Annuaire administratif et statistique du département du Pas-de-Calais

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E. Lefranc., 1881 - Pas-de-Calais (France)

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Popular passages

Page 10 - Dans nos ports, les plus grandes marées suivent d'un jour et demi la nouvelle et la pleine lune. Ainsi, l'on aura l'époque où elles arrivent, en ajoutant un jour et demi à la date des syzygies. — On voit, par ce tableau, que pendant l'année...
Page 362 - La dimension des imprimés, épreuves d'imprimerie corrigées, papiers d'affaires et échantillons d'étoffes sur carte ne doit pas excéder 45 centimètres, celle des autres échantillons 25 centimètres. LES IMPRIMÉS sont expédiés sous bandes mobiles couvrant au plus le tiers de la surface du paquet. Ils sont divisés en trois classes : 1° Les JOURNAUX politiques, taxe 4 centimes par exemplaire de 40 grammes et au dessous.
Page 364 - D'insérer dans les lettres non chargées ni recommandées, des billets de banque, bons, coupons de dividende ou d'intérêt payables au porteur; 2° D'insérer dans les lettres ordinaires, dans 1rs lettres ou autres objets recommandés ou dans des lettres contenant des valeurs déclarées, des pièces de monnaie, des matières d'or ou d'argent, des bijoux ou autres objets précieux; 3° D'insérer dans les objets recommandés, affranchis au prix du tarif réduit, des billets de banque ou valeurs...
Page 204 - De présenter leurs vues : sur les moyens d'accroître la prospérité de l'industrie et du commerce; sur les améliorations à introduire dans toutes les branches de la législation commerciale...
Page 127 - Il ya au chef-lieu de chaque académie un conseil académique, composé : 1° Du recteur, président; 2°...
Page 370 - Lorsqu'une dépêche porte la mention faire suivre, sans autre indication, le bureau de destination, après l'avoir présentée à l'adresse indiquée, la réexpédie immédiatement, s'il ya lieu, à la nouvelle adresse qui lui est désignée au domicile du destinataire; il n'est toutefois tenu de faire cette réexpédition que dans les limites de l'Etat auquel il appartient, et il traite alors la dépêche comme une dépêche intérieure.
Page 369 - Les nombres écrits en chiffres sont comptés pour autant de mots qu'ils contiennent de fois cinq chiffres, plus un mot pour l'excédant.
Page 96 - L'admission à l'assistance judiciaire devant les Tribunaux civils, les Tribunaux de commerce et les juges de paix est prononcée par un bureau spécial...
Page 367 - La déclaration ne doit pas excéder 10,000 francs; elle est portée en toutes lettres à la partie supérieure de la suscription de l'enveloppe, et énonce en francs et centimes le montant des valeurs insérées.
Page 396 - La seconde, les manufactures et ateliers dont l'éloignement des habitations n'est pas rigoureusement nécessaire, mais dont il importe, néanmoins , de ne permettre la formation qu'après avoir acquis la certitude que les opérations qu'on y pratique sont exécutées de manière à ne pas incommoder les propriétaires du voisinage ni à leur causer des dommages.

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