Nouveau recueil de traités d'alliance, de paix, de trève:.: ...et de plusieurs autres actes servant á la connaissance des relations étrangères des puissances...de l'Europe...despuis 1808 jusqu'à présent...Dieterich, 1818 - Europe |
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... est destiné à renfermer 1. les traités de 1816 et 1817 ; 2. un appendice de traités conclus depuis 1808 et qui me font parvenus trop tard pour les inférer à la place où il aurait convenu d'après l'ordre chronologique ; 3. une table ...
... est destiné à renfermer 1. les traités de 1816 et 1817 ; 2. un appendice de traités conclus depuis 1808 et qui me font parvenus trop tard pour les inférer à la place où il aurait convenu d'après l'ordre chronologique ; 3. une table ...
Page 21
... est cepen- dant convenu que les officiers et foldats qui voudront , de gré refter au fervice de l'une on de l'autre Puiffance , en auront la liberté fans qu'ils puiffent en être inquietés d'aucune manière . Les dispofitions contraires ...
... est cepen- dant convenu que les officiers et foldats qui voudront , de gré refter au fervice de l'une on de l'autre Puiffance , en auront la liberté fans qu'ils puiffent en être inquietés d'aucune manière . Les dispofitions contraires ...
Page 45
... est cations . poffible . Fait à Londres , le 14 Août 1814 . Signé : EDMUND BOURKE , et CONDE DE FERNAN NUNEZ DUQUE DE MONTELLANO . * ) Cette convention n'eft pas imprimée , que je fache ; l'édit du Roi d'Espagne du 12 Nov. 1757 fur le ...
... est cations . poffible . Fait à Londres , le 14 Août 1814 . Signé : EDMUND BOURKE , et CONDE DE FERNAN NUNEZ DUQUE DE MONTELLANO . * ) Cette convention n'eft pas imprimée , que je fache ; l'édit du Roi d'Espagne du 12 Nov. 1757 fur le ...
Page 54
... est du vrai méridien , au Kitchofoonie - Creeck ; de là elle fuivra le milieu dudit Creeck , jusqu'à la jonction avec le Flintriver , immédiatement au deffous d'Aukmulguk- Town ; de là elle paffera par le milieu de Flintriver , jus- qu ...
... est du vrai méridien , au Kitchofoonie - Creeck ; de là elle fuivra le milieu dudit Creeck , jusqu'à la jonction avec le Flintriver , immédiatement au deffous d'Aukmulguk- Town ; de là elle paffera par le milieu de Flintriver , jus- qu ...
Page 58
... est à dire , au 1er Janvier 1803 dans les mers et fur les Continents de l'Amérique , de l'Afrique et de l'Afie , à l'exception du Cap de Bonne Efpérance et des Etabliffemens de Deme- rary , Ellequibo et Berbice , des quelles poffeffions ...
... est à dire , au 1er Janvier 1803 dans les mers et fur les Continents de l'Amérique , de l'Afrique et de l'Afie , à l'exception du Cap de Bonne Efpérance et des Etabliffemens de Deme- rary , Ellequibo et Berbice , des quelles poffeffions ...
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Common terms and phrases
acte ainfi Anhalt auch auffi baillage Baron Bavière Britannick Majefty Canton Canton de Genève CASTLEREAGH ceffion Chevalier ci-deffus claffe commiffaires Commiffion Comte Confédération Confeiller conféquence Congrès de Vienne Cracovie dafs Danemarc derfelben deutfchordifchen diefer diète diftricts dispofitions Duché états faid fans favoir fe trouve féparé fera feront fhall fich fignature figné figned find fitués foit fomme font fous fouveraineté frontière ftipulations fubfide fuivans fuivant fujets Gouvernemens gouvernement françois Grand-Duc Grande-Bretagne Great Britain hautes parties contractantes Heffe His Royal Highness Jahre König l'Aigle l'article Laften Majefté Majefty the King Miniftre Naffau nation navigation néceffaires oder paffe pays Pays-Bas Penfionen penfions plénipotentiaires poffédera poffeffion poffeffions Portugal préfent traité préfente convention Prince Regent Pruffe Pruffienne ratifications refpectifs refte reftitution Royaume Ruffie S. M. Britannique S. M. l'Empereur Sardaigne Saxe Saxony Schulden Souverain Suède Suiffe territoire theils tion Treaty Würtemberg Zinfe