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TRAITÉ

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DE LA

NATURALISATION

ETUDES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE

AUTRES OUVRAGES DU MÊME AUTEUR :

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» 50

Des caractères distinctifs des associations commerciales en

participation (1865). Durand. Une brochure in-8°. (Epuisée). Considérations générales sur l'acquisition ou la libération par l'effet du temps (1869). Thorin. 1 vol. gr. in-8°. .

3 De l'interdiction considérée comme canse de séparation de biens judiciaire (1870). Cotillon. Une brochure in-80

1 50 Etude sur le paiement avec subrogation; ses caractères dis

tinctifs (1871). Thorin. Une brochure in-80 Etude sur la jonction des possessions (art. 2235 du Code civil) 1871. Marescq aîné. Une brochure in-8°. (Epuisée).

2 50 De la publicité des contrats pécuniaires de mariage, d'après la

loi du 10 juillet 1850. Marescq aîné (1872). Une brochure in-8°. 2 > La loi du 12 août 1870 et le cours forcé des billets de la Banque de France (1872). Marescq ainé. Une brochure in-8°.

» 50 Sommaire du cours de Code civil (Premier examen). Marescq aîné. Une brochure in-8°. Seconde édition (1876). .

2 50 De la délégation des fonctions de l'instruction aux juges suppléants (1873). Thorin. Une brochure in-80

>> 50 Comparaison des articles 434, 443 et 479, & premier du Code

pénal (1874). Marescq aîné. Une brochure in-80 Essai sur la vente de la chose d'autrui (1874). Marescq aîné. Un volume in-80

3 50 De la possession précaire (1874). Marescq aîné. Une br. in-8°. 1 50 Traité de la possession des meubles et des titres au porteur.

Marescq aîné. Un fort volume in-8o. Seconde édition (1875) 12 > Des clauses de remploi et de la société d'acquets sous le régime dotal. Marescq aîné. Une brochure in-8° .

2 50 Du paiement du prix par l'acheteur en matière de vente (1875). Marescq aîné. Une brochure in-80.

1 50 De la promulgation et de l'application des lois et des décrets

(art. 1 du Code civil combiné avec les récentes lois constitutionnelles)

(1876). Marescq aîné. Une brochure in-8° . De la propriété littéraire et artistique (1877). Durand et Pédone

Lauriel, éditeurs. Une brochure in-80 Traité des assurances sur la vie, par M. Paul Herbault; revu et

publié, après le décès de l'auteur, par Daniel de Folleville (1877). Marescq aîné. Un volume in-8°.

6 >> De l'effet déclaratif du partage (explication de l'art. 883 du Code civil) (1877). Thorin éditeur. Une brochure in-80

1 50 Théorie des prélèvements. (1879) Une brochure in-80

1 50 (Pour paraitre en Novembre 1880) : sous presse : Règlements des facultés de droit (Code-manuel de MM. les pro

fesseurs et étudiants). Un volume in-8°.

THÉORIQUE ET PRATIQUE

DE LA

NATURALISATION

ÉTUDES DE DROIT INTERNATIONAL PRIVE

PAR

Gris fndré Daniel DE FOLLEVILLE

DE

LA

DOYEN

FACULTÉ DE DROIT DE DOUAI,

AVOCAT A LA COUR D'APPEL,
VICE-PRÉSIDENT DE L'AssociATION INTERNATIONALE POUR LA RÉFORME

ET LA CODIFICATION DU DROIT DES GENS,
MEMBRE D'HONNEUR DE L'INSTITUT JURIDIQUE INTERNATIONAL D'ITALIE,

OFFICIER D'ACADÉMIE.

PARIS

A. MARESCQ AÎNÉ, LIBRAIRE-

LIBRAIRE-ÉDITEUR
20, rue Soufflot, 20

au coin de la rue Victor Cousin.

1880

Tous droits réservés.

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