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TRAITÉ

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DE LA

NATURALISATION

ÉTUDES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVÉ

AUTRES OUVRAGES DU MÊME AUTEUR :

Des caractères distinctifs des associations commerciales en participation (1865). Durand. Une brochure in-8°. (Epuisée). Considérations générales sur l'acquisition ou la libération par l'effet du temps (1869). Thorin. 1 vol. gr. in-8°. 3 D

De l'interdiction considérée comme cause de séparation de biens judiciaire (1870). Cotillon. Une brochure in-8° 1 50 Etude sur le paiement avec subrogation; ses caractères distinctifs (1871). Thorin. Une brochure in-8° Etude sur la jonction des possessions (art. 2235 du Code civil) 1871. Marescq aîné. Une brochure in-8°. (Epuisée)

1 »

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250 De la publicité des contrats pécuniaires de mariage, d'après la loi du 10 juillet 1830. Marescq aîné (1872). Une brochure in-8°. 2 >> La loi du 12 août 1870 et le cours forcé des billets de la Banque de France (1872). Marescq aîné. Une brochure in-8°. >> 50 Sommaire du cours de Code civil (Premier examen). Marescq aîné. Une brochure in-8°. Seconde édition (1876). 2.50 De la délégation des fonctions de l'instruction aux juges suppléants (1873). Thorin. Une brochure in-8° >> 50 Comparaison des articles 434, 443 et 479, § premier du Code pénal (1874). Marescq aîné. Une brochure in-8° >> 50 Essai sur la vente de la chose d'autrui (1874). Marescq aîné. Un volume in-8° 3 50 De la possession précaire (1874). Marescq aîné. Une br. in-8°. 1 50 Traité de la possession des meubles et des titres au porteur. Marescq aîné. Un fort volume in-8°. Seconde édition (1875) 12 » Des clauses de remploi et de la société d'acquêts sous le régime dotal. Marescq aîné. Une brochure in-8°. 250 Du paiement du prix par l'acheteur en matière de vente (1875). Marescq ainé. Une brochure in-8°

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1 50 De la promulgation et de l'application des lois et des décrets (art. 1 du Code civil combiné avec les récentes lois constitutionnelles) (1876). Marescq aîné. Une brochure in-8°. . 1 »

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De la propriété littéraire et artistique (1877). Durand et PédoneLauriel, éditeurs. Une brochure in-8° 1 » Traité des assurances sur la vie, par M. Paul Herbault; revu et publié, après le décès de l'auteur, par Daniel de Folleville (1877). Marescq aîné. Un volume in-8°.

6 »

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De l'effet déclaratif du partage (explication de l'art. 883 du Code civil) (1877). Thorin éditeur. Une brochure in-8°

Théorie des prélèvements. (1879) Une brochure in-8°

1 50

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(Pour paraitre en Novembre 1880): sous presse : Règlements des facultés de droit (Code-manuel de MM. les professeurs et étudiants). Un volume in-8°.

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DE LA

NATURALISATION

ÉTUDES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE

PAR

Luis André Daniel DE FOLLEVILLE

DOYEN DE LA FACULTÉ DE DROIT DE DOUAI,
AVOCAT A LA COUR D'APPEL,

VICE-PRESIDENT DE L'ASSOCIATION INTERNATIONALE POUR LA RÉFORME
ET LA CODIFICATION DU DROIT DES GENS,

MEMBRE D'HONNEUR DE L'INSTITUT JURIDIQUE INTERNATIONAL D'ITALIE,
OFFICIER D'ACADÉMIE.

کو

PARIS

A. MARESCQ AÎNÉ, LIBRAIRE - ÉDITEUR

20, rue Soufflot, 20

au coin de la rue Victor Cousin.

1880

Tous droits réservés.

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