Archives parlementaires de 1787 à 1860: recueil complet des débats législatifs & politiques des chambres françaises, imprimé par ordre du Sénat et de la Chambre des députésJérôme Mavidal Librairie administrative de P. Dupont, 1990 - France |
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... trouvé deux cent vingt - sept pièces de canon en batterie , des magasins considérables de tout genre , et notamment huit ... trouve sans emploi , ayant été remplacé . Il s'est particulièrement distingué à l'affaire de Sarre , où un déta ...
... trouvé deux cent vingt - sept pièces de canon en batterie , des magasins considérables de tout genre , et notamment huit ... trouve sans emploi , ayant été remplacé . Il s'est particulièrement distingué à l'affaire de Sarre , où un déta ...
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... trouve un seul qui soit dans le cas d'être poursuivi comme déserteur . Mais quel motif a pu faire demander de ... trouvés à Paris depuis la loi du 5 septembre 1793 , il n'en est aucun à qui l'on ait eu seulement la pensée d'infliger la ...
... trouve un seul qui soit dans le cas d'être poursuivi comme déserteur . Mais quel motif a pu faire demander de ... trouvés à Paris depuis la loi du 5 septembre 1793 , il n'en est aucun à qui l'on ait eu seulement la pensée d'infliger la ...
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... trouve solidaire avec celle des autres Fermiers géné- raux ne soit abordée par la créance de la nation . J'ai en ... trouvés sur eux ; nous nous sommes empressés d'accueillir une demande aussi juste , et il n'a pu exister de difficultés ...
... trouve solidaire avec celle des autres Fermiers géné- raux ne soit abordée par la créance de la nation . J'ai en ... trouvés sur eux ; nous nous sommes empressés d'accueillir une demande aussi juste , et il n'a pu exister de difficultés ...
Contents
La Conv dispense la veuve Delâtre du paiement des droits denregistrement | 21 |
La Conv accorde un secours à Jacques Houles militaire blessé au siège | 101 |
On suspend la discussion pour lire la rédaction des décrets relatifs à la reprise | 119 |
Copyright | |
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Common terms and phrases
10 thermidor 19 fruct 21 fruct adresse applaudit armées assignats avez bataillon Bec-d'Ambès BOURDON de l'Oise ci-devant Citoyens Représentans Cointre comité d'Instruction publique comité de Législation comité de Salut comité de Sûreté comité de surveillance comité des Finances comité des Secours commission commune conspirateurs Conv Convention natio Convention nationale Débats demande département ennemis fruct fructidor Grenelle Haute-Garonne insertion au bulle Insertion au bulletin J. S.-Culottes justice L'agent national l'ordre du jour liberté membres ment Mention honorable Moniteur municipalité nale nation patrie patriotes Perlet poste présent décret Rapporteur renvoi au comité représentant du peuple représentation nationale républicains révolution Robespierre Roger Ducos Salut et fraternité Salut public sans-culottes Saône-et-Loire scélérats séance Secours publics secrétaire section du Muséum sera seront société populaire somme suppl Sûreté générale tendu le rapport tion nationale tirans toyens traîtres trésorerie nationale tribunal tyrans vive la Convention Vive la République XLIII XLIV