Demeulenaère (L. H. *) (Escaut). Demissy (L. H. *) (Charente-Inférieure). Le chevalier Demortreux (L. H. *) (Calvados). Dequeux-Saint-Hilaire (Nord). Desgraves (Charente-Inférieure). Le baron Despérichons (L. H. *) (Loire). 5 1814 3 1814 3 1813 1815 1814 1813 Le 5 1814 20 Le comte de Girardin (Oise). Glais (Morbihan). Goblet (Jemmapes). Godailh (Lot-et-Garonne). Goulard (Seine-et-Oise). chevalier Gourlay (L. H. *) (Côtes-du-Nord). Gourlay (Loire-Inférieure). |