Présentation d'une adresse à
P'Empereur en réponse au discours d'ouverture
de la session...
Réponse de l'Empereur..
8 JUILLET 1811.
Corps législatif. - Discours de M. Blanquart-Bail-
leul en présentant, au nom de M. de Puymaurin,
l'hommage d'un ouvrage intitulé: Mémoires sur
différents sujets relatifs aux sciences et aux
arts.
Discours de M. Janod (du Jura) en présentant,
au nom de M. Loyseau, l'hommage d'un ouvrage
intitulé Traité des enfants trouvés adultérins
et abandonnés..
Discours de M. Grellet en présentant un exem-
plaire de la Traduction de l'Eloge de Jenner par
M. Dufour...
Présentation par M. le comte Regnaud de
Saint-Jean-d'Angély du texte et de l'exposé des
motifs du budget de 1811....
Discours du président avant la nomination
d'une commission chargée de présenter au roi de
Rome les hommages du Corps législatif........
Corps législatif. Discours de M. Cardonnel en
présentant, au nom de M. Seriegs, l'hommage d'un
ouvrage intitulé: Bibliothèque académique....
Discours de M. Gregori en présentant, au nom
de M. Durandi, l'hommage d'un ouvrage intitulé:
Geographie ancienne et moderne du Piemont..
Discours de M. Tranqualye-Maignan en présen-
tant, au nom de M. Podenas, l'ouvrage intitulé:
Régulateur judiciaire des maires et adjoints.......
Présentation, par M. le comte Regnaud de
Saint-Jean-d'Angély, du texte et de l'exposé des
motifs d'un projet de loi divisant le départe-
ment de Seine-et-Oise en six arrondissements..
Présentation, par M. le comte Regnaud de
Saint-Jean-d'Angély, du texte et de l'exposé des
motifs d'un projet de loi divisant le département
de la Manche en six arrondissements...
Nomination d'une commission
pour assister au convoi funèbre du législateur
Bonvoust..
Nomination d'une commission chargée de porter
une adresse à l'Empereur en réponse au discours
d'ouverture de la session..
Nomination des membres de la commission de
législation civile et criminelle..
Corps législatif. Discours de M. Lemarchand
de Gomicourt en présentant l'hommage d'un ou-
vrage intitulé: Instruction sur la culture de la
betterave, par le baron Van Recum...
Discours de M. le chevalier de Grégori en pré-
sentant l'hommage de la Carte géographique de
l'ancien Piémont, par M. Durandi..
Discours de M. Rallier en présentant l'hom-
mage d'un ouvrage intitulé: Eléments de forti-
fication, par M. Noizet de Saint-Paul.....
Discours de M. Petit (du Cher) en présentant
l'hommage d'un ouvrage intitulé: De la néces-
sité et des moyens de perfectionner la législa-
tion hypothécaire, par M. Hua.....
Discours de M. Sedillez en présentant l'hom-
mage d'un ouvrage intitulé: Principes d'adminis-
tration publique, par M. Bonnin...
Décret impérial nommant les membres des
commissions de législation, d'administration et
des finances..
Présentation et exposé des motifs, par M. le
comte Molé, d'un projet de loi sur les finances,
ou budget de 1813...
Annexe au budget de 1813; compte général de
l'administration des finances pendant l'année 1811. 376
Corps legislatif. Discours de M. Tascher en
présentant l'hommage d'un ouvrage intitulé:
Le conservateur de la vue, par M. Chevalier.. 513
Discours de M. Bruneau de Beaumez en pré-
sentant l'hommage d'un ouvrage intitulé: Confé-
rences sur le Code Napoleon, par M. Hua..... 513
Discours de M. Bouvier en présentant l'hom-
mage d'un ouvrage intitulé: De l'instruction
criminelle, etc., par M. Carnot..
Présentation, par M. le comte Regnaud de Saint-
Jean d'Angély, du texte et de l'exposé des motifs
d'un projet de loi d'intérêt local concernant des
échanges.
Corps législatif. Discours de M. Quartara en
présentant l'hommage de l'ouvrage intitulé: Le-
çons élémentaires de cosmographie et de statis-
tique, par M. Graberg de Hemso...
Discours de M. Delaville en présentant l'hom-
mage de divers ouvrages de M. Groult....
Discussion du projet de loi concernant les fi-
nances (budget de 1813). Rapport par M. Lezu-
rier de la Martel, et adoption...
Discours de M. Adet en présentant l'hommage
d'un ouvrage intitulé: Recherches sur l'influence
de l'air dans les maladies, par M. Bouffey.
Rapport, par M. Challan, sur le projet de loi
d'intérêt local concernant des échanges. Adop-.
tion.....
Réponse de l'Empereur.....
Discours du M. Tuault en annonçant la mort
de M. Legogal-Toulgoët.
Discours de M. Petit (du Cher) en présentant
l'hommage d'un ouvrage intitulé: Annales de
legislation et de jurisprudence du notariat, par
MM. Dagenille et Fouquet...
Discours de M. Flaugergues en présentant
l'hommage d'un ouvrage intitulé: Description
routière et géographique de l'empire français,
par M. Vaisse..
Discours de M. le comte Regnaud de Saint-
Jean-d'Angely en apportant un décret impérial
qui clôt la session législative....
Discours de M. Montesquiou, président....
Rapport à l'Empereur, par le duc de Bassano,
ministre de relations extérieures, sur la défec-
tion de la Prusse....