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Projet de loi (17 juillet, P: 135), rapport par

Gende bien et adoption (24 juillet, p. 157 et suiv.).

DALLEMAGNE, membre du C. lég. Sa mort et son éloge

3° STUCKANGE (Escaul) ; Eclụse (L'), FOREST (Nord);

(p. 666 et suiv.).

CQUVRE, MOSTIGNEZ, PORENTRUY, RIBEAUVILLE, RIQUE-
Damas-aux-Bois (Vosges). Voir Concessions 3o.

wich, Saint-AMARIN, Beffort (Haul-Rhin); SORÉE
DANEMARK.

(Sambre-el-Meuse); Syntz, SARBEBRUCK, VOELKLINGEN

(Sarre); STRÉSJĘ (Seine); SAINT-SAUVEUR (Seine-et-
Pièces officielles relatives à la guerre avec cette puis-

Marne).
sance : Rapport du duc de Bassano, du 20 août 1813
(p. 604); copie du traité entre la France et le

Projet de loi (18 juillet, p. 147 et suiv.); rap-
Danemark, signé le 10 juillet 1813 (ibid. et suiv.).

port par Gendebien ei adoption (25 juillet, p. 158).
DANJOUTIN (Haut-Rhin). Voir Concessions 2o.

40 Tableau des noms des départements, communes,

hospices, bureaux de bienfaisance et de particuliers,

DANZÉ (Loir-et-Cher). Voir ļmpositions 20, Conces- contenus au projet de loi présenté le 15 mars 1813

sions 10.

(p. 549 et suiv.); texte du projet de loi (p. 514 el

DAVE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 30.

suiv.); rapport par. Challan 122 mars, p. 561 el

suiv.); adoption (ibid, p. 562).

Davoust (Comte), sénateur. Membre du grand conseil

d'administration (p. 202).

CHUFLEY (Orne). Voir Impositions 1o.

DEFERMON (Comte), président de section au conseil d'Etal. ECKBOLSHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

Présente à l'Empereur les félicitations de ce corps ECLASSAN (Ardèche). Voir Impositions 10.
au sujet de la naissance du roi de Rome (p. 63). --
Présente un projet de sénatus-consulte relatif à l'aug-

Ecluse (L') (Nord). Voir Ęchanges 30.
mentation de l'armée (p. 589 et suiv. l.

EINVELLE (Meurthe). Voir Echanges 29.
DEJEAN (Comte), sénateur. Rapports sur le projet de ELCHINGEN (Maréchal duc d'). Lettre de l'Einpereur

sénatus-consulte relatif i une levée de deux cent annonçant au S. C. qu'il a érigé en principauté, sous
quatre-vingt mille hommes (p. 649), sur le projet le titre de principauté de la” Moskowa, le château de
de sénatus-consulte tendant à faire mettre "trois cent

Rivoli

, département du Po, au profit du duc d'Elchin-

mille hommes à la disposition dụ gouvernement gen et de ses descendants' (p. 219).

(p. 653).

EMBREVILLE (Somme). Voir Impositions

DELAVILLE (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom- EXERIC-DAVID, membre du C. Teg. Fait hommage de son

mage, au nom de l'auteur,' Groult, de ses ouvrages et travail intitulé : Premier discours historique sur la

du catalogue de ses manuscrits (p. 535).

peinture moderne, de son Choir de notices et de son

DESPÉRICHONS, membre du C. lég. Questeur (p. 83); Essai sur le classement chronologique des sculpteurs

réélu (p. 673).

grecs les plus célèbres (p. 552 et suiv.).

Deux-Chaises (Allier). Voir Impositions 10.

Emery (de la Moselle), membre du Ç. lég: Son rapport

sur un projet de loi d'intérêť local (p. 153.)

DEYWILLERS (Vosges). Voir Concessions 30.

ENERY (du Nord), membre du C. lég. Son rapport sur

DIGNEFFE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228),

un projet de loi tendant à faire de Cherbourg un chef-

Division MILITAIRE (32e). Projet de sénatus-consulte re- lieu de sous-préfecture (p. 151 et suiv.).

latif à la suspension provisoire du régime constitu-

ESCOUBLAC (Loire-Inférieure). Your {mpositions 39.

tionnel dans les départements qui la composent

(1er avril 1813, p. 590 et suiv.); rapport par

ESPERÇE (Haute-Garonne). Voir Impositions 29.

le comte Lapparent (3 avril, p. 593 et suiv.);

ESPIRA-DE-L'AGLI (Pyrénées-Orientales). Voir Impose-

adoption (ibid., p. 594). – Prorogation de ce sénatus-

tions 19.

consulte jusqu'au 15 août suivani.

ESSERT (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

Doạis (Aisne). Voir Impositions 1o.

Essonnes (Seine-et-Oise). Voir Concessions 30.

Dom-LE-Mesnil (Ardennes). Voir Alienations 1o.

ETAN (Ardennes). Voir Alienations 30.

DOMPAIRE (Vosges). Voir Concessions 30.

ETHE-ET-BELMONT (Forêts). Voir Concessions 10.

DONYN DE CHASTRE, membre du C. lég. Fait l'éloge de

son collègue Willems, décédé (p. 673).

EruEFFOND-LE-BAS (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

DOUZENS (Aude). Voir Impositions 1o.

DRUSENHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

FABRE (de l'Aude), sénateur. Membre du grand conseil

DRUYES (Yonne). Voir Concessions 30.

d'administration (p. 58).

DUCHSTEIN (Bas-Rhin). Voir Concessions 2u.

FALISOLLE (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 10.

Duhamel, membre du Ç. lég. Secrétaire (p. 156'.

FAUX (Dordogne). Voir Impositions 20.

Dupont (Comte), sénateur. Membre du grand conseil

FAULCON (Félix), membre du C. lég. Vice-président

d'administration (p. 161); réélu (p. 202).

(p. 664).

DURNES (Doubs). Voir Acquisitions 10.

FAURE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 638),

Fax (Saône-et-Loire). Voir Concessions 3o.

FAYL-Billot (Haute-Marne). Voir Concessions 10,

ECHANGES.

FELTRE (Duc de), ministre de la guerre. Son rapport

concernant une levée de cent mille' hommes de la

1° SARTHE, GAMACHES (Somme); Issans (Haut-Rhin); conscription de 1811 (p. 18 et suiv.).

SEGRIE (Sarthe); Missy (Aisne); MAXILLY-SUR-SAÔNE

port concernant l'organisation de la garde natio-

(Cóte-d'Or) ; RUGHEIM (Mont-Tonnerre).

nale (p. 164 et suiv.). Son rapport relatif à une

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109);

levée de trente mille conscrits dans vingt-quatre de-

rap-

port par Emery (de la Hoselle) et adoption (20 juil-

partements (p. 597 et suiv.).

let, p. 153).

FERINO (Comte). Nommé à la sénatorerie de Florence

20 Thil (Aube); Lus (Côte-d'Or); GREVENMACŅER

(p. 3).

Forêts); Avignon , Longcochon Jura); THOUÁRÉ FERRASSIÈRES (Drôme). Voir Impositions 20.

Loire-Inférieure); ROMAIN (Marne) ; EINVELLE, JAN-

DELAINCOURT (Meurthe); PRALOGNAN (Mont-Blanc);

FERRIÈRE-LA-GRANDE (Nord). Voir Concessions 20.

STELLA-SAINT-JEAN-BAPTISTE (Montenotte); HOLYING,

FERRIÈRES (Seine-Inférieure). Voir Alienations 1o.

VOIT, REMILLY, SERONVILLE (Moselle).

FEUX (Cher). Voir Concessions 1o.

Son rap-

au

FLAHAULT (Comte). Ses lettres aux commissaires russe et GOURDINES (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 30.
prussien et au prince major général (p. 635).

GOURLAY (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hom-
FLAUGERGUES, membre du C. lég. Fait hommage, au mage, au nom de l'auteur, son collègue Jourdain, de
nom de l'auteur, Vaisse, de son ouvrage : Descrip- l'ouvrage intitulé : Code de compétence (p. 113
tion routière et géographique de l'empire français et suiv.). – Vice-président (p. 227). Fait hommage.
(p. 563 et suiv.). - Membre de la commission extraor- nom de l'anteụr, Du Couédic, de sop ouyrage la
divaire (p. 664).

Ruche pyramidale (p. 558 et suiv.).

Flavion (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 30. GOURNAY (Eure). Voir Alienations 19.

FONTAINE-LA-Guyos ( Eure-et-Loir ). Voir Imposi - Gouvion (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 58).

tions 20.

GRANDLEZ (Sambre-el-Meuse). Voir Concessions 39.

FONTANES, sénaleur. Membre de la commission extraor-

dinaire (p. 663);

GREGORI (De), membre du C. lég. Fait hommage, au nom

rapport sur les pièces diplo-

de l'auteur, Jacques Durandi, 'de six volà mes de la

matiques communiquées à cette commission (p. 667

Géographie du Piémont (p. 98), (p. 367).

et suiv.).

GRELLET, membre du C. lég. Fait hommage, au nom de

FONTENOIS (Haut-Rhin). Voir Alienations 20.

l'auteur, Duffour, de sa traduction de l'Eloge de Jen-

FOREST (Nord). Voir Echanges 30.

ner, par le docteur Loitson (p. 91).

FouchĚCOURT (Vosges) Voir Concessions 30.

GREVENMACHER (Forêts). Voir Echanges 20.

FRÉDERIC-GUILLAUME, roi de Prusse. Sa lettre à son mi- GUADELOUPE. Sénalus-consulte défendant aux habitants

nistre à Paris au sujet de l'alliance avec la France de cette ile de prêter serment au gouvernement suédois

(p. 569 et suiv.).

(p. 650).

FREMERY (Meurthe). Voir Concessions 10.

GUÉMAR (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

FROSSAY (Loire-Inférieure). Voir Concessions 1".

HABOUDANGE (Meurthe). Voir Concessions 20.

HARDENBERG (Baron de). Lettre au baron de Kruso-

marck au sujet de l'alliance avec la France (p. 570

et suiv.) – Lettre au comte de Stadion (p. 634).

HARĢIMONT (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 39.

HARY (Aisne). Voir Impositions 1o.

HATZFELD (Prince d'). Pièces relatives à sa mission à

Paris (p. 577 et suiv.).

HAUTE-FAGE (Dordogne). Voir Impositions 20.

HERWYN, membre du C. lég. Son rapport sur le projet

de loi relatif à des hospices et bureaux de bienfai-

sance, (p. 156).

HÉRY (Yonne). Voir Acquisitions 30.

HOLLANDE. Message concernant sa réunion à l'empire

(10 déc. 1810, P: 3) ;

rapport y relatif du duc

de Cadore, ministre des relations extérieures (ibid.

et p. suiv.). Projet de sénalus-consulte organique

tendant à diviser ce pays en départements francais

(ibid., p. 17); – rapport par le comte de Sémon-

ville (13 déc., p. 20 et suiv.); adoprion (ibid.,

Documents relatifs à la réunion de ce pay

à la France (ibid., p. 24 et suiv.).

Holving (Moselle). Voir Echanges 20.

HOSPICES ET BUREAUX DE BIENFAISANCE. Projet de loi

relatif à des aliénations, acquisitions, concessions

d'échanges (16 juillet 1813, p. 119 et suiv.); rap-

port par Berwyn et adoption (23 juillet, p. 156).

Houssex (Haut-Rhin). Voir Concessions 3o.

HUBERT, membre du C. lég. Secrétaire (p. 228).

HUMBOLDT (Baron de), ministre plénipotentiaire prussien.

Note adressée au comte de Metternich, (p. 638). --

Lettre au même (p. 640 eť suiv.). — Noles au même

(p. 642 et suiv.), (p. 644).

HUTTENHEIM. (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

Gallois, membre du C. lég. Membre de la commission

extraordinaire (p. 664).

CAMACHES (Somme). Voir Echanges 1o.

GARDE NATIONALE. Rapports y relatifs des ministres

des relations extérieures et de la guerre (10 mars 1812,

p. 162 et suiv.); rapport du cointe de Lace-

pède sur le projet de sénatus-consulte (13 mars,

p. 165 et suiv.) ; adoption (ibid., p. 166); texte

et annexes (ibid. et suiv.).

GARDES D'HONNEUR. Décret relatif à leur organisation

(p. 176).

GARNIER (Comte), président du S. C. Membre du grand

conseil d'administration (p. 58). Présente à l'Em-

félicitations du S. C. au sujet de la

naissance du roi de Rome (p. 62 et suiv.). Réélu

membre du grand conseil d'administration (p. 161),

(p. 202), — (p. 672).

GAUDIÈS (Ariége). Voir Impositions 10.

GEMBLOUX (Sambre-et-Meuse). Voir Alienations 30.

GENDEBIEN, membre du C. lég. Ses rapports sur deux

projets de loi d'intérêt local (p. 157 et suiv.).

Genlis (Côte-d'Or). Voir Aliénations 10.

GEORGES III, roi d'Angleterre. Sa déclaration au sujet

de la lettre collective à lui adressée par les gouver-

nements de France et de Russie pour le décider à la

paix (p. 13 et suiv.).

GERARDMER (Vosges). Voir Concessions 30.

GERONVILLE (Forêts). Voir Concessions 10.

GERSTHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

GIERA, membre du C. leg. Sa mort et son éloge par

Sproni (p. 78).

GIRARD, membre du C. leg. Fait hommage, au nom de

l'auteur Méjan, des derniers volumes de ses Causes

célèbres (p. 114), - (p. 560).

GIRARDIN (Comte Stanislas), président de la commission

de l'intérieur du C. lég. Son rapport sur le projet de

loi tendant à faire de Rambouillet un chef-lieu de

sous-préfecture (p. 151). Nommé préfet de la

Seine-Inférieure (p. 227)

GONDREVILLE (Meurthe). Voir Concessions 10, 2u.

GOURDAN (Haute-Garonne) Voir Aliénations 10.

ILLANGE Moseile). Voir Concessions 9o.
IMPOSITIONS EXTRAORDINAIRES. 10 ADRIERS (Vienne)

Deux-Chaises (Allier); EMBREVILLE (Somme); MEN-
NEVAL (Eure); ROCHECORBON (Indre-et-Loire); VAL-
LANT (Aube); BEHLENHEIM (Bas-Rhin); ESPIRA-DES
L'AGLI (Pyrénées-Orientales); ANNEVILLE-EN-CERE-
(Manche); LE Vigen, SAINT-JEAN-LIGOURE Haute-
Vienne); Saint-BENOIT (Indre-et-Loire); CRANDE -
LAIN-ET-MALVAL (Aisne); SAINT-GENIS - SUR - MENTHON
(Ain); Donis (Aisne); VIRA (Ariège); HARY, Ouis,
(Aisne); BEAUPONT (Ain); CILLY (Aisne; ; Saint-

LANO
LAPP

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PARRES-AUX-TERTRES et VilLE-CHÉtif (Aube); Eclas Josxes (Loir-el-Cher). Voir Impositions 20.

SAN, SAINT - MARCEL - LES-ANNONAY (Ardèche) ; Mon-

JOURDAIN (d'Ille-et-Vilaine), membre du C. lég. Fait

TARDIT ( Ariège); Mauzis (Landes); VILLARZEL (Aude);

SAINT - OURS (Puy-de-Dôme); RIVERENERT (Ariége) ;

hommage, au nom de l'auteur, Carré, de son

BOURGUIGNON, Polisor (Aube) ; NEUILLY et ECHUFLEY

vrage sur le Code de procédure civile (p. 366),

(Orne); VAUCHONVILLIERS, BROUSSES - ET - VILLARET

(p. 664).

(Aube) : Douzexs (Aude); ITZIG-D'HESPÉRANGE (Forêts); JURY. Sénatus-consulte annulant la déclaration donnée

VILLESISCLE, LANDREVILLE (Aube) ; AUVILLARS (Calva le 24 juillet 1813 par le jury, en faveur des nommés

dos) ; MARSEILLES (Oise); LOCHEUR (Calvados); Mor Werbrouck, Lacoste, Biard et Petit, traduits devant

THEMER et LA CHAPELLE-MORTHEMER (Vienne); ITTE la cour d'assises de Bruxelles, comme accusés d'être

VILLE (Seine-et-Oise); VILLENEUVE - LES - MONTRÉAL, auteurs ou complices des dilapidations de l'octroi

VILLESÈQUE-L’ANDE (Aude); LOHUEC (Côtes-du-Nord); d'Anvers, ainsi que l'ordonnance d'acquittement pro-

SAINT-Priest et Le TROMP (Creuse); BRANTOME, Bus noncée par suite de cette déclaration, et ordonnant

SAC (Dordogne); Mesnil-VILMENT (Calvados); ARY de renvoyer ces accusés devant une autre cour impé-

(Cher); SAINT-GEORGES, REQUISTA (Aveyron) ; SAINTE riale, et de poursuivre devant la même cour les pré-

HONORINE-DES PERTES, LANGRUNE (Calvados); GAUDIÈS venus du crime de corruption qui a eu lieu dans

(Ariége); Lax (Aveyron); BOURNIQUEL (Dordogne); le procès criminel dont il s'agit (28 août 1813,

LABOISSE (Ain); LE CHANGE (Dordogne); MARCILLÉ p. 599 el suiv.); lettre de l'Empereur, discours du

ROBERT (Ile-et-Vilaine); Savigny (Cher); MONASTIER comie Boulay, conseiller d'Etat, et rapport du sénateur

(Lozère); SABONÈRES (Haute-Garonne).

comte Chasset, y relatifs (ibid. et suiv.).

Projet de loi (13 juillet 1811, p. 109 et suiv.);

JUVIGNY (Orne). Voir Impositions 3o.

rapport par Emery (de la Moselle) et adoption

(20 juillet, p. 153).

K

20 CORGNAC, Faux, GageaC, HAUTE-FAYE, MIALET,

MOULEYDIER, MOUZENS, PRESSAC-D'AngonAC, SAINT KEMPTEN (Mont-Tonnerre). Voir Impositions 30.

ANTOINE, SAINT-BARTHELEMY, SAINT-MARTIAL, VIVEY-

ROLS, SIORAC, VAUXINS, VEAUNAC, VERTILLAC, VEYRINES

KERKRAEDE (Meuse-Inférieure). Voir Alienations 20

(Dordogne) ; CORNILLON, FERRASSIÈRES, ROCHEFORT-

KERSMAKER, membre du C. lég. Secrétaire (p. 156).

Sanson, VALAURIE (Drôme); MARTENS-LEERNE (Escaul); KillstETT (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

BREVILLE, LISORS, SAINT-MARDS-DE-FRESNE (Eure);

BLEURY , CALLET, FONTAINE-LA-Guyon, VILLEMPUY

KOURAKIN (Prince), ambassadeur de Russie. Notes adres.

sées au duc de Bassano (p. 194 et suiv.); lettres

(Eure-et-Loir); PLOUNEVEZEL (Finistère); BADEM (FO-

rêts) ; GALLARGUES, Mons, Saint-FLORENT (Gard);

au même (p. 191) et suiv.).

EsPERCE, MARQUE-Faves (Haute-Garonne); MONTOBBIO KRUSEMARCK (Baron de), ambassadeur de Prusse à

(Génes); BOUSCAT (Gironde); CORNEILHAN, MONTBA Paris. Sa lettre au ministre des relations extérieures

ZIN, Pailhès, Pérols, Riols, SAUSSAN (Hérault); au sujet de l'alliance avec la France (p. 570). – Sa

THENAY, VIGAUX (Indre); LANGEAIS (Indre-et-Loire) ; réponse aux commissaires français (p. 635).

MONTAIN, Moyrox, LAVANS (Jura); SAUBRIGUES(Landes);

CHAZELLES-SUR - Lyon (Loire); BRACIEUX, CHAILLES,

KURTZENHAUSEN (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

DANZÉ, JOSNES, CHAPELLE-VENDOMOISE, LANDES (Loir-
el-Cher); PONT-L'ABBÉ (Charente-Inférieure) ; ORI-

L
GNY, LANDOUZY (Aisne).

Projet de loi (17 juillet, p. 136 et suiv.); rapport LABOISSE (Ain). Voir Impositions 10.
par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 157 et suiv.).

LABORDE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 658).

30 MAROLLES, OUROUER - LE - MARCHÉ, PONT-LEVOY,

LABOUCHÈRE. Instructions à lui données par le ministère

Saint-Agil, SAINT-ROMAIN, Soings, THEILLAY, TOUR

hollandais, qui l'avait envoyé en mission auprès du

(Loir-et-Cher); ESCOUBLAC, MONTBERT, PIRIAT, SAINT-

gouvernement anglais pour le décider à faire la paix

GILDAS, SAINT-JEAN-DE-Corcové, Bouchy (Loire-Infè avec la France (p. 15). Compte rendu de sa inis-

rieure) ; MARDIÉ, Oussoy (Loiret); PAULHIAC, Tour sion (ibid, et suiv.).

LIAC (Lot-et-Garonne); Bion, Montjoje, Saint-SENIER-

-SUR-AVRANCHES, VAROUVILLE (Manche); BAGNEUX,

LACÉPÈDE (Comte de), sénateur. Rapport sur le projet de

VROil (Marne); CHASSIGNY, RAVENNE-FONTAINE (Haute-

sénatus-consulte relatif à la conscription de 1811

Marne); SAINT-STEPHANO-BELBO (Montenolte); Kemp-

(p. 22 et suiv.). Membre du grand conseil d'ad-

TEN (Mont-Tonnerre); CHAMPVERT, MONTENOISON, Mon-

ministration (p. 161). Rapport sur le projet de

TREUILLON (Nièvre); MERIGNIES, NIEPPE, Pitgam,

sénatus-consulte relatif à la garde nationale (p. 165

THUMERY, WAHAGNIES (Nord); AUNAY, JUVIGNY, LORÉ,

et suiv.). Réélu membre du grand conseil d'admi-

Saint-SCOLASSE, SAINT-FRONT (Orne); MARTIN- Puch

nistration (p. 202). Réponse à un discours de l'Im-

(Pas-de-Calais); MonLong (llautes-Pyrénées); SAINT-

péralrice (p. 649.) Discours à l'Empereur (p. 652 et

CYPRIEN (Pyrénées-Orientales); BRULLIOLLES, CHASSE-

suiv.). — Renommé membre du grand conseil d'ad-

LAY, LOIRE (Rhône); CHAPELLE-ACHARD (Vendée).

ministration (p. 672).

Projet de loi (18 juillet, p. 148 et suiv.); — rapport

LACOSTE, ancien régisseur de l'octroi d'Anvers. Voir

par Gendebien et adoption (25 juillet, p. 158).

Jury.

INGERSHEIM (Haut-Rhin). Voir Aliénations 30.

LA DOUÈPE DU FOUGERAIS, membre du C. lég. Fait

hommage de sa collection de camées cristallisés

ITTEN HEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

(p. 150).

ITTEVILLE (Seine-et-Oise). Voir Impositions 1o.

LAINÉ, membre du C. lég, Membre de la commission ex-
ITZBACH (Moselle). Vuir Concessions 20.

traordinaire (p. 664).

ITZIG-D'HESPÉRANGE (Forêts). Voir Impositions 1o. LAJARD (de l'Hérault), membre du C. lég. Vice-prési-

dent (p. 156).

J

LAMBRECHTS (Comte), sénateur. Membre du grand con-

seil d'administration (p. 202); réélu (p. 672).

JACQUEMINOT, senaleur. Membre du grand conseil d'ad-

ministration (p. 58).

LAMY (Léman). Voir Aliénations 20.

JANDELAINCOURT (Meurthe ). Voir Concessions 20,

LANDAVILLE (Vosges). Voir Concessions 30.

Echanges 20.

LANDES (Loir-et-Cher). Voir Imposilions 20.

JANOD (du Jura), membre du C. lég. Fait hommage , LANDOUZY (Aisne). Voir Impositions 20.

au nom de l'auteur, Loyscau, de son Traité de l'état

civil des enfants naturels, adultérins, incestueux el

LANDREVILLE (Aube). Voir Impositions 1o.

abandonnes (p. 91). Secrétaire (p. 228).

LANGEAIS (Indre-et-Loire). Voir Impositions 29.

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LANGRUNE Calvados). Voir Impositions 10.

LOURMARIN (Vaucluse). Voir Aliénations 30.

LAPPARENT (Comte), sénaleur. Membre du grand con- Lux (Côte-d'Or). Voir Echanges 20.

seil d'administration (p. 58); – réélu (p. 161). — Se-

crétaire (p. 201).

M

LA SALLE (Gard). Voir Acquisitions 10.

LATOUR-MAUBOURG (Comte), sénateur. Secrétaire (p. 161). MAINE DE BIRAN, membre du C. lég. Membre de la com-

Son rapport sur le projet de sénatus-con-

mission extraordinaire (p. 664).

sulte relatif à l'augmentation de l'armée (p. 592 et

MALAVILLERS (Moselle). Voir Concessions 3o.

suiv.).

LAUDERDALE (Lord), ambassadeur d'Angleterre. Sa cor-

MALINCOURT (Vosges). Voir Concessions 3o.

respundance avec Talleyrand au sujet des négociations MALVILLE (Loire-Inférieure). Voir Aliénations 30

avec ce pays (p. 6 et suiv.).

MARBACHE (Meurthe). Voir Concessions 1o.

LAUENBOURG (Duché de). Projet de sénatus-consulle or-

MARCILLAC (Lot). Voir Concessions 1o.

ganique tendant à le comprendre dans le déparle-

ment des Bouches-de-l'Elbe (10 déc. 1810, p. 17) ;

MARCILLÉ-ROBERT (Ille-et-Vilaine). Voir Impositions 10.

rapport par le comte de Sémonville (13 déc., p. 26

Margut (Ardennes). Voir Alienations 1o.

et suiv.); adoption (ibid., p. 23). - Documents re-

latifs à la réunion de ce duché à la France (ibid., p. 24

MARIE-LOUISE (Impératrice). Notification de sa gros.

el suiv.).

sesse (14 nov. 1810, p. 2). Lettres patentes lui

conférant la régence (p. 566);

LAURISTON (Comte de), ambassadeur à Saint-Pétersbourg.

sa réponse à

l'adresse du S. C., y relative (p. 596). Discours

Lettre au comte Romanzow (p. 200); - note au comte

Soltykoff (p. 201).

prononcé au S. C. (7 octobre 1813, p. 648 et suiv.).

LAVANS (Jura). Voir Impositions 20.

MARLOLES (Loir-et-Cher). Voir Impositions 30.

Lax (Aveyron). Voir Impositions 10.

MARQUE-Faves (Haute-Garonne). Voir Impositions 20.

LECOUTEULX, sénateur. Membre du grand conseil d'ad- MARSEILLES (Oise). Voir Impositions 10,

ministration (p. 58).

MARTENS-LEERNE (Escaut). Voir Impositions 20.

LEDANOIS, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

MARTIN-PUIch (Pas-de-Calais). Voir Impositions 30.

LEFEUVRE (de Seine-et-Marne), membre du C. lég. Fait

MASSA (Duc de), membre du C. lég. Président (p. 658).

hommage, au nom de l'auteur, X. Audoin, de son

ouvrage : Histoire de l'administration de la geurre

MAUZIN (Landes). Voir Impositions 1o.

(p. 114).

MAXILLY-SUR-SAÔNE (Côte-d'Or). Voir Echanges 1o.

LEFÈVRE-GINEAU, membre du C. lég. Fait hommage, au MAZERNY (Ardennes). Voir Concessions 10.

nom de l'auteur, Lucas, de son Tableau minéralogi-

MENNETON-SUR-CHER (Loir-et-Cher). Voir Conces

que des substances minérales (p. 553).

sions 1o.

L EGOGAL-TOULGOET, membre du C. lég. Fait l'éloge de

son collègue Trentinian décédé (p. 229). Sa mort

MENNEVAL (Eure). Voir Impositions 10.

et son éloge par Tuault (p. 563).

MÉRÉVILLE (Seine-et-Oise). Voir Aliénalions 30.

LEJEAS, sénateur. Membre du grand conseil d'adminis- MERIGNIES (Nord). Voir Impositions 30

Iration (p. 58); - réélu (p. 161).

MERTZEN (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

LEMARCHANT DE GOMICOURT, membre du C. lég. Secré-

MESNIL-VILMENT (Calvados). Voir Impositions 10.

taire (p. 228). Fait hommage, au nom de l'au-

teur, son collègue, Van Recum, de la suite de ses METTERNICH (Prince de). Notes adressées au duc de

Instruction sur différentes branches d'économie ru- Bassano (p. 628 et suiv.), (p. 631), (p. 633).

rale (p. 366).

Lettre au comte de Bubna (ibid.). Lettres au

duc de Bassano (p. 634), - (p. 636). Notes adres-

LEMUD (Moselle). Voir Concessions 20.

sées aux plénipotentiaires français (p. 638),

- (p. 639

LERRY (Aisne). Voir Impositions 1o.

et suiv.), (p. 641), (p. 643). Déclaration

LESIGNY (Vienne). Voir Acquisitions 10.

(p. 647 et suiv.).

LEZURIER DE LA MARTEL, membre du C. lég. Son Meuss (Roër). Voir acquisitions 20.

rapport sur le projet de budget de 1813 (p. 555 et

MIALET (Dordogne). Voir Impositions 20.

suiv.).

MIÉCOURT (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

LIGNÉ (Loire-Inférieure). Voir Aliénations 30.

LIPPE (DÉPARTEMENT DE LA). Les arrondissements de

MIRAMONT (Haute-Garonne). Voir Aliénations 1o.

Rées et de Munster, les arrondissements de Steinfurt MIRECOURT (Haut-Rhin). Voir Aliénations 30.

et de Newhausen sont réunis sous ce nom (27 avril 1811,

Missy (Aisne). Voir Echanges 10.

deux députés lui sont attribués (ibid.).

Décret constitutif de ce département (ibid. et suiv.).

MOLÉ (Comte), conseiller d'Etat. Présente un projet de

loi sur les finances et le budget de 1813 (p. 370

LIPSHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

et suiv.).

LISORS (Eure). Voir Impositions 20.

MOLLERUS (de), membre du C. lég., président de la com-

Lissieux (Rhône). Voir Concessions 10.

mission des finances. Son rapport, au nom de cette

commission, sur le projet de budget de 1811 (t. XI,

LOCHEUR (Calvados). Voir Impositions 1o.

p. 115 et suiv.).

LODÈVE (Hérault). Voir Alienations 20.

MONASTIER (Lozère). Voir Impositions 1o.

Lohuec (Côtes-du-Nord). Voir Impositions 10.

MONLONG (Hautes-Pyrénées). Voir Impositions 30.

LOIRE (Rhône). Voir Impositions 30.

MONNERVILLE (Seine-et-Oise). Voir Acquisitions 30.

LONGCOCHON (Jura). Voir Echanges 20.

Mont (Moselle). Voir Echanges 2o.

LORCY (Loiret). Voir Concessions 10.

MONTAIN (Jura). Voir Impositions 20.

LORÉ (Orne). Voir Impositions 30.

MONTALIVET (Comte de), ministre de l'intérieur. Présente

Louis (Le roi). Projet de sénatus-consulte fixant son l'exposé de la situation de l'empire en 1811 (p. 84

apapage en sa qualité de prince français (10 déc. 1810, et soiy.), en 1811 et 1812 (p. 213 et suiv.).

Charge ses ministres de faire des démar-

MONTARDIT (Ariege). Voir Impositions 10.

ches auprès du gouvernement anglais pour le décider

à la paix (p. 14).

MONTBARREY (Meuse). Voir Acquisitions 20.

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HIONTBAZIN (Héraull). Voir Imposilions 2".

Nouzon (Ardennes). Voir Concessions 10.

MONTBERT (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o.

MONTCONY (Saône-el-Loire). Voir Concessions 10.

OBENHEIM. (Bas-Rhin). Voir Concession's 20.

MONTENOISON (Nièvre). Voir Impositions 3o.

OBERENTZEN (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

MONTESQUIOU (Comte Henri de), membre du C. lég. Vice-

président (p. 664).

OfficiERS DE L'EMPIRE (GRANDS). Création vé Veur

MONTESQUIOU-FEZENSAC (Comte de), membre du C. lég.

nouvelles places (19 mars 1811, p. 62).

Renommé président (p. 78 ). Son discours à OGGERSHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Alienations 10.

cette occasion (ibid.). Présente à l'Empereur une

Ohis (Aisne). Voir Impositions 10.

izdresse du C. lég., pour le féliciter de la naissance

du roi de Rome (p. 89 et suiv.). Rend compte de

OLNE (Ourthe). Voir Alienations 20.

la mission remplie par la députation chargée de porter ORBEY (Haut-Rhin). Voir Concessions 30.

au roi de Rome les hommages du C. lég. (p. 158).

Répond au discours du comte de Ségur lors de la

ORIGNY (Aisne). Voir Impositions 20.

clôture de la session de 1811 (p. 160). Renommé ORMES (Meurthe). Voir Concessions 20.

président (p. 228); remercie ses collègues (p. 229).

Son allocution après la lecture de l'exposé de la

ORMOIVILLIERS (Oise). Voir Concessions 30.

situation de l'empire (p. 365).

ORON (Meurthe). Voir Concessions 20.

MONTIGNEZ (Haul-Rhin). Voir Echanges 34.

OTTO (Comte). Dépèches au ministre des relations

MONTIGNY-SUR-AUBE (Côte-d'Or). Voir Alienalions 1o.

extérieures (p. 609), (p. 612), – (p. 613), - (p. 614

et suiv.),

(p. 615), (p. 617).

MONTJOIE (Manche). Voir Impositions 30.

OUROUER-LE-MARCHÉ (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3

MONTMORENCY (Seine-et-Oise). Vòir Acquisitions 3o.

Oussoy (Loiret). Voir Impositions 30.

MONTOBBIO (Gênesi. Voir impositions 20.

OZERAILLES (Moselle). Voir Aliénations 20.

MONTREUILLON (Nièvre). Voir Impositions 30.

Morozzo (Stura). Voir Acquisitions 10.

MORTHEMER (Vienne). Voir Impositions 10.

PAILHÉs (Hérault). Voir Impositions 20.

MOULEYDIER (Dordogne). Voir Impositions 20.

PALANINY (Haute-Garonne). Voir Alienations 1

MOUSTIER (Du), général. Ses lettres aux commissaires

PARDESSUS, membre du C. lég. Fait hommage, au nom do

russe et prussien et du prince major-général (p. 634).

l'auteur, Demiau-Crouzilhac, de ses Elements du droit

MOUZENS (Dordogne). Voir Impositions 20.

et de la pratique (p. 155 et suiv.).

MOYRON (Jura). Voir Impositions 2o.

PÁROLETTI, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

Mussig (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

Fait hommage, au nom des éditeurs, des Lettres áca-

dèmiques sur la langue française (p. 154 et suiv.);

MUTZIG (Bas-Rhin). Voir Concessions 20.

au nom de l'académie des sciences de Turin, de

deus volumes de la collection de ses Mémoire (p. 229

et suiv.).

PASTORET (Comte), sénateur. Membre du grand couseil

NAMUR (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 30.

d'administration (p. 202). Son rapport sur le

projet de sénalus-consulte relatif à la régence (p. 212

NANCY (Meurthe). Voir Aliénations 20.

et suiv.). Secrétaire (p. 672).

NAPOLÉON, empereur des Français. Sa lettre au roi

PAULHlac (Lot-et-Garonne). Voir Impositions 30.

d'Angleterre pour le décider à la paix (p. 9).

Ses réponses aur félicitations à lui adressées par le PEAUVERNAIS (Saône-et-Loire). Voir Concessions 30.

S. C. et le conseil d'Etat au sujet de la naissance du

PÉROLS (Héraull). Voir Impositions 20.

roi de Rome (p. 63). — Son discours à l'ouverture do

la session de 1811 du C. lég. (p. 71 et suiv.). PERROSGUIREC (Côtes-du-Nord). Voir Concesssions 1o.

Sa réponse aux félicitations du C. lég. au sujet de la Petit (du Cher), membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

naissance du roi de Rome (p. 90). Lettre au S. C.

- Fait hommage des Annales de législation et de

au sujet du duc d'Elchingen, l'ait prince de la Mos-

jurisprudence du notariat, dirigées pår Dagenille

kowa (p. 219). Discours prononcé à l'ouverture et Fouquet (p. 154); d'un ouvrage de Hua sur la

de la session du C. Jég. de 1813 (p. 221 et suiv.).

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loi des hypothèques (p. 368); - de la suite des Anna-

Sa réponse à une adresse du C. lég. (p. 562 et les (p. 563).

suiv.). Lettre au ministre de la justice å fin d'an-

nulation d'un verdict rendu par le jury de Bruselles

Petit, ancien adjoint au maire d'Anvers. Voir Jury.

(p: 599 et suiv.). Pouvoirs donnés au duc de Pulin (Meurthe). Voir Concessions 20.

Vicence (p. 624). Réponse à un discours du comte

PIERRE (Meurthe). Voir Concessions 10.

de Lacépède (p. 653). Discours d'ouverture pour

ia

deuxième session du C. lég. en 1813 (p. 656 et suiv.). PIRIAT (Loire-Inférieure). Voir Imposilions 30.

Réponse à une adresse du S. C. (p. 674).

Pirgam (Nord). Voir Impositions 3o.

NAPOLÉON (Vendée). Voir Concessions 30.

PLEZIDY (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o.

NARBONSE (Comte dei, ambassadeur de France à Vienne.

Plonisy (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 10.

Ses noles au prince de Metternich (p. 620) ,

(p. 621),

(P. 638 et suiv.), – (p. 641 et suiv.),

PLOUNEVEZEL (Finistère). Voir Impositions 20.

Polisot (Aube). Voir Impositions 1o.

NESSELRODE (Comte de). Lettre au comie de Stadion

PONT-L'ABBÉ (Charente-Inférieure.) Voir Impositions 2.

Pont-LEVOY (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.

Neuilly (Orne). Voir Impositions 10.

PONTOUSB (Jura). Voir Acquisitions 10.

Nevers (Nièvre). Voir Aliénations 20.

PORCHER DE RICHEBOURG (Comie), sénateur. Membre de

NIEDERBA USBERGEN (Bas-Rhin). Voir Concessions só.

la commission sénatoriale pour la liberté de la presse

NIEPPE (Nord). Voir Impositions 30.

(p. 162).

NORDHAUSEN (Bas-Rhin). Voit Concessions 20.

PORENTRUY (Ilaul-Rhin). Voir Echanges 30.

NOROY-LE-VEREUR (Moselle), Voir Concessions 2o.

Pouls (Gard). Voir Acquisitions 10,

(p. 643).

(p. 634).

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