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Lemarchant-Gomicourt (Antoine-Joseph), ex-membro du Corps législatif, maire d'Albert.

Département du Tarn. Cardonnel (Pierre-Salvi-Félix), juge au tribunal de première instance d'Albi.

Guy. (Jean-Baptiste), président du tribunal de première instance de Castres.

Département de la Vendée. Bervinquière (Mathieu-Joseph-Severin), ex-constituant, juge à la cour de justice criminelle.

Ladouepe-Dufougerais (Benjamin-François), propriétaire.

Delespinay (Alexis-Louis-Marie), propriétaire, domicilié à Chantonnay.

Département de l'Yonne. Dumolard (Joseph-Vincent), membre sortant du Corps législatif.

Le chevalier Borne-Desfourneaux (Edme-Etienne), gé néral de division, maire de Cézy.

Ragon-Gillet (François-Alexandre), membre sortant du Corps législatif.

Les candidats élus sont, à mesure des élections, proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps législatif pour les départements de la deuxième série auxquels ils appartiennent.

Le Sénat arrête qu'il sera fait un message à S. M. L'EMPEREUR ET Roi, pour lui donner connaissance de ces nominations, lesquelles seront parcillement notifiées au Corps législatif, lors de sa prochaine session. Les président et secrétaires,

Signé CHARLES-MAURICE, président.
Vu et scellé COLCHEN, GOUVION secrétaires :
Le chancelier du Sénat,

Signé Comte LAPLACE.

jorité absolue des suffrages, dans l'ordre des élections conforme à celui du tableau de la deuxième série, aux candidats ci-après désignés :

Département du Calvados.
Lalouette (Claude-Joseph), sous préfet de Bayeux.

Le baron d'Arthenay Guillaume-Louis), membre sortant du Corps législatif.

Rioult de Neuville (Louis-Philippe-Auguste), membre du conseil général du département.

Demortreux (Laurent-Thomas), membre sortant du Corps législatif,

Département de la Dyle. Villems (Guillaume), membre sortant du Corps législatif.

Langlois de Septenville (Léon), membre sortant du Corps législatif.

Olbrechts (Pierre-Joseph), membre sortant du Corps législatif.

Donyn de Chastre (Gérard-Xavier-Bern-Joseph), maire de Louvain.

Département du Finistère. Legoarze de Kervélégan (Augustin-Bern-Franç.), exconstituant.

De Prunelé, propriétaire à Quimperlé.

Chiron (Clez-Marie), membre sortant du Corps législatif.

Lehir (César-Marie), juge suppléant au tribunal civil de Brest.

Département des Forêts. Wilmar (Jean-Georges-Othon-Martin Victorin-Zenturie), sous-préfet de Bittbourg.

Collard (Jean-Herman-Joseph), sous préfet de Neufchâteau.

Département de la Haute-Garonne. Marcassus-Puymaurin (Jean-Pierre-Cazimir), membre sortant du Corps législatif.

Beccaria Pavie Joseph-Marie-Colombe-Henri-Denis), propriétaire à Fourquevaux.

Le chevalier Marcorelle (Jean-François-Joseph), membre sortant du Corps législatif.

Le chevalier Bellegarde (Guillaume), maire de Toulouse.

Département de Marengo. Cordara-Antona (Pascal), maire de Bassignana. Le chevalier Boidi Ardizzone (Gaspard-Pierre-JosephCharles-Marie), membre sortant du Corps législatif.

Le chevalier Maltei (Joseph-Félix - Vital-Thomas), ancien membre du Corps législatif.

Département de la Meurthe. Le chevalier Marquis (Jean-Joseph), ex-constituant, domicilié à Nancy.

Thiry (François-Mausuy), membre sortant du Corps législatif.

Griveau (Louis-Nicolas), membre du conseil général du département.

Département des Hautes-Pyrénées. Le chevalier Dauzat (Basile), membre sortant du Corps législatif.

Fornier de Saint-Lary (Bertrand-Pierre-Dominique), ancien membre de l'assemblée législative.

Département du Haut-Rhin. Le chevalier Rossé (Philibert), membre sortant du Corps législatif.

Moreau (Sigismond), membre sortant du Corps législatif.

Waldner (Godefroy), membre du conseil général du département.

Département de la Somme.
Delattre (François-Pascal), ex-constituant.

Le chevalier Estourmel (Louis-Marie), membre sortant du Corps législatif.

Le chevalier Louvet (Pierre-Florent), membre sortant du Corps Législatif.

SÉNAT CONSERVATEUR. PRÉSIDENCE DE S. A. S. LE PRINCE VICE-GRAND

ÉLECTEUR,

Séance du 4 mai 1811.
Extrait des registres du Sénat conservateur.

Le Sénat conservateur, réuni au nombre de membres prescrit par l'article 90 de l'acte des constitutions, du 13 décembre 1799;

Vu la liste de candidats au Corps législatif, formée sur les procès-verbaux des colléges électoraux de département et d'arrondissement du département de Tarn-et-Garonne (quatrième série), ladite liste adressée au Sénat, par message de S. M. L’EMPEREUR ET Roi, du 14 avril dernier;

Après avoir entendu sur cette liste le rapport de sa commission spéciale;

Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte des constitutions du 13 décembre 1799, et conformément à l'article 72 de celui du 4 août 1802, à la nomination des membres du Corps législatif à élire parmi les candidats présentés en 1810, pour le département de Tarn-et-Garonne, d'après la proportion déterminée par le sénatus-consulte organique du 4 novembre 1808.

Le résultat du scrutin donne la majorité absolue des suffrages aux candidats ci-après désignés :

Département de Tarn-et-Garonne. Le chevalier Caumont de Laforce Louis-Joseph), adjudant commandant.

Le baron Vialetes de Mortarien (Joseph-Pierre), maire de Montauban.

Les candidats élus sont proclamés par le prince vice-grand électeur, président, membres du Corps

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législatif pour le département de Tarn-et-Garonne. membres prescrit par l'article 90 de l'acte d

Le Sénat arrête qu'il sera fait un message à constitutions, du 13 décembre 1799;
S. M. L'EMPEREUR ET Roi, pour lui donner con- Vu la liste de candidats au Corps législat
naissance de ces nominations, lesquelles seront formée sur les procès-verbaux des colléges éle
pareillement notifiées au Corps législatif lors de toraux de département et d'arrondissement ,
sa prochaine session.

département de la Drôme ( 5e série), ladite lis Les président et secrétaires,

adressée au Sénat par message de S. M. L'EMPEREI Signé CHARLES-MAURICE président,

ET Roi, du 28 avril dernier;
GOUVION, COLCHEN, secrétaires. Après avoir entendu, sur cette liste, le rappo
Vu et scellé :

de sa commission spéciale;
Le chancelier du Sénat,

Procède, en exécution de l'article 20 de l'ac Signé COMTE LAPLACE, des constitutions du 13 décembre 1799, et coi

formément à l'article 73 de celui du 4 août 180 Le Sénat conservateur, réuni au nombre de à la nomination des meinbres du Corps législat membres prescrit par l'article 90 de l'acte des à élire parmi les candidats présentés en l'an 180 constitutions, du 13 décembre 1799 ;

pour le département de la Drôme, d'après les pri
Vu les listes de candidats au Corps législatif portions déterminées par l'arrêté du Sénat d
formées sur les procès-verbaux des colléges élec- 1er septembre 1802.
toraux de département et d'arrondissement des Le résultat du scrutin donne la majorité al
départements de la Cô:e-d'Or et de la Haute- solue des suffrages aux candidats ci-après di
Vienne ( cinquième série), lesdites listes adres- signés :
sées au Sénat par message de S. M. L'EMPEREUR ET
Roi, du 14 avril dernier ;

Département de la Drôme).
Après avoir entendu sur ces listes le rapport de

Rigaud de l'Isle (Michel-Louis), membre du conse sa commission spéciale,

général du département. Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte

Olivier (François-Antoine-Joseph), membre sortant d

Corps législatif.
des constitutions du 13 décembre 1799, et con-
formément à l'article 73 de celui du août 1802,

Les candidats élus sont proclamés par le princ à la nomination des membres du Corps législatif vice-grand électeur, président, membres du Corp à élire parmi les candidats présentés en l'an 1810.

législatif pour le département de la Drôme. pour chacun de ces départements, d'après les

Le Sénat arrête qu'il sera fait un message proportions déterminées par l'arrêté du Sénat du S. M. L'EMPEREUR ET Roi pour lui donner connais 1er septembre 1802.

sance de ces nominations, lesquelles seront pa Le résultat successif des scrutins donne la ma

reillement notifiées au Corps législatif lors des jorité absolue des suffrages aux candidats ci- prochaine session. après désignés :

Les president et secrétaires,

Signé CHARLES-MAURICE, président; Département de la Côte-d'Or.

COLCHEN et Gouvion, secrétaires Chastenay-Lantif (Gérard-Louis-Guy), ex-constituant,

Vu et scellé,
membre du conseil général du département.

Le chancelier du Sénat,
Le chevalier Villiers (Edme-Antoine), membre sortant

Signé COMTE LAPLACE.
du Corps législatif.
Bouchard (Henri), conseiller de préfecture du départe-

Le Sénat conservateur, réuni au nombre d ment de la Côte-d'Or.

membres prescrit par l'article 90 de l'acte de Département de la Haute-Vienne.

constitutions, du 13 décembre 1799; Guineau (Jean), juge en la cour de justice criminelle. Vu les listes des candidats au Corps législatif

Dumas (Pierre), avocat, membre du collége électoral formée sur les procès-verbaux des colléges élecdu département.

toraux de département et d'arrondissement de Les candidats élus sont, à mesure des élections,

départements de Gênes, d'Ille-et-Vilaine, du Nord proclamés par le prince vice-grand électeur, pré

de Rhin-et-Moselle, de Seine-et-Marne,'du Taro sident, membres du Corps législatif pour les dé

du Var et de Vaucluse (deuxième série); lesdites partements de la cinquième série auxquels ils ap

listes adressées au Sénat par message de S. M. partiennent.

L'EMPEREUR ET Roi, du 28 avril dernier;
Le Sénat arrête qu'il sera fait un message à

Après avoir entendu sur ces listes le rappori
S. M. L'EMPEREUR ET Roi pour lui donner con-

de sa commission spéciale; naissance de ces nominations, lesquelles seront

Procède, en exécution de l'article 20 de l'acte pareillement notifiées au Corps législatif, lors de

des constitutions du 13 décembre 1799, et consa première session.

formément à l'article 73 de celui du 4 août 1802 Les président et secrétaires,

à la nomination des membres du Corps législatij Signé CHARLES-MAURICE president,

à élire parmi les candidats présentés en l'an 1811, COLCHEN, GOUVION, secrétaires. puur chacun desdits départements, d'après les Vu et scellé :

proportions déterminées, savoir: pour les déparLe chancelier du Sénat,

tements de Gênes et du Taro, par les sénatus, Signé COMTE LAPLACE.

consultes organiques des 8 octobre 1805 et 24 mai 1808, et pour les autres départements par

l'arrêté du Sénat du 1er septembre 1802. SENAT CONSERVATEUR.

Le résultat successif des scrutins donne la ma

jorité absolue des suffrages, dans l'ordre des élecPRÉSIDENCE DE S. A. S. LE PRINCE VICE-GRAND

tions conformes à celui du tableau de la cinÉLECTEUR.

quième série, aux candidats ci-après désignés : Séance du 8 mai 1811.

Département de Génes.
Extrait des registres du Sénat conservateur.

Pareto (Jean-Benoît-Antoine-François-Marie), membre
Le Sénat conservateur, réuni au nombre de du collège électoral du département.

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pes.

Serravalle (Pierre-Antoine), docteur en médecine, pro- pareillement notifiées au Corps législatif, lors de priélaire à Gênes.

sa prochaine session. Quartara (Jean-Charles-Antoine), négociant, proprié

Les président et secrétaires, taire à Gènes.

Signé CHARLES-MAURICE, président; Le chevalier Montiglio (Joseph-Marie), sous-préfet à Bobbio.

COLCHEN et GOUVION, secrétaires.

Vu et scellé :
Département d'Ille-et-Vilaine.

Le chancelier du Sénat, Le chevalier Rallier (Louis-Anne-Esprit), membre sor

Signé Comte LAPLACE. tant du Corps législatif. Garnier (Jean), ex-constituant.

CORPS LEGISLATIF. Jourdain (Ives-Claude), juge à la cour d'appel de Ren

PROCÈS-VERBAL DE L'OUVERTURE DE LA SESSION PAR Houilte de la Chesnais (Jean-Joseph-Thomas), prési

S. M. L'EMPEREUR ET ROI. dent du tribunal de première instance de Saint-Målo.

Séance du 16 juin 1811.
Département du Nord.

Aujourd'hui dimanche 16 juin 1811, la céréFarez (Maximilien), membre sortant du Corps légis- monie de l'ouverture de la session du Corps lélatif.

gislatif a eu lieu ainsi qu'il suit : Le chevalier Gruzon (Louis · Barouin-Joseph), président A six heures du matin, tous les postes du palais de la chambre de commerce de Lille.

du Corps législatif ont été occupés par la garde Dumoulin (Mathieu), ancien membre du Corps législatif.

impériale, sous le commandement et la police de Schadet (Louis-Philippe-Winoc), membre sortant du Corps législatif.

S. Exc. le duc de Frioul (Duroc), grand maréLe chevalier Emmery. (Jean-Marie-Joseph), membre

chal du palais de SA MAJESTÉ. sortant du Corps législatif.

A onze heures une députation du Sénat, comLe comte de Montesquiou (Elizabeth-Pierre), grand posée de MM. chambellan de France.

Président,

Trésorier. Baillon (Jean-Antoine-Joseph), maire du Quesnoy, Le comte Garnier.

Le comte de Chanteloup ancien membre du Corps législati'.

Secrétaires,

(Chaptal), Duqueux Saint-Hilaire (Philippe-Alexandre), sous-pré

Le comte Gouvion,

Le comte de Lacépède, fet d'Hazebrouck.

Le comte Colchen.

Le duc de Valmy (KellerDépartement de Rhin-et-Moselle.

Préleurs,

mann), Le chevalier Van Rocum (André), membre sortant du

Le duc de Dantzick (Le- Le comte de Peluse (Monfebvre),

ge),
Corps législatif.
Gérauld (Bernard), procureur impérial près le tribu-

Le comte Clément de Ris. Le comte Sieyès,
Chancelier.

Le comte Roger-Ducos. nal de première instance de Bonn.

Le comte de Laplace,
Département de Seine-et-Marne.

Est partie du palais du Sénat pour se rendre Lefeuvre (Claude-François), chancelier de la première au Corps législatif, avec une escorte de vingtcohorte de la Légion d'honneur.

cinq hommes. Sedillez (Mathurin-Louis-Etienne), l'un des inspecteurs A la même heure, le conseil d'Etat est parti des généraux de l'Université impériale.

Tuileries avec une escorte de cent hommes, pour Defalaiseau (Etienne-Odile-Alexandre), président du co!lége électoral de Fontainebleau.

se rendre également au Corps législatif.

La députation du Sénat et le conseil d'Etat ont Département du Taro.

été reçus à la porte intérieure de la grande Boudani (Louis-Octave-Marie-Philippe), conseiller de cour du palais par deux députés qui les ont conpréfecture.

duits dans les salles destinées pour les recevoir. Petitot de Mont-Louis (Ennemond-Alexandre), mem- A midi l'EMPEREUR est parti du palais des Tuibre sortant du Corps législatif.).

leries. Le cortège de Sa MAJESTÉ marchait dans Pogxi (Joseph-Antoine-Dominique-Félix-Marie), homme de leitres.

l'ordre suivant : Maggi (Jean-Baptiste-Vincent-Louis - Antoine - Marie),

Les hérauts d'armes à cheval; membre sortant du Corps législatif.

Une voiture pour les maîtres et aides des céréCavagnari (Pierre-Jean-Antoine), secrétaire du gou- monies; vernement général de Paris.

Deux voitures pour les grands aigles de la Brumault de Beauregard (Vincent), directeur des do- Légion d'honneur; maines à Parme.

Quatre voitures pour les grands officiers de Département du Var.

l’Empire; Charles (Louis-Joseph), président du collége électoral

Quatre voitures pour les ministres; de Draguignan.

Une voiture pour le grand chambellan (S. Exc. Le chevalier Raynouard (Francois-Juste-Marie), mem- le comte de Montesquiou-Fezensac ),, le grand bre sortant du Corps législatii.

écuyer (S. Exc. de Caulincourt, duc de Vicence) Dubouchet (Jean-Baptiste-Magloire-Michel), cominandant d'armes à Saint-Tropez.

et le grand-maître des cérémonies (S. Exc. le

comte de Ségur) ; Département de Vaucluse.

Deux voitures pour les princes grands digniChapuy (Hyacinthe-Joseph-Adrien), membre sortant

taires; du corps législatif.

La voiture du couronnement de Sa MAJESTÉ, Girard François-Joseph-Henri), secrétaire général de

dans laquelle était l'EMPEREUR et le prince Jérôme la prefeclure des Bouches-du-Rhône.

Napoléon, roi de Westphalie;

S. Exc. M. le grand-écuyer (Caulincourt), Les candidats élus sont, à mesure des élections, LL. Exc. le maréchal duc de Trévise (Morlier), proclamés par le prince vie rand lecteur, pré- colonel général de la garde, et les maréchaux ducs sident, membres du Corps législatif pour les dé- d'Elchingen (Ney), de Dantzick (Lefebvrelet de Regpartements de la deuxieme serie auxquels ils gio (Oudinot), faisant fonctions de colonels généappartiennent. Le Sénat arréte qu'il sera fait un message à

raux, ainsi que les aides de camp et écuyers de SA

MAJESTÉ, étaient à cheval autour de sa voiture. S. M. L'EMPEREUR ET Roi, pour lui donner con- S. Exc. le maréchal duc de Conegliano (Moncey) naissance de ces nominations, lesquelles se: ;nt était à cheval derrière la voiture;

!

Les officiers d'ordonnance étaient à cheval, à par l'escalier de gauche, et sont allés p la hauteur des premiers chevaux de la voiture de leurs places derrière le trône; SA MAJESTÉ.

Les grands aigles et les grands officie Une voiture pour le grand aumonier (cardinal montés par l'escalier de droite, pour se tu Fesch) le grand maréchal (Duroc, duc de Frioul) à gauche de Sa MAJESTÉ sur leurs bancs; et le grand veneur (Berthier, prince de Neufchâtel Les ministres sont montés par l'escal et de Wagram);

gauche pour se trouver à droite de SA M Deux voitures pour les chambellans de service sur leurs bancs. ordinaire :

Le grand maître des cérémonies et le La marche du cortège était ouverte et fermée écuyer se sont tenus au bas de l'escalier du par des corps de troupes à cheval.

de chaque côté, jusqu'à ce que l'EMPEREUR M. le commandant de Paris (le general de di- placé, et sont allés ensuite, par l'escalier du vision, comte Hulin), était à cheval à la tête du prendre leur places sur des pliants, au dev: cortége, avec l'état-major de la place.

au pied du trône. Le cortége, au milieu d'une haie de troupes, Le prince Jérôme Napoléon, roi de Westp traversé le jardin des Tuileries, la place et le pont et les princes grands dignitaires, sont monte de la Concorde.

les deux escaliers latéraux et sont allés ser SA MAJESTÉ est descendue au bas du perron de à droite et à gauche de l'EMPEREUR, sur la nouvelle façade du palais du Corps législatif. chaises.

Le départ de SA MAJESTÉ du palais des Tuileries Le grand aumonier, le colonel générale et son arrivée au Corps Législatif ont élé annon- maréchaux faisant fonctions de colonels géné cés par des salves d'artillerie.

de la garde, et le grand maréchal sont allé: M. le président du Corps Législatif et vingt-cinq même, prendre leur places derrière ȘA MAJI députés sont allés aux bas du perron recevoir SA Les officiers de service de la maison d MAJESTÉ.

MAJESTÉ, sont allés se placer derrière le co Avant l'arrivée du cortège impérial, le conseil général, les maréchaux et le grand maréchal d'État et la députation du Sénat sont entrés dans Les officiers d'ordonnance, à droite et à ga la salle des séances du Corps Législatif ; les mem- au pied des escaliers latéraux du trône. bres du conseil d'Etat ont occupé les deux pre- Les pages se sont assis sur les marches de miers rangs de banquettes; les douze sénateurs se caliers latéraux. sont placés dans le parquet sur des chaises, en Le président du Corps législatif s'est place face du trône, devant les conseillers d'Etat. face du trône, au milieu de son Corps, sur

L'EMPEREUR, après s'étre reposé dans l'apparte- chạise, ayant deux questeurs à ses côtés et ment préparé pour le recevoir, s'est mis en mar- huissiers derrière lui. che. Le cortège, précédé de la députation du Corps Tout le monde était découvert pendant la c législatis, s'est avancé dans l'ordre suivant : monie. Les huissiers;

L'EMPEREUR étant assis, le grand maître Les hérauts d'armes;

cérémonies a pris ses ordres et les a transm Le chef des hérauts d'armes;

S. A. S. le prince de Bénévent (Talleyrand), v Les pages ;

grand électeur, qui, s'avançant au bas des Les aides des cérémonies;

ches du trône, a demandé à SA MAJESTÉ la per Les officiers d'ordonnance;

sion de lui présenter les membres du Go Les maîtres des cérémonies;

législatif nouvellement élus, et de les admetti Les aides de camp de l'EMPEREUR;

prêter serrnent. Les grands aigles de la Légion d'honneur ; Cela fail, le grand maitre a dit à un maitre Les grands officiers de l'empire;

cérémonies d'avertir un questeur pour indiq Les ministres ;

successivement les députés qui devaient pro Le grand écuyer et le grand maitre des céré- ce serment. monies;

Un aide des cérémonies est allé chercher Les princes grands dignitaires;

questeur, qui s'est avancé au milieu du parqı Le prince Jérôme, roi de Westpbalic;

Le questeur a appelé lentement et par ordre L'EMPEREUR.

phabétique, les nouveaux députés ainsi qu'il su Le colonel général et les maréchaux faisant fonctions de colonels généraux de la garde, le

MM.

MM. grand aumonier et le grand maréchal.

Le comte de Montesquiou Bouchard (Côte-d'Or): Derrière eux, les officiers de service de la mai

(Nord).

Bouteiller(Loire-Inférieu A

Brumault de Beaureg son de Sa MAJESTÉ.

Altieri (Rome).

(Tarn). Lorsque le cortège est arrivé dans la salle des

Aroux (Seine-Inférieure). Bruys-Charly (Saôneséances, tous les députés se sont levés et décou

B verts; ceux de la députalion sont allés prendre Baglioni-Oddi (Trasimene). Burmania-Rengers (Fri: leur places.

Baillon (Nord).

C
Le cortège est entré par la porte du fond en

Barrin de La Gallissionnière Cambier (Zuyderzée). face du trône.

(Sarthe).

De Canouville (Seine-lo

De Beccaria-Pavie (Haute-
A mesure que le cortège s'est avancé vers le

rieure):

Garonne). trône, il s'est partagé de la manière suivante :

Capalti (Rome).

De Bellegarde (Haute-Ga- Cardonnel (Tarn). Les huissiers se sont placés aux portes ;

ronne).

De Casenave (Basses-Py Le chef des bérauts d'armes et les hérauts Bernard-Dutreil (Loire-in- nées). d'armes aux deux extrémités des escaliers late- rieure).

Caumont-de-la-Force (Ta raux ;

De Bethune-Sully (Indre). et-Garonne).
Les pages se sont rangés dans le parquet en

Boidi-d'Ardizzoni (Marengo) Cavagnari (Taro). haie jusqu'à ce que l'EMPEREUR se ful placé ;

Bondani (Taro);

Chappuis (Vaucluse).

Bonet de Theiches (Haute- Charles Du Luc(Var). Les aides et maîtres des cérémonies ont pris Loire). place en bas de l'escalier du trône. de chaque côté;

Chastenay-Lanty (Cole-d's

Borne-des-Fourneaux (Yon- Chillaud-Larigaudie (1 Les aides de camp de l'EMPEREUR sont montés ne).

dogae).

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Loire):

MM. T

MM. De Tascher (Sarthe.)

l'Escaut). Thiry (Meurthe).

Van-Tuyll de Seroos-Ker. Travaglin i (Trasimene). ken (Bouches-du-Rhin).

Vergani (Rome). Van der-Goes (Bouches-de- Ver Huel (Yssel-Supérieur). la-Meuse).

Vialetes de Montarieu (TarnVan der Sleyden (Zuyder- et-Garonne). zée).

Villiers (Côte-d'Or). Van Doorn (Bouches-de. Von der Leyen (Roör).. l'Escaut).

De Valdner (Haut-Rhin). Van de Graveld (Yssel-Su

W périeure).

Westrenen de Themat(Zuy. Van Imhoff (Ems-Occiden

derzée). tal.)

Willems (Dyle). Van Lilaar (Zuyderzée).

Wilmar (Forêts). Van Recum (Rhin-et-Moselle.

Z Van Royen

(Bouches-de- Zaccalconi (Rome).

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(

MM.

MM. Chirat (Rhône).

Lalouelte (Calvados). Chiron (Finistère).

Lamoraal-Rengers (Frise). Clément (Doubs).

Laur (Hérault). Collard (Forêts)

Lefeuvre (Seine-et-Marnr). Cordara-Antona (Marengo). Legoazre

de Kervélé un Cremers (Eins-Occidental). (Finistère). D

Lo Hir (Finistère). Dalleaume (Seine - Infé- Le Marchand-Gomicourt rieure).

(Somme). Darthenay (Calvados). Lemoro de Lafaye (HauteDastorg (Seine-et--Oise). Loire) Dauzat (Hautes-Pyrénées). Lemosy (Lot). Delalire (Somme).

De Lesné-Harel de Kessel Delespinay (Vendée).

(Bouches-de-la-Meuse). Demortreu (Calvados). Lezurier de La Martel (SeineDemussel (Sarthe).

Inférieure). Dequeux Saint - Hilaire De Limbourg-Stirum (Yssel(Nord).

Supérieur). Deteleff (Ems-Occidental). Louvet Somme). Derbroucq (Loire-Inférieu- de Lynden de Lunébourg re).

(Zuyderzée). Deverneil (Dordogne).

M Devos van Steenwyk (Bou- Maggi (Taro). ches-de-l'Yssel).

Malet (Dordogne). Domini(Trasimène). Marcorelle (Haute-Garonne), Donyn de Chastre (Dyle). Mariscotti (Rome). Dubouchet (Var).

Marquis (Meurthe). Dubruel (Lol).

Martini (Bouches-du-Rhin). Duchesne de Gillevoisin Mattei (Marengo). (Seine-et-Oise).

Mollerus (Bouches-de-laDumas (Haute-Vienne). Meuse). Dumolard (Yonne). Montiglio (Génes). Dumoulin (Nord).

de Mont-Louis (Taro), Durosier de Magnieu (Rhô. Moreau (Haut-Rhin). ne).

Moretti (Montenotte).

N Emmery (Nord).

Nougarède, baron de Fayet Estourmel (Somme).

(Hérault). De Faget-Baure (Basses-Py- Olbrechts (Dyle). rénées).

Ollivier (Drôme). De Falaiseau (Seine-et

P Marne).

Panneboeter (Deux-Nèlhes). Farez Nord).

Pareto (Génes). Faure (Seine-Ioférieure).

Pelzer (Roër). Fayder (Lot).

Pémartin(Basses-Pyrénées). Ferieri (Montenotte). Pemolié de Saint-Martin Fornier de Saint-Lary

(Landes).
(Hautes-Pyrénées).

Périgois (Indre).
G
De Galen (Lippe).

Pervinquiere (Vendée).

Pictel-Diodati (Léman). De Ganay-Vésigneux (Saône

Plagnat (Léman). el-Loire).

Pocci (Rome). Garnier (Ille-et-Vilaine).

Poggi (Taro). Geffroy (Saône-et-Loire).

Polissard (Saône-et-Loire). Gerol: (Rhin-et-Moselle),

Poyferé-de-Dère (Landes). Gevers (Bouches-de-la

De Prunelé (Finistère).
Meuse).
Girard (Vaucluse).

Puymaurin (Haute-GaronGontier de Biran (Dordo

nie). gne).

Q Goulard (Seine-et-Oise).

Quarlara (Gênes). Gourlay (Loire-inférieure). Queysen (Bouches-de-l'YsGriveau (Meurthe):

sel). Guineau (Haute-Vienne).

R
Guy (Tarn).

Ragon-Gillet (Yonne).
H

Raillier (Ille-et-Vilaine).
Haquin (Seine-et-Oise). Raynouard (Var).
Hardouin (Sarthe).

Rieussec (Rome). Hébert (Seine-inférieure).

Rigaud de l'Isle (Drôme). Houille de La Chenais Ille- Rioult de Neuville (Calvae!-Vilaine).

dos).

De Riiaz (Simplon).
Jacobi Roër).

Rossé (Haul-Rhin).
Jeannot de Moncey Doubs.)
Jourdain (Ille-et-Vilaine). Salgnes (Lot).
K

Sansoni (Montenolle).
De knyphausen-Leer (Ems- Scarpellini (Rome).
Oriental).

Schadel (Nord).
L

Sédillez (Seine-et-Marne).
Ladouepc-Dufougerais (Ven- De Septenville (Dyle).
Jée).

Sermattei (Trasimene).
Lajar (Hérault).

Serravalle (Gênes).

(

Chaque député appelé est descendu au pied du trône.

Le prince vice-grand électeur a répété son nom à SA MAJESTÉ.

Le député debout et à haute voix a prêté le serment conçu en ces termes :

Je jure obéissance aux constitutions de l'empire et fidélité à l'Empereur.

L'appel terminé et tous les députés nouvellement nommés ayant prêté serment, l’EMPEREUR a prononcé le discours suivant :

« Messieurs les députés des départements au a Corps législatif.

« La paix conclue avec l'empire d'Autriche a « été depuis cimentée par l'heureuse alliance que

j'ai contractée : la naissance du roi de Rome a « rempli mes veux, et satisfait à l'avenir de mes « peuples.

• Les affaires de la religion ont été trop sou« vent mêlées et sacrifiées aux intérêts d'un Etat « du troisième ordre. Si la moitié de l'Europe « s'est séparée de l'Eglise de Rome, on peut l'attri« buer spécialement à la contradiction qui n'a « cessé d'exister entre les vérités et les principes de « la religion, qui sont pour tout l'univers, et des « prétentions et des intérêts qui ne regardaient

qu’un très-petit coin de l'Italie. J'ai mis fin à « ce scandale pour toujours. J'ai réuni Rome à « l'empire. J'ai accordé des palais aux papes à « Rome et à Paris : s'ils ont à cœur les intérêts de « la religion, ils voudront séjourner souvent au « centre des affaires de la chrétienté; c'est ainsi « que saint Pierre préféra Rome au séjour même « de la Terre-Sainte.

« La Hollande a été réunie à l'empire ; elle « n'en est qu'une émanation. Sans elle l'empire « ne serait pas complet.

« Les principes adoptés par le gouvernement « anglais, de ne reconnaitre la neutralité d'au« cun pavillon, m'ont obligé de m'assurer des « débouchés de l'Ems, du Weser et de l'Elbe, et « m'ont rendu indispensable une communication « intérieure avec la Baltique. Ce n'est pas mon « territoire que j'ai voulu accroître, mais bien a mes moyens maritimes.

L'Amérique fait des efforts pour faire reconnai« tre la liberté de son pavillon. Je la seconderai.

« Je n'ai qu'à me louer des souverains de la « confédération du Rhin.

« La réunion du Valais avait été prévue dès « l'acte de médiation, et considérée comme né« cessaire pour concilier les intérèls de la Suisse « avec les intérêts de la France et de l'Italie.

a Les Anglais mettent en jeu toutes les passions. Tantôt ils supposent à la France tous les a projets qui peuvent alarmer les autres puis

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