Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal Librairie administrative de P. Dupont, 1990 - France |
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... République en aspirant au triumvirat . Ils ont voulu perdre la République ( grands mouvements d'indignation ) , mais la République est encore une fois sauvée et la Convention nationale a lancé la foudre venge- resse sur les ...
... République en aspirant au triumvirat . Ils ont voulu perdre la République ( grands mouvements d'indignation ) , mais la République est encore une fois sauvée et la Convention nationale a lancé la foudre venge- resse sur les ...
Page 221
... République , ou à répéter du trésor public . Ceux qui sont en état d'arrestation obtiendront à cet effet leur élargissement provisoire sous la surveil- lance d'un garde pour chacun d'eux . IV . Les comptes des directeurs , syndics et ...
... République , ou à répéter du trésor public . Ceux qui sont en état d'arrestation obtiendront à cet effet leur élargissement provisoire sous la surveil- lance d'un garde pour chacun d'eux . IV . Les comptes des directeurs , syndics et ...
Page 344
... République depuis le 1er juillet 1789 , n'y étaient pas rentrés au 9 mai 1792. — Décrété . 2 ) Tous Français qui , absents de leur domi- cile , ou s'en étant absentés depuis le 9 mai 1792 , ne justifieraient pas dans les formes ci ...
... République depuis le 1er juillet 1789 , n'y étaient pas rentrés au 9 mai 1792. — Décrété . 2 ) Tous Français qui , absents de leur domi- cile , ou s'en étant absentés depuis le 9 mai 1792 , ne justifieraient pas dans les formes ci ...
Contents
La Conv dispense la veuve Delâtre du paiement des droits denregistrement | 21 |
La Conv accorde un secours à Jacques Houles militaire blessé au siège | 101 |
On suspend la discussion pour lire la rédaction des décrets relatifs à la reprise | 119 |
Copyright | |
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Common terms and phrases
10 thermidor 19 fruct 21 fruct adresse applaudit armées assignats avez bataillon Bec-d'Ambès BOURDON de l'Oise ci-devant Citoyens Représentans Cointre comité d'Instruction publique comité de Législation comité de Salut comité de Sûreté comité de surveillance comité des Finances comité des Secours commission commune conspirateurs Conv Convention natio Convention nationale Débats demande département ennemis fruct fructidor Grenelle Haute-Garonne insertion au bulle Insertion au bulletin J. S.-Culottes justice L'agent national l'ordre du jour liberté membres ment Mention honorable Moniteur municipalité nale nation patrie patriotes Perlet poste présent décret Rapporteur renvoi au comité représentant du peuple représentation nationale républicains révolution Robespierre Roger Ducos Salut et fraternité Salut public sans-culottes Saône-et-Loire scélérats séance Secours publics secrétaire section du Muséum sera seront société populaire somme suppl Sûreté générale tendu le rapport tion nationale tirans toyens traîtres trésorerie nationale tribunal tyrans vive la Convention Vive la République XLIII XLIV