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Corps législatif. – Discours de M.Challan en pré-

sentant, au nom de M. Tatin, un ouvrage intitulé :
Principes raisonnés et pratiques de la culture
des arbres

Discours de M. Petit (du Cher) en présentant,
au nom de MM. Dagenille et Fouquet, l'hommage
de l'ouvrage intitulé : Annales de législation et
de jurisprudence du notariat.....

Scrutin pour le renouvellement des vice-prési-
dents et des secrétaires.

13 MARS 1812.

154

154

23 JUILLET 1811.

Corps législatif. - Discours de M. Modeste Paro-

leti en présentant la première livraison de l'ou-
vrage intitulé : Lettres académiques sur la lan-
gue française..

154
Discours de M. Brancadori en présentant, au
nom de M. Bazellotti, l'hommage d'un ouvrage
intitulé : Police de santé..

155
Discours de M. Pardessus en présentant, au
nom de M. Demiau-Crouzilhac, l'hommage d'un
ouvrage intitulé : Eléments du droit et de la pra-
tique :

155
Discussion du projet de loi concernant les hos-
pices. - Rapport par M. Herwyn. - Adoption.. 156

Scrutin pour le renouvellement du bureau... 156

Sénat conservateur'. Rapport, par M. le comte

de Lacépède, sur le projet de sénalus.consulte
relatif à la garde nationale...

165
Adoption et texte du sénatus-consulte..

166
Décret impérial relatif à la levée et à l'organi-
sation de cent cohortes du premier ban de la
garde nationale. . ,

167
Règlement sur l'organisation de la garde na-
tionale...

174
Décret impérial relatif à l'organisation des
quatre régiments des gardes d'honneur... ... 176

Décret impérial relatif à l'organisation de co-
hortes de grenadiers et de fusiliers de gardes na-
tionales, pour le service des places de guerre... 178

Décret impérial meltant en activité la garde na-
tionale de la ville de Paris.....

187
Décret impérial nommant l'état-major de la
garde nationale de la ville de Paris....

187

28 MAI 1812.

24 JUILLET 1811.
Discours de M. Sproni en pré-

Sénat conservateur. Nomination du sieur d'Ha-

vemann comme membre de la cour de cassa-

Corps législatif.

tion.....

188
Pages.

Pages.
Exposé des motifs par M. le comte Regnaud
de Saint-Jean-d'Angély d'un projet de sénatus-
consulte relatif à la régence...

210

3 JUILLET 1812.

5 FÉVRIER 1813.

Sénat conservateur Discours de l'archichance-

lier (Cambacérès) en communiquant les traités
conclus avec la Prusse et l'Autriche..

188
Rapport à l'Empereur par le duc de Bassano,
ministre des relations extérieures, sur la rup-
lure avec la Russie ...

189

Traité d'alliance entre la France et l'Autriche. 189

Rapport à l'Empereur par le duc de Bassano,
ministre des relations extérieures, sur le traité
avec la Prusse..

190
Texte du traité signé entre la France et la
Prusse...

190
Recueil de pièces officielles relatives à la rup-
ture entre la France et la Russie..

191

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26 DÉCEMBRE 1812.

14 FÉVRIER 1813.

Sénat conservateur. Nomination des secrétaires
du Sénal pour l'année 1813....

201
Nomination de sept membres du grand con-

seil d'administration du Sénat pour l'année 1813. 202

Nomination de deux membres du conseil par-

ticulier du Sénat pour l'année 1813. .

202

Corps législatif: Procès-verbal de l'ouverture
de la session législative par S. M. l'Empereur.. 219
Discours de l'Empereur..

221
Tableau des députés au Corps législatif...... 223

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Sénat conservateur. Discours de l'archichan-
celier Cambacérès en annonçant la présentation
d'un sénatus-consulte relatif à un accroissement
des forces militaires de l'empire...

204
Rapport à l'Empereur par le duc de Bassano,

ministre des relations extérieures, sur un accrois-

sement des forces militaires de l'empire.... 205

Lettre du comte de Saint-Marsan au ministre

des relations extérieures concernant la défection
du général prussien_York..

206
Lettre du duc de Tarente annonçant la défec-

tion du général prussien de Massenbach........ 206

Lettre du général York au duc de Tarente... 206

Lettre du général de Massenbach au duc de
Tarente...

206
Motifs du sénatus-consulte qui met trois cent

cinquante mille hommes à la disposition du mi-

nistre de la guerre, présenté par M. le comte

Regnaud de Saint-Jean-d'Angély.

206

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209

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27 FÉVRIER 1813.
Corps législatif. – Discours de M. Jourdain (d'Ille-

et-Vilaine) en présentant l'hommage d'un ouvrage
intitulé : Analyse raisonnée et opinions des com-
mentateurs, etc., sur la procédure civile, par
M. Carré..

Scrutin pour la nomination de la commission
des finances.

366

558

366

559

11 MARS 1813.

Corps législatif. Discours de M. Gourlay en pré-

sentant l'hommage d'un ouvrage intitulé : La ru-
che pyramidale, par M. Du Couëdic..

Discours de M. le chevalier Riboud, en présen-
tant l'hommage d'un ouvrage intitulé: Elementa
juris civilis, par M. Arnold...

Discours de M. Girard en présentant l'hom-
mage des trois derniers volumes de l'ouvrage
intitulé : Causes célèbres, par M. Méjean......

Discours de M. Adet en présentant l'hommage
d'un ouvrage intitulé : Recherches sur l'influence
de l'air dans les maladies, par M. Bouffey....

Rapport, par M. Challan, sur le projet de loi
d'intérêt local concernant des échanges. Adop-
tion....

560

560

561

25 MARS 1813.

reur

Corps législatif. – Discours de M. Lemarchand

de Gomicourt en présentant l'hommage d'un ou-
yrage intitulé : Instruction sur la culture de la
betlerave, par le baron Van Recum....

366
Discours de M. le chevalier de Grégori en pré-
sentant l'hommage de la Carte géographique de
l'ancien Piémont, par M. Durandi...

367
Discours de M. Rallier en présentant l'hom-
mage d'un ouvrage intitulé : Elements de forti-
fication, par M. Noizet de Saint-Paul...

367
Discours de M. Petit (du Cher) en présentant
l'bommage d'un ouvrage intitulé : De la néces-
sité et des moyens de perfectionner la législa-
tion hypothécaire, par M. Hua..

368
Discours de M. Sédillez en présentant l'hom-
mage d'un ouvrage intitulé : Principes d'adminis-
tration publique, par M. Bonnin...

368
Décret impérial nommant les membres des
commissions de législation, d'administration et
des finances..

370
Présentation et exposé des motifs, par M. le
comle Molé, d'un projet de loi sur les finances,
ou budget de 1813...

370
Annexe au budget de 1813; compte général de

l'administration des finances pendant l'année 1811. 376

Corps législatif. Discours de M. Verneilh-Pui-

raseau en faisant hommage du tome IIle de son

ouvrage intitulé : Recueil relatif au projet de

Code rural...

552

Discours de M. Em ic-David en présentant
l'hommage de son ouvrage intitulé : Premier
discours historique sur la peinture moderné... 552

Discours de M. Lefevre-Gineau en présentant
l'hommage du livre intitulé : Tableau minéra-
logique des substances minérales, par M. Lucas. 653

Discours de M. Cherrier en présentant l'hom-
mage de l'ouvrage intitulé : Traduction des au-
vres d'Horace, par M. Devismes....

654
Scrutin pour le choix de candidats à la pré-
sidence du Corps législatif en 1814...

554

Sénat conservateur. - Discours de l'archichance-

lier Cambacérés en annonçant que la régence est
confiée å l'impératrice Marie-Louise, et que la
Prusse a déclaré la guerre à la France... 566

Lettres patentes conférant la régence à l'impé-
ratrice Marie-Louise..

567
Rapport à l'Empereur, par le duc de Bassano,
ministre de relations extérieures, sur la défec-
tion de la Prusse...

567
Pièces officielles relatives :
1° L'alliance entre la France et la Prusse.... 568

20 Traité et conventions conclus à Paris pour
l'établissement de l'alliance entre la France et
a Prusse...

572
30 Convention conclue par le général d'Yorck
avec les Russes et proclamations de ce général. 575

40 Pièces relatives aux dispositions prises par

la Prusse au sujet de la défection du général

d’Yorck...

576

50 Pièces relatives à la mission du prince

Hatzfeld à Paris...

577

6° Extrait d'un rapport sur la connivence du

général Bulow avec l'ennemi..

578

70 Edits pour des levées extraordinaires. 578

8° Ordonnance du Roi qui acquitte et récom-

pense le général d'Yorck...

579

90 Noles par lesquelles le guvernement
prussien déclare la guerre à la France.... 579

Texte et exposé des motifs, par M. le comte
Defermon, d'un projet de sénatus-consulte relatif

Pages.
à une augmentation de l'armée de cent quatre-
vingt mille hommes...

589
Texte et exposé des motifs, par M. le comte
Boulay, d'un projet de sénatus-consulte, suspen-
dant le régime constitutionnel dans les départe-
ments de l'Ems-Supérieur, des Bouches-du-Weser
et des Bouches-de-l'Elbe..

590

Pages
Discours de M. le comte Boulay, en présentant
le projet de sénatus-consulte....

600
Rapport par M. le comte Chasset, au
d'une commission spéciale......

601

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Sénat conservateur. - Rapport, par M. le comte de

Beurnonville, sur le projet de sénatus-consulte
relatif à une levée de trente mille conscrits dans
vingt-quatre départements..

Adoption et texte du sénatus-consulte.....

15 NOVEMBRE 1813.

598
599

28 AOUT 1813.

Sénat conservateur. - Texte d'un sénatus-consulte

annulant une déclaration de la cour d'assises de
Bruxelles en faveur des sieurs Werbrouck, La.
coste, Biard et Petit, accusés de dilapidations
commises dans la gestion de l'octroi d'Anvers.. 599

Lettre de l'Empereur au duc de Massa, grand
juge, ministre de la justice, sur cette affaire.... 599

Sénat conservateur. Rapport, par M. le comte

Dejean, sur le projet de sénatus-consulte relatif à
un appel de trois cent mille conscrits....

653
Rapport par M. Chaptal, comte de Chante-
loup : 1° sur le projet de sénatos-consulte relatif
à la prorogation des pouvoirs des députés au
Corps législatif de la quatriense série...

653
20 Sur le projei de senaius-consulte relatif à
la nomination du président du Corps législatif
et aux séances impériales de ce corps...

Adoption et texte des trois sénatus-consultes.. 654

653

Pages.
19 NOVEMBRE 1813.
Corps législatif. - Procès-verbal d'ouverture de la
seconde session législative de 1813..

655
Discours de l'Empereur....

656

Tableau des membres du Corps législatif. 638

Pages.

de Fontanes, au nom de la commission extraor-
dinaire, sur les pièces officielles qui lui ont été
communiquées par le Gouvernement..

667
Rapport à l'Empereur par le duc de Vicence,
ministre des relations extérieures, sur la viola-
tion par les troupes alliées de la neutralité de
la Suisse....

669

Pièces relatives à cette violation de neutralité. 670

Corps législatif. Discours de M. Challan en pré-

sentant, au nom de M. Van Recum, l'hommage

d'un mémoire sur la distillation des pommes de

terre.....

672

Scrutin pour la nomination de candidats à la

questure...

672

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24 DÉCEMBRE 1813.

675

Corps législatif. Discours de M. le chevalier
Riboud sur la mort du général d'Allemagne.... 666
Nomination des secrétaires définitifs.

667

675

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