jorité absolue des suffrages, dans l'ordre des élections conforme à celui du tableau de la deuxième série, aux candidats ci-après désignés : Département du Calvados. Lalouette (Claude-Joseph), sous préfet de Bayeux. Le baron d'Arthenay (Guillaume-Louis), membre sortant du Corps législatif. Rioult de Neuville (Louis-Philippe-Auguste), membre du conseil général du département. Demortreux (Laurent-Thomas), membre sortant du Corps législatif. Département de la Dyle. Villems (Guillaume), membre sortant du Corps législatif. Langlois de Septenville (Léon), membre sortant du Corps législatif. Olbrechts (Pierre-Joseph), membre sortant du Corps législatif. Donyn de Chastre (Gérard-Xavier-Bern-Joseph), maire de Louvain. Département du Finistère. Legoarze de Kervélégan (Augustin-Bern-Franç.), exconstituant. De Prunelé, propriétaire à Quimperlé. Chiron (Clez-Marie), membre sortant du Corps législatif. Lehir (César-Marie), juge suppléant au tribunal civil de Brest. Département des Forêts. Wilmar (Jean-Georges-Othon-Martin Victorin-Zenturie), sous-préfet de Bittbourg. Collard (Jean-Herman-Joseph), sous préfet de Neufchâteau. Département de la Haute-Garonne. Marcassus-Puymaurin (Jean-Pierre-Cazimir), membre sortant du Corps législatif. Beccaria Pavie (Joseph-Marie-Colombe-Henri-Denis), propriétaire à Fourquevaux. Le chevalier Marcorelle (Jean-François-Joseph), membre sortant du Corps législatif. Le chevalier Bellegarde (Guillaume), maire de Toulouse. Département de Marengo. Cordara-Antona (Pascal), maire de Bassignana. Le chevalier Boidi Ardizzone (Gaspard-Pierre-JosephCharles-Marie), membre sortant du Corps législatif. Le chevalier Mattei (Joseph-Félix-Vital-Thomas), ancien membre du Corps législatif. Département de la Meurthe. Le chevalier Marquis (Jean-Joseph), ex-constituant, domicilié à Nancy. Thiry (François-Mausuy), membre sortant du Corps législatif. Griveau (Louis-Nicolas), membre du conseil général du département. Département des Hautes-Pyrénées. Le chevalier Dauzat (Basile), membre sortant du Corps législatif. Fornier de Saint-Lary (Bertrand-Pierre-Dominique), ancien membre de l'assemblée législative. Département du Haut-Rhin. Le chevalier Rossé (Philibert), membre sortant du Corps législatif. Moreau (Sigismond), membre sortant du Corps législatif. Waldner (Godefroy), membre du conseil général du département. Département de la Somme. Delattre (François-Pascal), ex-constituant. Le chevalier Estourmel (Louis-Marie), membre sortant du Corps législatif. Le chevalier Louvet (Pierre-Florent), membre sortant du Corps Législatif. Département de l'Yonne. Dumolard (Joseph-Vincent), membre sortant du Corps législatif. Le chevalier Borne-Desfourneaux (Edme-Etienne), gé néral de division, maire de Cézy. Ragon-Gillet (François-Alexandre), membre sortant du Corps législatif. Les candidats élus sont, à mesure des élections, proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps législatif pour les départements de la deuxième série auxquels ils appartiennent. Le Sénat arrête qu'il sera fait un message à S. M. L'EMPEREUR ET ROI, pour lui donner connaissance de ces nominations, lesquelles seront pareillement notifiées au Corps législatif, lors de sa prochaine session. Les président et secrétaires, Signé CHARLES-MAURICE, président. Vu et scellé COLCHEN, GOUVION secrétaires : Le chancelier du Sénat, Signé COMTE LAPLACE. Extrait des registres du Sénat conservateur. Le Sénat conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'article 90 de l'acte des constitutions, du 13 décembre 1799; Vu la liste de candidats au Corps législatif, formée sur les procès-verbaux des colléges électoraux de département et d'arrondissement du département de Tarn-et-Garonne (quatrième série), ladite liste adressée au Sénat, par message de S. M. L'EMPEREUR et Roi, du 14 avril dernier; Après avoir entendu sur cette liste le rapport de sa commission spéciale; Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte des constitutions du 13 décembre 1799, et conformément à l'article 72 de celui du 4 août 1802, à la nomination des membres du Corps législatif à élire parmi les candidats présentés en 1810, pour le département de Tarn-et-Garonne, d'après la proportion déterminée par le sénatus-consulte organique du 4 novembre 1808. Le résultat du scrutin donne la majorité absolue des suffrages aux candidats ci-après désignés : Département de Tarn-et-Garonne. Le chevalier Caumont de Laforce( Louis-Joseph), adjudant commandant. Le baron Vialetes de Mortarien (Joseph-Pierre), maire de Montauban. Les candidats élus sont proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps Le Sénat conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'article 90 de l'acte des constitutions, du 13 décembre 1799; Vu les listes de candidats au Corps législatif formées sur les procès-verbaux des colléges électoraux de département et d'arrondissement des départements de la Côte-d'Or et de la HauteVienne ( cinquième série), lesdites listes adressées au Sénat par message de S. M. L'EMPEREUR ET Roi, du 14 avril dernier ; Après avoir entendu sur ces listes le rapport de sa commission spéciale, Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte des constitutions du 13 décembre 1799, et conformément à l'article 73 de celui du 4 août 1802, à la nomination des membres du Corps législatif à élire parmi les candidats présentés en l'an 1810. pour chacun de ces départements, d'après les proportions déterminées par l'arrêté du Sénat du 1er septembre 1802. Le résultat successif des scrutins donne la majorité absolue des suffrages aux candidats ciaprès désignés : Département de la Côte-d'Or. Chastenay-Lantif (Gérard-Louis-Guy), ex-constituant, membre du conseil général du département. Le chevalier Villiers (Edme-Antoine), membre sortant du Corps législatif. Bouchard (Henri), conseiller de préfecture du département de la Côte-d'Or. Département de la Haute-Vienne. Guineau (Jean), juge en la cour de justice criminelle. Dumas (Pierre), avocat, membre du collège électoral du département. Les candidats élus sont, à mesure des élections, proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps législatif pour les départements de la cinquième série auxquels ils appartiennent. Le Sénat arrête qu'il sera fait un message S. M. L'EMPEREUR ET ROI pour lui donner connaissance de ces nominations, lesquelles seront pareillement notifiées au Corps législatif, lors de sa première session. Les président et secrétaires, SENAT CONSERVATEUR. PRÉSIDENCE DE S. A. S. LE PRINCE VICE-GRAND ÉLECTEUR. Séance du 8 mai 1811. Extrait des registres du Sénat conservateur. Le Sénat conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'article 90 de l'acte des constitutions, du 13 décembre 1799; Vu la liste de candidats au Corps législatif, formée sur les procès-verbaux des colléges électoraux de département et d'arrondissement du département de la Drôme ( 5e série), ladite liste adressée au Sénat par message de S. M. L'EMPEREUR ET ROI, du 28 avril dernier; Après avoir entendu, sur cette liste, le rapport de sa commission spéciale; Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte des constitutions du 13 décembre 1799, et conformément à l'article 73 de celui du 4 août 1802 à la nomination des membres du Corps législati à élire parmi les candidats présentés en l'an 1809 pour le département de la Drôme, d'après les proportions déterminées par l'arrêté du Sénat du 1er septembre 1802. Le résultat du scrutin donne la majorité absolue des suffrages aux candidats ci-après désignés : Département de la Drôme). Rigaud de l'Isle (Michel-Louis), membre du conseil général du département. Olivier (François-Antoine-Joseph), membre sortant du Corps législatif. Les candidats élus sont proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps législatif pour le département de la Drôme. Le Sénat arrête qu'il sera fait un message à S. M. L'EMPEREUR ET Roi pour lui donner connaissance de ces nominations, lesquelles seront pareillement notifiées au Corps législatif lors de sa prochaine session. Les président et secrétaires, Vu et scellé, Le chancelier du Sénat, Signé COMTE LAPLACE. Le Sénat conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'article 90 de l'acte des constitutions, du 13 décembre 1799, Vu les listes des candidats au Corps législatif, formée sur les procès-verbaux des colléges électoraux de département et d'arrondissement des départements de Gênes, d'Ille-et-Vilaine, du Nord, de Rhin-et-Moselle, de Seine-et-Marne, du Taro, du Var et de Vaucluse (deuxième série); lesdites listes adressées au Sénat par message de S. M. L'EMPEREUR ET ROI, du 28 avril dernier; Après avoir entendu sur ces listes le rapport de sa commission spéciale; Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte des constitutions du 13 décembre 1799, et conformément à l'article 73 de celui du 4 août 1802, à la nomination des membres du Corps législatif à élire parmi les candidats présentés en l'an 1811, pour chacun desdits départements, d'après les proportions déterminées, savoir: pour les départements de Gênes et du Taro, par les sénatusconsultes organiques des 8 octobre 1805 et 24 mai 1808, et pour les autres départements par l'arrêté du Sénat du 1er septembre 1802. Le résultat successif des scrutins donne la majorité absolue des suffrages, dans l'ordre des élections conformes à celui du tableau de la cinquième série, aux candidats ci-après désignés: Département de Génes. Pareto (Jean-Benoit-Antoine-François-Marie), membre du collège électoral du département. Serravalle (Pierre-Antoine), docteur en médecine, propriétaire à Gênes. Quartara (Jean-Charles-Antoine), négociant, propriétaire à Gênes, Le chevalier Montiglio (Joseph-Marie), sous-préfet à Bobbio. Département d'Ille-et-Vilaine. Le chevalier Rallier (Louis-Anne-Esprit), membre sortant du Corps législatif. Garnier (Jean), ex-constituant. Jourdain (Ives-Claude), juge à la cour d'appel de Ren nes. Houitte de la Chesnais (Jean-Joseph-Thomas), président du tribunal de première instance de Saint-Malo. Département du Nord. Farez (Maximilien), membre sortant du Corps législatif. Le chevalier Gruzon (Louis Banouin-Joseph), président de la chambre de commerce de Lille. Dumoulin (Mathieu), ancien membre du Corps législatif. Schadet (Louis-Philippe-Winoc), membre sortant du Corps législatif. Le chevalier Emmery (Jean-Marie-Joseph), membre sortant du Corps législatif. Le comte de Montesquiou (Elizabeth-Pierre), grand chambellan de France. Baillon (Jean-Antoine-Joseph), maire du Quesnoy, ancien membre du Corps législatif. Duqueux Saint-Hilaire (Philippe-Alexandre), sous-préfet d'Hazebrouck. Departement de Rhin-et-Moselle. Le chevalier Van Recum (André), membre sortant du Corps législatif. Gerauld (Bernard), procureur impérial près le tribunal de première instance de Bonn. Département de Seine-et-Marne. Lefeuvre (Claude-François), chancelier de la première cohorte de la Légion d'honneur. Sedillez (Mathurin-Louis-Etienne), l'un des inspecteurs généraux de l'Université impériale. Defalaiseau (Etienne-Odile-Alexandre), président du collége électoral de Fontainebleau. Département du Taro. Bondani (Louis-Octave-Marie-Philippe), conseiller de préfecture. Petitot de Mont-Louis (Ennemond-Alexandre), membre sortant du Corps législatif.) Poggi (Joseph-Antoine-Dominique-Félix-Marie), homme de lettres. Maggi (Jean-Baptiste-Vincent-Louis - Antoine - Marie), membre sortant du Corps législatif. Cavagnari (Pierre-Jean-Antoine), secrétaire du gouvernement général de Paris. Brumault de Beauregard (Vincent), directeur des domaines à Parme. Département du Var. Charles (Louis-Joseph), président du collége électoral de Draguignan. Le chevalier Raynouard (Francois-Juste-Marie), membre sortant du Corps législatif. Dubouchet (Jean-Baptiste-Magloire-Michel), commandant d'armes à Saint-Tropez. Département de Vaucluse. Chapuy (Hyacinthe-Joseph-Adrien), membre sortant du corps législatif. Girard François-Joseph-Henri), secrétaire général de la prefecture des Bouches-du-Rhône. Les candidats élus sont, à mesure des élections, proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps législatif pour les départements de la deuxième série auxquels ils appartiennent. Le Sénat arrête qu'il sera fait un message à S. M. L'EMPEREUR ET ROI, pour lui donner connaissance de ces nominations, lesquelles sc. ont pareillement notifiées au Corps législatif, lors de sa prochaine session. Les président et secrétaires, Vu et scellé : Le chancelier du Sénat, Signé COMTE LAPLACE. CORPS LEGISLATIF. PROCÈS-VERBAL DE L'OUVERTURE DE LA SESSION PAR S. M. L'EMPEREUR ET ROI. Séance du 16 juin 1811. Aujourd'hui dimanche 16 juin 1811, la cérémonie de l'ouverture de la session du Corps législatif a eu lieu ainsi qu'il suit : A six heures du matin, tous les postes du palais du Corps législatif ont été occupés par la garde impériale, sous le commandement et la police de S. Exc. le duc de Frioul (Duroc), grand maréchal du palais de SA MAJESTÉ. A onze heures une députation du Sénat, composée de MM. Est partie du palais du Sénat pour se rendre au Corps législatif, avec une escorte de vingtcinq hommes. A la même heure, le conseil d'Etat est parti des Tuileries avec une escorte de cent hommes, pour se rendre également au Corps législatif. La députation du Sénat et le conseil d'Etat ont été reçus à la porte intérieure de la grande cour du palais par deux députés qui les ont conduits dans les salles destinées pour les recevoir. A midi l'EMPEREUR est parti du palais des Tuileries. Le cortège de SA MAJESTÉ marchait dans l'ordre suivant: Les hérauts d'armes à cheval; Une voiture pour les maîtres et aides des cérémonies; Deux voitures pour les grands aigles de la Légion d'honneur; Quatre voitures pour les grands officiers de l'Empire; Quatre voitures pour les ministres; Une voiture pour le grand chambellan (S. Exc. le comte de Montesquiou-Fezensac), le grand écuyer (S. Exc. de Caulincourt, duc de Vicence) et le grand-maître des cérémonies (S. Exc. lé comte de Ségur); Deux voitures pour les princes grands dignitaires; La voiture du couronnement de SA MAJESTÉ, dans laquelle était l'EMPEREUR et le prince Jérôme Napoléon, roi de Westphalie; S. Exc. M. le grand-écuyer (Caulincourt), LL. Exc. le maréchal duc de Trévise (Mortier), colonel général de la garde, et les maréchaux ducs d'Elchingen (Ney), de Dantzick (Lefebvre) et de Reggio (Oudinot), faisant fonctions de colonels généraux, ainsi que les aides de camp et écuyers de SA MAJESTÉ, étaient à cheval autour de sa voiture. S. Exc. le maréchal duc de Conegliano (Moncey) était à cheval derrière la voiture; Les officiers d'ordonnance étaient à cheval, à la hauteur des premiers chevaux de la voiture de SA MAJESTÉ. Une voiture pour le grand aumonier (cardinal Fesch) le grand maréchal (Duroc, duc de Frioul) et le grand veneur (Berthier, prince de Neufchâtel et de Wagram); Deux voitures pour les chambellans de service ordinaire; La marche du cortége était ouverte et fermée par des corps de troupes à cheval. M. le commandant de Paris (le général de division, comte Hulin), était à cheval à la tête du cortége, avec l'état-major de la place. Le cortége, au milieu d'une haie de troupes, traversé le jardin des Tuileries, la place et le pont de la Concorde. SA MAJESTÉ est descendue au bas du perron de la nouvelle façade du palais du Corps législatif. Le départ de SA MAJESTÉ du palais des Tuileries et son arrivée au Corps Législatif ont été annoncés par des salves d'artillerie. M. le président du Corps Législatif et vingt-cinq députés sont allés aux bas du perron recevoir SA MAJESTÉ. Avant l'arrivée du cortége impérial, le conseil d'Etat et la députation du Sénat sont entrés dans la salle des séances du Corps Législatif; les membres du conseil d'Etat ont occupé les deux premiers rangs de banquettes; les douze sénateurs se sont placés dans le parquet sur des chaises, en face du trône, devant les conseillers d'Etat. L'EMPEREUR, après s'être reposé dans l'appartement préparé pour le recevoir, s'est mis en marche. Le cortége, précédé de la députation du Corps législatif, s'est avancé dans l'ordre suivant : Les huissiers; Les hérauts d'armes; Le chef des hérauts d'armes; Les pages; Les aides des cérémonies; Les officiers d'ordonnance; Le grand écuyer et le grand maître des cérémonies; Les princes grands dignitaires; Le prince Jérôme, roi de Westphalie; Le colonel général et les maréchaux faisant fonctions de colonels généraux de la garde, le grand aumonier et le grand maréchal. Derrière eux, les officiers de service de la maison de SA MAJESTÉ. Lorsque le cortège est arrivé dans la salle des séances, tous les députés se sont levés et découverts; ceux de la députation sont allés prendre leur places. Le cortège est entré par la porte du fond en face du trône. A mesure que le cortége s'est avancé vers le trône, il s'est partagé de la manière suivante : Les huissiers se sont placés aux portes; Le chef des hérauts d'armes et les hérauts d'armes aux deux extrémités des escaliers latéraux; Les pages se sont rangés dans le parquet en haie jusqu'à ce que l'EMPEREUR se fut placé ; Les aides et maitres des cérémonies ont pris place en bas de l'escalier du trône. de chaque côté; Les aides de camp de l'EMPEREUR sont montés par l'escalier de gauche, et sont allés prend leurs places derrière le trône; Les grands aigles et les grands officiers so montés par l'escalier de droite, pour se trouv à gauche de SA MAJESTÉ sur leurs bancs; Les ministres sont montés par l'escalier d gauche pour se trouver à droite de SA MAJEST sur leurs bancs. Le grand maître des cérémonies et le gran écuyer se sont tenus au bas de l'escalier du trône de chaque côté, jusqu'à ce que l'EMPEREUR se ft placé, et sont alles ensuite, par l'escalier du trône prendre leur places sur des pliants, au devant e au pied du trône. Le prince Jérôme Napoléon, roi de Westphalie et les princes grands dignitaires, sont montés par les deux escaliers latéraux et sont allés se place à droite et à gauche de l'EMPEREUR, sur leur: chaises. Le grand aumonier, le colonel général et les maréchaux faisant fonctions de colonels généraux de la garde, et le grand maréchal sont allés, de même, prendre leur places derrière SA MAJESTÉ. Les officiers de service de la maison de SA MAJESTÉ, sont allés se placer derrière le colonel général, les maréchaux et le grand maréchal. Les officiers d'ordonnance, à droite et à gauche au pied des escaliers latéraux du trône. Les pages se sont assis sur les marches des escaliers latéraux. Le président du Corps législatif s'est placé en face du trône, au milieu de son Corps, sur une chaise, ayant deux questeurs à ses côtés et deux huissiers derrière lui. Tout le monde était découvert pendant la cérémonie. L'EMPEREUR étant assis, le grand maître des cérémonies a pris ses ordres et les a transmis à S. A. S. le prince de Bénévent (Talleyrand), vicegrand électeur, qui, s'avançant au bas des marches du trône, a demandé à SA MAJESTÉ la permission de lui présenter les membres du Corps législatif nouvellement élus, et de les admettre à prêter serment. Cela fait, le grand maître a dit à un maître des cérémonies d'avertir un questeur pour indiquer successivement les députés qui devaient prêter ce serment. MM. Lalouette (Calvados). Lemoro de Lafaye (Haute- Lemosy (Lot). De Lesné-Harel de Kessel De Limbourg-Stirum (Yssel- de Lynden de Lunébourg (Zuyderzée). M Durosier de Magnieu (Rhô- Moreau (Haut-Rhin). Dumolard (Yonne). Dumoulin (Nord). ne). Moretti (Montenotte). N Nougarède, baron de Fayet (Hérault). Olbrechts (Dyle). Ollivier (Drôme). P Panneboeter (Deux-Nèthes). Pareto (Gênes). Pelzer (Roër). Pémartin (Basses-Pyrénées). Pémolié de Saint-Martin (Landes). Périgois (Indre). Pervinquiere (Vendée). Pictet-Diodati (Léman). Plagnat (Léman). Pocci (Rome). Poggi (Taro). Polissard (Saône-et-Loire). Poyferé-de-Dère (Landes). De Prunelé (Finistère). Puymaurin (Haute-Garonne). Quartara (Gênes). Gourlay (Loire-inférieure). Queysen (Bouches-de-l'Ys Griveau (Meurthe). Guineau (Haute-Vienne). Guy (Tarn). H Haquin (Seine-et-Oise). Jacobi (Roër). K sel). R De Rivaz (Simplon). De Knyphausen-Leer (EmsOriental). L Sermattei (Trasimène). Serravalle (Gênes). Chaque député appelé est descendu au pied du trône. Le prince vice-grand électeur a répété son nom à SA MAJESTÉ. Le député debout et à haute voix a prêté le serment conçu en ces termes : Je jure obéissance aux constitutions de l'empire et fidélité à l'Empereur. L'appel terminé et tous les députés nouvellement nommés ayant prêté serment, l'EMPEREUR a prononcé le discours suivant : Messieurs les députés des départements au « Corps législatif. «La paix conclue avec l'empire d'Autriche a « été depuis cimentée par l'heureuse alliance que « j'ai contractée: la naissance du roi de Rome a << rempli mes vœux, et satisfait à l'avenir de mes peuples. Les affaires de la religion ont été trop sou<< vent mêlées et sacrifiées aux intérêts d'un Etat <«< du troisième ordre. Si la moitié de l'Europe « s'est séparée de l'Eglise de Rome, on peut l'attri« buer spécialement à la contradiction qui n'a « cessé d'exister entre les vérités et les principes de << la religion, qui sont pour tout l'univers, et des « prétentions et des intérêts qui ne regardaient « qu'un très-petit coin de l'Italie. J'ai mis fin à ce scandale pour toujours. J'ai réuni Rome à « l'empire. J'ai accordé des palais aux papes à «Rome et à Paris : s'ils ont à cœur les intérêts de « la religion, ils voudront séjourner souvent au « centre des affaires de la chrétienté; c'est ainsi que saint Pierre préféra Rome au séjour même « de la Terre-Sainte. «La Hollande a été réunie à l'empire; elle «< n'en est qu'une émanation. Sans elle l'empire << ne serait pas complet. « Les principes adoptés par le gouvernement << anglais, de ne reconnaître la neutralité d'au« cun pavillon, m'ont obligé de m'assurer des « débouchés de l'Ems, du Weser et de l'Elbe, et « m'ont rendu indispensable une communication <«< intérieure avec la Baltique. Ce n'est pas mon territoire que j'ai voulu accroître, mais bien << mes moyens maritimes. |