ARCHIVES PARLEMENTAIRES. TROISIÈME SÉRIE. TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DU TOME ONZIÈME. EXPLICATION DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS EMPLOYÉES DANS CETTE TABLE : A (C. lég. Corps législatif. — S. C. Sénat Conservateur). - - ABRIAL (Comte), sénateur. Membre du conseil particu- commission sénatoriale de la liberté individuelle 1o CANNES (Var); SAINT-GIRONS (Ariége); CANTAL; AIX (Bouches-du-Rhône); CÔTE-SAINT-ANDRÉ (Isère); CHATEAU (Charente-Inférieure); POULS (Gard); DUR- NES (Doubs); La SALLE (Gard); CHAROLLES (Saône-et- Loire); MOROzzo (Stura); GOURNAY (Eure); PONTOUSE Projet de loi (13 juillet 1811, p. 101 et suiv.); - rap- port par Emery (de la Moselle) et adoption (20 juil- 20 SAINT-MAURICE (Gard); VANDREUILH (Haute- Garonne); AIGURANDE (Indre); MONTBARREY (Jura); Projet de loi (17 juillet, p. 132);— rapport par Gen- debien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.). 30 WITTLICH (Sarre); MONNERVILLE, MONTMORENCY Projet de loi (18 juillet, p. 142 et suiv.); port par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158). ADET (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hommage, au nom de son collègue Bouffey, de ses Recherches sur l'influence de l'air dans le développement, le caractère et le traitement des maladies (p. 560 et ADRIERS (Vienne). Voir Impositions 1o. AGDE (Hérault). Voir Alienations 1o. AIGURANDE (Indre). Voir Acquisitions 2o. ALEXANDRE, empereur de Russie. Sa lettre au roi d'An- OGGERSHEIM (Mont-Tonnerre); MARGUT, VAUTRINCOURT (Ardennes); SAINT-REMY (Cantal); ARC-SUR-Tille; GENLIS, MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or); CHAMBORI- GAUD (Gard); GOURDAN, MIRAMONT, PALAMINY, SAINT- FELIX (Haute-Garonne); BORZOLI, CONIGLIANO (Gênes); AGDE (Hérault); CERISY-LA-FORET (Manche). Projet de loi (13 juillet 1811, p. 100 et suiv.); rapport par Emery (de la Moselle) et adoption 20 LODEVE (Hérault); CAGNOTTE (Landes); LAMY (Leman); VITRY (Loiret); NANCY (Meurthe); AMBLY (Meuse); KERKRAÈDE (Meuse-Inférieure); COSNE, ÖZERAILLES (Moselle); NEVERS (Nièvre); OLNE (Our- the); BALIROS (Basses-Pyrénées); BEBLENHEIM, BURE, Projet de loi (17 juillet, p. 131); rapport par Gendebien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.). 30 ETAN (Ardennes); BIGANOS (Gironde); SAINT- LIPHARD, MALVILLE, LIGNE (Loire-Inférieure); WI- NUVEILER (Mont-Tonnerre); GALAN (Hautes-Pyrénées); INGERSHEIM, MIRECOURT, REGUISHEIM (Haut-Rhin); BUTTGEN (ROër); GEMBLOUX, GOURDINES, SOMZEE (Sam- bre-et-Meuse); SAINT-BERAIN (Saône-et-Loire); Bu- THIERS (Seine-et-Marne); BEAUMONT-SUR-OISE, MERE- VILLE, SAINT-PRIX, SANTENY (Seine-et-Oise); VIGNA- COURT (Somme); BAUME, LOURMARIN (Vaucluse). Projet de loi (18 juillet, p. 140 et suiv.); rapport par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158). ALLAINCOURT (Meurthe). Voir Concessions 1°o. AMBLY (Meuse). Voir Alienations 2o. AMBON (Morbihan). Voir Concessions 2o. AMIENS (Somme). Projet de loi tendant à autoriser l'alié- nation des maisons urbaines appartenant à cette ville et à y établir un mont-de-piété (13 juillet 1811, discussion le chevalier Chappuis (20 juil- let, p. 152 et suiv.); adoption (ibid., p. 153). - ANNEVILLE-EN-CERES (Manche). Voir Impositions 1o. - Sénatus-consulte relatif à une levée de cent vingt à l'Empereur accompagnant la présentation du même 4o Augmentation de l'armée. Exposé des motifs du sénatus-consulte y relatif 50 Rapport du duc de Feltre, ministre de la guerre, - 6o Projet de sénatus-consulte concernant une lévée --- Pièces officielles relatives à la guerre avec cette du (p. 612); du 28 déc. (ibid.); - - - - - - 3 janv. 1813 - - (p. 614 et suiv.); du 15 fév. (p. 615); du 17 fév. -- -- du lettre du comte de Nesselrode au comte de Stadion, notes du comte de Metternich aux plénipotentiaires (p. 643); note du comte de Metternich aux pléni- - BARBIER DE LANDREVIE, membre du C. lég. Sécrétaire BARCLAY DE TOLLY (Prince), général russe. Pouvoirs don- BASSANO (Duc de), ministre des relations extérieures. Sa réponse au baron de Krusemarck qui demandait - BAUME (Vaucluse). Voir Aliénations 3o. BAUPOISSON (Aube). Voir Concessions 10. BAUMONT (Comte de), sénateur. Secrétaire (p. 201). BEAUVERGER (Baron PETIT DE), membre du C. lég. Fait hommage, au nom des auteurs, Peuchet et Chanlaire, de la suite de leur Description topographique et statistique de la France (p. 139 et suiv.); -au nom de M. Lalouette, de ses Eléments d'adminis- BEBLENHEIM (Bas-Rhin). Voir Impositions 1o, Aliéna- BELFORT (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o. BESSENHEIM (Haut-Rhin) Voir Concessions 20. BESSON, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80). BEURNONVILLE (Comte de), sénateur. Son rapport sur le projet de sénatus-consulte relatif à une levée de trente mille conscrits dans vingt-quatre départements BIARD, ancien chef de bureau à la préfecture d'Anvers. BIFFONTAINE (Vosges). Voir Concessions 3o. BIGANOS (Gironde). Voir Alienations 3°. BION (Manche). Voir Impositions 3o. BITTBOURG (Forêts). Voir Concessions 1o. BLAMONT (Doubs). Voir Concessions 1o. de plusieurs mémoires sur différents sujets relatifs BLEURY (Eure-et-Loir). Voir Impositions 2o. BOIDI D'ARDIZONNI, membre du C. lég. Vice-président BOIS-SAVARI (Le chevalier), membre du C. lég. Secré- BOISSY-D'ANGLAS (comte), sénateur. Secrétaire (p. 161). BONDENHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Concessions 2o. BORNE DES FOURNEAUX (Chevalier), membre du C. lég. BORZOLI (Gênes). Voir Aliénations 1o. BOUCHET (Le Chevalier), membre du C. lég. Vice-président BOUCHY (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o. BOUFFEY (de l'Orne), membre du C. lég. Fait l'éloge du général Bonvoust décédé (p. 82). BOUGAINVILLE (Comte de), sénateur. Son rapport sur le BOULAY (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de BOURGUIGNON (Aube). Voir Impositions 1o. BOUTELEAUD, membre du C. lég. Secrétaire (p 80). BRACIEUX (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o. BRANCADORI (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom- mage, au nom de l'auteur, Barzelotti, de l'ouvrage intitulé Police de santé (p. 155). BRANTÔME (Dordogne). Voir Impositions 1o. BRIÈRE DE MONDÉTOUR, membre du C. lég. Sa mort et BRIFFOEIL (Jemmapes). Voir Concessions 1o. BROUSSES-ET-VILLARET (Aude). Voir Impositions 1o. BRULLIOLES (Rhône). Voir Impositions 3o. BRUNEAU DE BEAUMEZ (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hommage au nom de l'auteur, Hua, des Notions élémentaires sur le régime hypothécaire (p. 513). BUBNA (Comte de), général autrichien, chargé de missions au comte de Stadion (p. 624); note adressée au BUDGET de 1811. Projet de loi (8 juillet 1811, p. 91 et suiv.); rapport par de Mollerus (15 juillet, p. 115 et suiv.); adoption (ibid., p. 119). BUDGET DE 1813. Projet de loi (11 mars 1813, p. 370 et suiv.); rapport par Lezurier de la Martel (20 mars, p. 555 et suiv.); adoption (ibid., p. 558). BURE (Haut-Rhin). Voir Alienations 20. BUSLOUP (Loir-et-Cher). Voir Concessions 1o. BUSSAC (Dordogne). Voir Impositions 1o. rapport concernant la réunion de la Hollande à l'em- CAFFARELLI (Comte), conseiller d'Etat. Présente un pro- CAGNOTTE (Landes). Voir Aliénations 20. CALLET (Eure-et-Loir). Voir Impositions 20. CALVET-MEDAILLAN, membre du C. lég. secrétaire (p. 156). - CAMBACERES, archichancelier de l'empire. Communique - CAMBRAI (Nord). Voir Aliénations 1o. - CANNING (Georges), secrétaire d'Etat. Sa réponse à la CANOUVILLE (De), membre du C. lég. Questeur p. 231). CANTAL (département du). Voir Acquisitions 1°. CARAMAN (Riquet de), membre du C. lég. Secrétaire CARDONNEL (du Tarn), membre du C. lég. Fait hom- CASENA VE, membre du C. lég. Vice président (p. 156). CASTLEREAGH (Lord), ministre des affaires étrangères de S. M. Britannique. Lettre au duc de Bassano CATEL (Vosges). Voir Concessions 3o. CAULAINCOURT, duc de Vicence, plénipotentiaire français. Pouvoirs à lui donnés par l'Empereur (p. 624). Sa note au comte de Metternich p. 638 et suiv.),- (p. 641 et suiv.), — (p. 643). — Rapport à l'Empereur CERISY-LA-FORET (Manche). Voir Alienations 1o. - - CHAILLES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 20. CHALLAN (Le chevalier), membre du C. lég. Fait l'éloge de Thouret, décédé (p. 78). Fait hommage, au nom de l'auteur, du Traité de la procédure crimi- nelle, par Hautefeuille (p. 83), des Principes rai- sonnes et pratiques de la culture des arbres, par Tatin (p. 154), de la traduction des Commentaires de César, par Toulongeon (p. 228). Son rapport sur un projet de loi d'intérêt local (p. 561). Présente le précis analytique des travaux de la société acadé mique de Nancy pendant les années 1811 et 1812 (p. 664). Fait hommage, au nom de l'auteur, Van CHAMBORIGAUD (Gard). Voir Aliénations 1o. CHAMPENOUX (Meurthe). Voir Concessions 1o. CHAMPVERT (Nièvre). Voir Impositions 3o. CHANGE (Le) (Dordogne). Voir Impositions 1o. CHAPELLE-VENDOMOISE (Loir-et-Cher). Voir Imposi- CHAPPUIS (Le chevalier), conseiller d'Etat. Parle en fa- veur du projet de loi relatif à la vente des maisons urbaines des hospices de la ville d'Amiens (p. 152 CHAPTAL, Comte de Chanteloup. Nommé trésorier du S. C. (p. 2). Rapports sur deux projets de sé- natus-consultes concernant le C. lég. (p. 653 et CHARMES (Vosges). Voir Concessions 3o. CHAROLLES (Saône-et-Loire). Voir Acquisitions 1o. CHASSELAY (Rhône). Voir Impositions 3o. CHASSET (Comte), sénateur. Son rapport sur le projet de sénatus-consulte relatif à l'annulation d'un verdict du jury de Bruxelles (p. 601 et suiv.). CHASSIGNY (Haute-Marne). Voir Impositions 3o. CHATEAU (LE), département de la Charente-Inférieure. CHATENOIS (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o. Chazelles-sur-LYON (Loire). Voir Impositions 2o. CHENICOURT (Meurthe). Voir Concessions 1o. CHERBOURG (Manche). Projet de loi tendant à en faire un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811, p. 99 et suiv.); rapport par Emery (du Nord) et adoption (19 juillet, (p. 151 et suiv.). CHERRIER, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de l'auteur, de Vismes, de sa traduction en vers des CHOLET, sénateur. Membre du grand conseil d'adminis- CILLY (Aisne). Voir Impositions 1o. CINTEGABELLE (Haute-Garonne). Voir Concessions 10. COETMIEUX (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o. COEUVRE (Haut-Rhin). Voir Concessions 20, Echanges 3o. COLCHEN (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58). |