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MONTBAZIN (Hérault). Voir Impositions 2o.

MONTBERT (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o.
MONTCONY (Saône-et-Loire). Voir Concessions 1o.
MONTENOISON (Nièvre). Voir Impositions 3o.

MONTESQUIOU (Comte Henri de), membre du C. lég. Vice-
président (p. 664).

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PRESSAC D'AGONAC (Dordogne). Voir Impositions 99.
PRUSSE (Rupture avec la). Pièces y relatives Discours
de Cambacérès au S. C. (1er avril 1813, p. 566);
rapport du duc de Bassano à l'Empereur (ibid.
p. 567); dépêches du comte de Saint-Marsan (ibid.,
p. 568 et suiv.); lettre du roi de Prusse (ibib.,
p. 569 et suiv.); lettre du baron de Krusemarck
(ibid., p. 570); lettre du baron de Hardenberg
(ibid. et p. suiv.); nouvelles dépêches et lettre du
comte de Saint-Marsan (ibid., p. 572); traités el
conventions pour l'établissement de l'alliance (ibid. et
p. suiv.); - pièces relatives à la défection du général
d'Yorck (ibid., p. 575 et suiv.); pièces relatives
aux dispositions prises par la Prusse à ce sujet (ibid.,
p. 576 et suiv.); pièces relatives à la mission du
prince d'Hatzfeld à Paris (ibid., p. 577 et suiv.);
extrait d'un rapport sur la connivence du général Bu-
low (ibid., p. 578); edits pour les levées ordinaires
(ibid. et suiv.); ordonnance qui acquitte le général
d'Yorck (ibid., p. 579); notes du gouvernement
prussien (ibid., et suiv.); réponse du duc. de Bas-
Pouvoirs donnés le
sano (ibid., p. 587 et suiv.). -
18 mai 1813, par le général Barclay de Tolly pour la
conclusion d'un armistice (p. 625); copie de l'armis-
tice conclu le 4 juin (ibid. et suiv.).

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- Voir Traités d'alliance.

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RALLIER Le chevalier), membre du C. leg. Fait l'éloge
de Robinet, décédé (p. 80). Fait hommage, au
nom de son collègue, Noizet de Saint-Paul, de ses
Elements de fortifications à l'usage des officiers des
états-majors des armées (p. 367 et suiv.).

RAMBOUILLET (Seine-et-Oise). Projet de loi tendant à en
faire un chef-lieu de sous-préfecture (12 juillet 1811,
p. 99); rapport par Stanislas Girardin et adoption
19 juillet, p. 151).

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REGENCE. Discours de l'archichancelier Cambacérés
(2 fév. 1813, p. 209 et suiv.); exposé des motifs
du sénatus-consulte (ibid., p. 210 et suiv.); — rap-
port par le comte Pastoret (5 fév. p. 212 et suiv.);
— adoption (ibid., p. 215); — texte (ibid. et p. suiv.).
REGNAUD DE SAINT-JEAN D'ANGÉLY (Comte), conseiller
d'Etat. Présente un projet de sénatus - consulte
relatif à la conscription de 1811 ( p. 19),
le projet de budget de 1811 (p. 91 et suiv.),
projet de loi tendant à faire de Rambouillet un
chef-lieu de sous-préfecture (p. 99), un même
projet de loi concernant Cherbourg (ibid. et suiv.),

-

le

le projet de loi tendant à autoriser l'alié-
nation des maisons urbaines appartenant aux hos-
pices d'Amiens et à y établir un mont-de-piété
(p. 100), des projets de loi d'intérêt local (ibil.
et suiv.), (p. 131 et suiv.), un projet de sénatus-
consulte relatif à une levée de trois cent cinquante
mille hommes (p. 206 et suiv.), un projet de séna-
tus-consulte relatif à la régence (p. 210 et suiv.),
un projet de loi d'intérêt local (p. 514 et suiv.). - Son
discours en présentant le décret de clôture de la session
du C. lég. (p. 564 et suiv.). Présente des projets de
Sénatus-consultes relatifs à une levée de trente mille
conscrits dans vingt-quatre départements (p. 598),
à la mise à la disposition du gouvernement de trois
cent mille hommes (p. 650 et suiv.).
REGUISHEIM (Haut-Rhin). Voir Alienations 3o.
REINHARD, landamman de la Suisse. Lettres et déclara-
tion concernant ce pays (p. 670).

REMILLY (Moselle). Voir Echanges 20.
REQUISTA (Aveyron). Voir Impositions 1o.
RIBEAUVILLE Haut-Rhin). Voir Echanges 3°.
RIBOUD (Le chevalier), membre du C. lég. Fait hommage,
au nom de l'auteur, le docteur Arnold, de ses Ele-
ments de la legislation de Justinien dans ses rapports
avec le Code Napoléon et les autres codes de l'empire
français (p. 559 et suiv.). Fait l'éloge de soi
collègue Dallemagne, décédé (p. 666 et suiv.).
RICHECOURT (Meurthe). Voir Concessions 2o.
RICHEMONT (Meurthe). Voir Concessions 2o.
RIFFART-SAINT-MARTIN, membre du C. lég. Vice-président
(p. 227).

RIOLS (Hérault). Voir Impositions 2o.

RIQUEWICH (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o.
RIVERENERT (Ariége). Voir Impositions 1o.

ROBINET, membre du C. lég. Sa mort et son loge
(p. 80).

ROCHECORBON (Indre-et-Loire). Voir Impositions 1o,
ROCHEFORT-SANSON (Drôme). Voir Impositions 2o.
ROHRWILLER (Bas-Rhin). Voir Concessions
ROMAIN (Marne). Voir Echanges 20.

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ROMANZOW (Comte), ministre des affaires étrangères de
Russie. Ses lettres à M. Canning au sujet des négo-
ciations de la France avec l'Angleterre (p. 10 et
suiv.), ati due de Bassano (p. 197 et suiv.);
au comte de Lauriston (p. 199 et suiv.).
ROME (ROI DE). Félicitations adressées, à l'occasion de
sa naissance, à l'Empereur, par le S. C. et le conseil
d'Etat, et réponses de l'Empereur (22 mars 1811,
p. 62 et suiv.). Félicitations du C. leg. et réponse
de l'Empereur (30 juin, p. 89 et suiv.).
ROMONT (Vosges). Voir Concessions 3o.
ROUVES (Meurthe). Voir Concessions 2o.
ROUYER, Secrétaire de la légation suisse. Dépêches adres-
sées au duc de Bassano (p. 670 et suiv.).
RUPPES (Vosges). Voir Concessions 3o.
RUGHEIM (Mont-Tonnerre). Voir Echanges 10.

RUSSIE. Pièces relatives à la guerre avec cette puissance :
Pouvoirs donnés le 28 mai 1813 par le général Bar-
clay de Tolly pour la conclusion d'un armistice
(p. 625); copie de l'armistice conclu le 4 juin
(ibid. et suiv.).

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SABONÈRES (Haute-Garonne). Voir Impositions 1o.

SACY (Silvestre de), membre du C. lég. Fait l'éloge de

Brière de Mondétour, son collègue décédé, (p. 76

et suiv.). Fait hommage au C. lég. de sa traduc-

tion de l'ouvrage d'Abdallatif, la Relation de l'Egypte

(p. 79 et suiv.), au nom de l'auteur, Abel Remusat,

de son Essai sur la langue et la littérature chinoises

(p. 157).

SAINT-AGIL (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
SAINT-AMARIN (Haut-Rhin). Voir Echanges 3o.
SAINT-ANTOINE (Dordogne). Voir Impositions 2o.
SAINT-BARTHÉLEMY (Dordogne). Voir Impositions 2o.
SAINT-BENOIT (Indre-et-Loire). Voir Impositions 1o.
SAINT-BÉRAIN (Saône-et-Loire). Voir Aliénations 3o.
SAINT-BONNET (Gard). Voir Aliénations 1o.
SAINT-CARENES (Côtes-du-Nord). Voir Concessions 1o.
SAINT-CYPRIEN (Pyrénées-Orientales). Voir Imposi-
tions 3o.

SAINT-FÉLIX (Haute-Garonne). Voir Alienations 1o.
SAINT-FLORENS (Gard). Voir Impositions 20.
SAINT-FRONT (Orne). Voir Impositions 3o.
SAINT-GENIS-SUR-MENTHON (Ain). Voir Impositions 1°.
SAINT-GERMAIN-DES-ESSOURTS (Seine-Inférieure). Voir
Concessions 3o.

SAINT-GEORGES (Aveyron). Voir Impositions 1o.
SAINT-GILDAS (Loire-Inférieure). Voir Impositions 3o.
SAINT-GILLES-DE-CRETOT (Seine-Inférieure). Voir Con-
cessions 3o.

SAINT-GIRONS (Ariège). Voir Acquisitions 1o.
SAINT-JEAN-DE-CORCOUÉ (Loire-Inférieure). Voir Impo-
sitions 3o.

SAINT-JEAN-LIGOURE (Haute-Vienne). Voir Imposi-
tions 1o.

SAINT-LIPHARD (Loire-Inférieure). Voir Alienations 3o.
SAINT-MARCEL-LES-ANNONAY (Ardèche). Voir Imposi-

tions 1o.

SAINT-MARDS-DE-FRESNE (Eure). Voir Impositions 2o.
SAINT-MARSAN (Comte de), ambassadeur de France à
Berlin. Ses dépêches au sujet de la rupture avec
la Prusse (p. 568 et suiv.), (p. 572 et suiv.).
Membre de la commission extraordinrire du S. C.
(p. 663).

SAINT-MARTIAL (Dordogne). Voir Impositions 2o.

SAINT-MARTIN DE LA MOTTE (Comte), sénateur. Nommé

membre du grand conseil d'administration (p. 597).

SAINT-MARTIN (Comte), sénateur. Membre du grand con-

seil d'administration (p. 672).

SAINT-MAURICE (Gard). Voir Acquisitions 2o.
SAINT-OURS (Puy-de-Dôme). Voir Impositions 1o.
SAINT-PARRES-AUX-TERTRES (Aube). Voir Impositions 1o.
SAINT-PIERRE-LE-VIEUX (Vendée). Voir Acquisitions 3o.
SAINT-PRANCHER (Vosges). Voir Concessions 30.
SAINT-PRIEST (Creuse). Voir Impositions 1o.
SAINT-PRIX (Seine-et-Oise). Voir Aliénations 3o.
SAINT-REMY (Cantal). Voir Alienations 1o.
SAINT-ROMAIN (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
SAINT-SAUVEUR (Seine-et-Marne). Voir Echanges 3o.
SAINT-SCOLASSE (Orne). Voir Impositions 3o.

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SEGUR (Comte de), conseiller d'Etat. Présente un projet

de loi d'intérêt local (t. XI, p. 119 et suiv.). Clot,

au nom de l'Empereur, la session de 1811 du C. lég.

(p. 158 et suiv.).

SEMONVILLE (Comte de), sénateur. Son rapport sur le

projet de sénatus-consulte relatif à la réunion de la

Hollande à la France (p. 20 et suiv.).

SENAT CONSERVATEUR. Adresses à l'Empereur au su-

jet de la grossesse de l'impératrice (16 nov. 1810,

p. 2), -

au sujet de la continuation de la guerre

avec l'Angleterre (13 déc. p., 23 et suiv.). Aug-
mentation du nombre des sénateurs et de la dotation
du S. C., en raison de la réunion au territoire de
l'empire des départements du Rhône et du Trasimene,
et des départements au delà de l'Escaut (31 déc.,
p. 58 et suiv.). Félicitations adressées à l'Empe-
pereur au sujet de la naissance du roi de Rome
(22 mars 1811, p. 62 et suiv.). Adresses à l'Empe-
reur partant pour combattre la Prusse et à l'impéra-

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trice-régente (3 et 4 avril 1813, p. 595 et suiv.).
Nomination de sénateurs (7 avril, p. 596),- (14 avril,
p. 597). Adresse à l'Empereur (30 déc., p. 474).

SEPTENVILLE, membre du C. lég. Secrétaire (p. 80).

SERONVILLE (Moselle). Voir Echanges 20.

SIORAC (Dordogne). Voir Impositions. 2o.

SITUATION DE L'EMPIRE (EXPOSÉ DE LA), en 1811, pré-

senté par le comte de Mon alivet (29 juin 1811, p. 84

et suiv.); discours du résident du C. lég., comte

-

de Montesquiou-Fezensac (ibid., p. 89).

En 1811 et 1812. présenté par le même (25 fé-

vrier 1813, p. 23 et suiv.).-Discours de Montesquiou-

Fezensac, président (ibid., p. 365).

SOINGS (Loir-et-Cher). Voir Impositions 3o.
SOMZEE (Sambre-et-Meuse). Voir Aliénations 3o.
SORÉE (Sambre-et-Meuse). Voir Echanges 3o.
SOUFFELNHEIM (Bas-Rhin). Voir Concessions 2o.
SPRONI, membre du C. lég. Fait l'éloge de Giera, décédé
(p. 78). Fait hommage, au nom de l'auteur, Scal-
pellini, de son ouvrage Stabilimento del nuovo sis-
tema metrico (p. 156 et suiv.).

SPY (Sambre-et-Meuse). Voir Concessions 1o et 3o.

STADION (Comte de), ministre plénipotentiaire autrichien.

Lettre comte de Bubna (p. 624).

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