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ARCHIVES PARLEMENTAIRES.

TROISIÈME SÉRIE.

TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE

DU TOME ONZIÈME.

EXPLICATION DES PRINCIPALES ABRÉVIATIONS EMPLOYÉES DANS CETTE TABLE :

A

(C. lég. Corps législatif. — S. C. Sénat Conservateur).

-

-

OGGERSHEIM (Mont-Tonnerre); MARGUT, VAUTRINCOURT

(Ardennes); SAINT-REMY (Cantal); ARC-SUR-Tille;

GENLIS, MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or); CHAMBORI-

GAUD (Gard); GOURDAN, MIRAMONT, PALAMINY, SAINT-

FELIX (Haute-Garonne); BORZOLI, CONIGLIANO (Gênes);

AGDE (Hérault); CERISY-LA-FORET (Manche).

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 100 et suiv.);

rapport par Emery (de la Moselle) et adoption

(20 juillet, p. 153).

20 LODEVE (Hérault); CAGNOTTE (Landes); LAMY

(Leman); VITRY (Loiret); NANCY (Meurthe); AMBLY

(Meuse); KERKRAÈDE (Meuse-Inférieure); COSNE,

ÖZERAILLES (Moselle); NEVERS (Nièvre); OLNE (Our-

the); BALIROS (Basses-Pyrénées); BEBLENHEIM, BURE,

FONTENOIS (Haut-Rhin).

Projet de loi (17 juillet, p. 131); rapport par

Gendebien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.).

30 ETAN (Ardennes); BIGANOS (Gironde); SAINT-

LIPHARD, MALVILLE, LIGNE (Loire-Inférieure); WI-

NUVEILER (Mont-Tonnerre); GALAN (Hautes-Pyrénées);

INGERSHEIM, MIRECOURT, REGUISHEIM (Haut-Rhin);

BUTTGEN (ROër); GEMBLOUX, GOURDINES, SOMZEE (Sam-

bre-et-Meuse); SAINT-BERAIN (Saône-et-Loire); Bu-

THIERS (Seine-et-Marne); BEAUMONT-SUR-OISE, MERE-

VILLE, SAINT-PRIX, SANTENY (Seine-et-Oise); VIGNA-

COURT (Somme); BAUME, LOURMARIN (Vaucluse).

Projet de loi (18 juillet, p. 140 et suiv.); rapport

par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).

ALLAINCOURT (Meurthe). Voir Concessions 1°o.

AMBLY (Meuse). Voir Alienations 2o.

AMBON (Morbihan). Voir Concessions 2o.

AMIENS (Somme). Projet de loi tendant à autoriser l'alié-

nation des maisons urbaines appartenant à cette ville

et à y établir un mont-de-piété (13 juillet 1811,

p. 100);

discussion le chevalier Chappuis (20 juil-

let, p. 152 et suiv.); adoption (ibid., p. 153).

ANAYE-ET-HAN (Meurthe). Voir Concessions 1o.

ANGLETERRE.

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-

ANNEVILLE-EN-CERES (Manche). Voir Impositions 1o.
ANSEATIQUES (Villes). Sénatus-consulte organique ten-
dant à les constituer en départements français, sous
le titre de Bouches-de-l'Elbe et Bouches-du-Weser
(10 déc. 1810, p. 17); rapport par le comte de
Sémonville (13 déc., p. 20 et suiv.); adoption
(ibid., p. 23). Documents relatifs à la réunion de
ces villes à la France (ibid., p. 24 et suiv.).
ANSTAEDT (Baron d'), plénipotentiaire russe. Notes adres-
sées au comte de Metternich (p. 638) ; — (p. 642 et
suiv.); (p. 643).

-

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Sénatus-consulte relatif à une levée de cent vingt
mille hommes (20 décembre 1811, p. 160 et suiv.).
3o Levée de trois cent cinquante mille hommes.
Discours préliminaire de l'archichancelier Cambacérès
(10 janvier 1813, p. 204 et suiv.); rapport du duc
de Bassano (ibid., p. 205 et suiv.); exposé des mo-
tifs du sénatus-consulte relatif à cette levée (ibid.,
p. 206 et suiv.) ; — adoption de ce sénatus-consulte
(11 janv. p. 208); texte (ibid.); adresse du S. C.

à l'Empereur accompagnant la présentation du même
sénatus-consulte (ibid., p. 209).

4o Augmentation de l'armée.

Exposé des motifs du sénatus-consulte y relatif
(1er avril 1813, p. 589 et suiv.); rapport par le
comte Latour-Maubourg (3 avril, p. 592 et suiv.);
adoption (ibid. p. 594).

50 Rapport du duc de Feltre, ministre de la guerre,
concernant une levée de trente mille conscrits dans
vingt-quatre départements (23 août, p. 597 et suiv.);
exposé des motifs du projet de sénatus-consulte
(ibid., p. 598); rapport par le comte de Beurnon-
ville (24 août, p. 598 et suiv.); adoption (ibid.,
p. 599).

-

6o Projet de sénatus-consulte concernant une lévée
de deux cent quatre-vingt mille hommes (7 oct. p. 649);
rapport par le comte Dejean (9 oct. même p.);
adoption et texte du sénatus-consulte (ibid. et suiv.).
70 Projet de sénatus-consulte tendant à faire mettre
à la disposition du Gouvernement trois cent mille
conscrits pris dans les classes des années XI, XII,
XIII, XIV, 1806, 1807 et années suivantes jusques et
y compris 1814 (12 nov., p. 650); rapport par le
comte Dejean (15 nov., p. 653); adoption et texte
du sénatus-consulte (ibid., p. 654).
ARY (Cher). Voir Impositions 1o.
AUNAY (Orne). Voir Impositions 3o.
AUTRANCOURT (Vosges) Voir Concessions 30.
AUTRICHE.

---

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Pièces officielles relatives à la guerre avec cette
puissance et à sa médiation: rapport du duc de
Bassano, du 20 août 1813 (p. 605 et suiv.);
pièces concernant l'alliance (p. 607 et suiv.);
traité d'alliance entre la France et l'Autriche, du
14 mars 1812 (p. 608); articles séparés et secrets
(ibid. et suiv.); copie d'une lettre du prince de
Schwarzenberg au comte de Neipperg, ministre d'Au-
triche à Stockolm, du 14 mars 1812 (p. 609); pièces
relatives au corps auxiliaire, (ibid.); extrait d'une
dépêche adressée au comte de Bubna, du 25 novembre
(ibid.); convention entre l'Autriche et la Saxe
(ibid. et suiv.); pièces relatives à la marche du
cabinet de Vienne jusqu'à l'ouverture de la campagne
(p. 611 et suiv.); extraits de dépêches du comte
Otto au ministre des relations extérieures, du 16 déc. 1812

du

(p. 612); du 28 déc. (ibid.);
(ibid. et suiv.); - du 8 janv. (p. 613);
(ibid.); du 21 janv. (ibid. et suiv.);

-

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-

-

-

-

-

3 janv. 1813
du 11 janv.
du 26 janv.

-

-

(p. 614 et suiv.); du 15 fév. (p. 615); du 17 fév.
(ibid. et suiv.); circulaire du chancelier, comte
d'Ugarte, à tous les chefs des administrations des pro-
vinces allemandes de l'empire d'Autriche, du 9 fév. 1813
(p. 616); extraits de dépêches du comte Otto au
ministre des relations extérieures, du 8 mars (ibid. et
suiv.); du 20 mars (p. 617); pièce signée Nes-
selrode jointe à cette dernière dépêche (ibid.): - édit
impérial portant création d'un fonds de 45 millions de
florins en papier-monnaie sous la dénomination de
billets d'anticipation (p. 618); - note verbale du prince
de Schwarzenberg, du 22 avril (ibid. et suiv.); note
remise le 21 avril au comte de Metternich par le
comte de Narbonne (p. 620); note remise le 26 avril
par le comte de Narbonne au comte de Metternich
(p. 621 et suiv.); pièces relatives à la marche du
cabinet de Vienne dans l'exercice de la médiation et au
congrès de Prague (p. 622 et suiv.); — lettre du comte
de Bubna au comte de Stadion (p. 624); - copie
d'une lettre du comte de Stadion au prince de Neuf-
châtel (ibid. et suiv.); copie d'une note remise par
le comte de Bubna, du 11 juin (p. 626); notes du
duc de Bassano au comte de Metternich, du 15 juin
(ibid. et suiv.); réponse du comte de Metternich,
du 22 juin (p. 628 et suiv.); notes du duc de Bas-
sano au même, du 22 juin (p. 629 et suiv.);
27 juin (p. 630); du 28 juin (ibid. et suiv.);
note du comte de Metternich au duc de Bassano, du
29 juin (p. 631); notes du duc de Bassano, en ré-
ponse à celles du comte de Metternich (p. 631 et suiv.);
canevas de convention pour l'offre et l'acceptation
de la médiation de l'empereur d'Autriche (p. 632);
projet d'articles pour l'application de la médiation de
l'Autriche à la paix générale, convenu avec le comte
de Metternich (ibid.); lettres du comte de Metter-
nich au duc de Bassano, des 3 et 8 juillet (p. 633) ;·
extrait d'une lettre du duc de Bassano au comte de
Metternich, du 9 juillet (ibid.); lettre du comte de
Metternich au comte de Bubna, du 12 juillet (ibid. et
suiv.); lettre du même au duc de Bassano, même
date (p. 634); - lettre du duc de Bassano au comte de
Metternich, du 16 juillet (ibid.); lettre du comte de
Metternich au duc de Bassano, du 15 juillet (ibid.);

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--

--

du

lettre du comte de Nesselrode au comte de Stadion,
du 11 juillet (ibid.);-lettre du baron de Hardenberg
au comte de Stadion, même date (ibid. et suiv.);
lettre des commissaires français à Neumarkt aux
commissaires russe et prussien (p. 635); - réponse
des commissaires russe et prussien aux commissaires
français (ibid.); lettre des commissaires français au
prince major général, du 17 juillet, (ibid.); réponse
de ce dernier aux commissaires russe et prussien, du
16 juillet (ibid.); lettre des commissaires français
au prince major général, du 26 juillet (ibid.); pro-
longation de l'armistice conclu le 4 juin (ibid. et
suiv.); lettre du comte de Metternich au duc de
Bassano, du 22 juillet (p. 636); lettre du duc de
Bassano au comte de Metternich, du 24 juillet (p. 637);

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notes du comte de Metternich aux plénipotentiaires
français, du 29 juillet (ibid.); formes qui ont été
observées dans les négociations de paix au congrès de
Teschen, en 1779 (ibid. et suiv.); note du comte de
Metternich aux plénipotentiaires français, du 31 juillet
(p. 638); note du plénipotentiaire russe d'Anstaedt
au comte de Metternich, du 30 juillet (ibid.); note
du baron de Humboldt au comte de Metternich (ibid.);
note des plénipotentiaires français au comte de
Metternich, du 6 avril 1813 (ibid. et suiv.);
du comte de Metternich aux plénipotentiaires français,
du 8 août (p. 639); note de M. d'Anstaedt au comte
de Metternich, du 7 août (ibid. et suiv.); lettre du
baron de Humboldt au comte de Metternich (p. 640
et suiv.); note du comte de Metternich aux pléni-
potentiaires français (p. 641); note des plénipo-
tentiaires français au comte de Metternich, du 9 août
(ibid. et suiv.); note du comte de Metternich aux
plénipotentiaires français, du 10 août (p. 642); -- note
du plénipotentiaire russe d'Anstaedt au comte de Met-
ternich (ibid, et suiv.); note du baron de Humboldt
au comte de Metternich (ibid. et suiv.); note des
plénipotentiaires français au comte de Metternich

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(p. 643); note du comte de Metternich aux pléni-
potentiaires français, du 11 août (ibid.); note de
M. d'Anstaedt au comte de Metternich, du 10 août (ibid.
et suiv.); note du baron de Humboldt au comte
de Metternich. (p. 644); note des plénipotentiaires
français au comte de Metternich, du 11 août (ibid.);
déclaration du comte de Metternich, du 12 août (ibid.
et suiv.); note du duc de Bassano au comte de
Metternich, du 18 août (p. 647 et suiv.).

-

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BARBIER DE LANDREVIE, membre du C. lég. Sécrétaire
(p. 658).

BARCLAY DE TOLLY (Prince), général russe. Pouvoirs don-
nés par lui, le 28 mai 1813, pour la conclusion d'un
armistice (p. 625); Sa réponse aux commissaires
russe et prussien (p. 635).

BASSANO (Duc de), ministre des relations extérieures.
Son rapport concernant l'organisation de la garde
nationale (p. 163 et suiv.). Ses rapports concer-
nant deux traités d'alliance avec l'Autriche et la Prusse
(p. 189 et suiv.); notes et lettres y relatives (p. 191,
193, 196, 199, 200, 201). Ses rapports concernant une
levée de trois cent cinquante mille hommes (p. 205
et suiv.); la rupture avec la Prusse (p. 567 et suiv.).

Sa réponse au baron de Krusemarck qui demandait
ses passe-ports (p. 587 et suiv.). Rapports et notes
concernant l'Autriche (p. 605 et suiv.), (p. 629 et
suiv.), (p. 630 et suiv.), - (p. 633), ·(p. 634), ·
(p. 637), (p. 647 et suiv.).

-

de plusieurs mémoires sur différents sujets relatifs
aux sciences et aux arts (p. 90 et suiv.), (p. 553 et
suiv.).

BLEURY (Eure-et-Loir). Voir Impositions 2o.

BOIDI D'ARDIZONNI, membre du C. lég. Vice-président
(p. 664).

BOIS-SAVARI (Le chevalier), membre du C. lég. Secré-
taire (p. 658).

BOISSY-D'ANGLAS (comte), sénateur. Secrétaire (p. 161).

BONDENHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Concessions 2o.

BONVOUST (Général), membre du C, lég. Sa mort (p. 81) ;

son éloge (p. 82).

BORNE DES FOURNEAUX (Chevalier), membre du C. lég.

Vice-président (p. 227).

BORZOLI (Gênes). Voir Aliénations 1o.

BOUCHET (Le Chevalier), membre du C. lég. Vice-président

(p. 664).

BOUCHY (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o.

BOUFFEY (de l'Orne), membre du C. lég. Fait l'éloge du

général Bonvoust décédé (p. 82).

BOUGAINVILLE (Comte de), sénateur. Son rapport sur le
projet de sénatus-consulte relatif à la conscription
maritime (p. 21 et suiv.).

BOULAY (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de
sénatus-consulte relatif à la suspension provisoire du
régime constitutionnel dans les départements com-
posant la 32e division militaire (p. 590 et suiv.);
un projet de sénatus-consulte relatif au jury de
Bruxelles (p. 600 et suiv.).

BOURGUIGNON (Aube). Voir Impositions 1o.
BOURNIQUEL (Dordogne). Voir Impositions 1o.
BOUSCAT (Gironde). Voir Impositions 2o.

BOUTELEAUD, membre du C. lég. Secrétaire (p 80).
BOUVIER, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de
l'auteur, Carnot, du Commentaire sur le Code d'in-
struction criminelle (p. 514).

BRACIEUX (Loir-et-Cher). Voir Impositions 2o.

BRANCADORI (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-

mage, au nom de l'auteur, Barzelotti, de l'ouvrage

intitulé Police de santé (p. 155).

BRANTÔME (Dordogne). Voir Impositions 1o.
BREVILLE (Eure). Voir Impositions 2o.

BRIÈRE DE MONDÉTOUR, membre du C. lég. Sa mort et
son éloge (p. 76 et suiv.).

BRIFFOEIL (Jemmapes). Voir Concessions 1o.

BROUSSES-ET-VILLARET (Aude). Voir Impositions 1o.

BRULLIOLES (Rhône). Voir Impositions 3o.

BRUNEAU DE BEAUMEZ (Le chevalier), membre du C. lég.

Fait hommage au nom de l'auteur, Hua, des Notions

élémentaires sur le régime hypothécaire (p. 513).

BUBNA (Comte de), général autrichien, chargé de missions
diplomatiques auprès de l'empereur Napoléon. Sa lettre

au comte de Stadion (p. 624); note adressée au

duc de Bassano (p. 626).

BUDGET de 1811. Projet de loi (8 juillet 1811,

p. 91 et suiv.); rapport par de Mollerus (15 juillet,

p. 115 et suiv.); adoption (ibid., p. 119).

BUDGET DE 1813. Projet de loi (11 mars 1813, p. 370 et

suiv.); rapport par Lezurier de la Martel (20 mars,

p. 555 et suiv.); adoption (ibid., p. 558).

BURE (Haut-Rhin). Voir Alienations 20.

BUSLOUP (Loir-et-Cher). Voir Concessions 1o.

BUSSAC (Dordogne). Voir Impositions 1o.

BUTHIERS (Seine-et-Marne). Voir Alienations 3o.

BUTTGEN (Roër). Voir Alienations 3o.

rapport concernant la réunion de la Hollande à l'em-
pire (p. 3 et suiv.).

CAFFARELLI (Comte), conseiller d'Etat. Présente un pro-
jet de sénatus-consulte relatif à l'affectation de trente
départements au service de mer (p. 17 et suiv.).

CAGNOTTE (Landes). Voir Aliénations 20.

CALLET (Eure-et-Loir). Voir Impositions 20.

CALVET-MEDAILLAN, membre du C. lég. secrétaire (p. 156).
Questeur (p. 231).

-

CAMBACERES, archichancelier de l'empire. Communique
au S. C. deux traités d'alliance conclus avec l'Autriche
et la Prusse (p. 188 et suiv.). Ses allocu-
tions au S. C. à l'occasion de la présentation d'un
projet de sénatus-consulte relatif à une levée de trois
cent cinquante mille hommes (p. 204 et suiv.);
d'un projet de sénatus-consulte relatif à la régence
(p. 209 et suiv.). Son discours en présentant au
S. C. les letres patentes qui confèrent la régence à
l'impératrice Marie-Louise (p. 566). Communique
au S. C. les pièces relatives à la guerre avec l'Autri-
che et la Suède (p. 604).

-

CAMBRAI (Nord). Voir Aliénations 1o.
CANNES (Var). Voir Acquisitions 1o.

-

CANNING (Georges), secrétaire d'Etat. Sa réponse à la
notification lui faite par M. d'Alopeus du traité de
Tilsitt et de l'offre de la médiation de la Russie
(p. 7). Sa lettre au prince de Starhemberg, à M. de
Champagny et à M. Romanzoff (p. 8 et suiv.).

CANOUVILLE (De), membre du C. lég. Questeur p. 231).

CANTAL (département du). Voir Acquisitions 1°.

CARAMAN (Riquet de), membre du C. lég. Secrétaire

(p. 80).

CARDONNEL (du Tarn), membre du C. lég. Fait hom-
mage, au nom de l'auteur, Sérieys, d'un ouvrage in-
titulé: Bibliothèque académique (p. 97 et suiv.).

CASENA VE, membre du C. lég. Vice président (p. 156).

CASTLEREAGH (Lord), ministre des affaires étrangères

de S. M. Britannique. Lettre au duc de Bassano

(p. 198).

CATEL (Vosges). Voir Concessions 3o.

CAULAINCOURT, duc de Vicence, plénipotentiaire français.

Pouvoirs à lui donnés par l'Empereur (p. 624).

Sa note au comte de Metternich p. 638 et suiv.),-

(p. 641 et suiv.), — (p. 643). — Rapport à l'Empereur
(p. 669 et suiv.).

CERISY-LA-FORET (Manche). Voir Alienations 1o.
CERNAY (Haut-Rhin). Voir Concessions 20.

-

-

CHAMBORIGAUD (Gard). Voir Aliénations 1o.
CHAMPAGNY (Comte de), ministre des relations extérieures.
Sa lettre à M. Canning au sujet des négociations avec
l'Angleterre (p. 9 et suiv.). Voir Cadore (Duc de).

CHAMPENOUX (Meurthe). Voir Concessions 1o.

CHAMPVERT (Nièvre). Voir Impositions 3o.

CHANGE (Le) (Dordogne). Voir Impositions 1o.

CHAPELLE-ACHARD (Vendee). Voir Impositions 3o.

CHAPELLE-MORTHEMER (LA) (Vienne). Voir Imposi-

CHAPELLE-VENDOMOISE (Loir-et-Cher). Voir Imposi-

tions 2o.

CHAPPUIS (Le chevalier), conseiller d'Etat. Parle en fa-

veur du projet de loi relatif à la vente des maisons

urbaines des hospices de la ville d'Amiens (p. 152

et suiv.).

CHAPTAL, Comte de Chanteloup. Nommé trésorier du

S. C. (p. 2). Rapports sur deux projets de sé-

natus-consultes concernant le C. lég. (p. 653 et

suiv.).

CHARMES (Vosges). Voir Concessions 3o.

CHAROLLES (Saône-et-Loire). Voir Acquisitions 1o.

CHASSELAY (Rhône). Voir Impositions 3o.

CHASSET (Comte), sénateur. Son rapport sur le projet

de sénatus-consulte relatif à l'annulation d'un verdict

du jury de Bruxelles (p. 601 et suiv.).

CHASSIGNY (Haute-Marne). Voir Impositions 3o.

CHATEAU (LE), département de la Charente-Inférieure.

Voir Acquisitions 1o.

CHATENOIS (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o.

Chazelles-sur-LYON (Loire). Voir Impositions 2o.

CHENICOURT (Meurthe). Voir Concessions 1o.

CHERBOURG (Manche). Projet de loi tendant à en faire

un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811,

p. 99 et suiv.); rapport par Emery (du Nord) et

adoption (19 juillet, (p. 151 et suiv.).

CHERRIER, membre du C. lég. Fait hommage, au nom

de l'auteur, de Vismes, de sa traduction en vers des

Odes d'Horace (p. 554).

CHOLET, sénateur. Membre du grand conseil d'adminis-

tration (p. 672).

CILLY (Aisne). Voir Impositions 1o.

CINTEGABELLE (Haute-Garonne). Voir Concessions 10.

CLARKE. Voir Feltre (Duc de).

COETMIEUX (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o.

COEUVRE (Haut-Rhin). Voir Concessions 20, Echanges 3o.

COLCHEN (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58).

COMMISSAIRES EXTRAORDINAIRES envoyés dans les divi-

sions militaires (p. 665).

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