Par mesure transitoire, tous les sucres importés seront
soumis à une surtaxe temporaire, fixée à 1 kran par
batman pour ceux repris au littera (b) et à 0,50 kran
par batman pour les sirops et mélasses, en plus des
droits spécifiés au tarif.

Note. Le cas échéant, cette
surtaxe sera appliquée égale-
ment à tous les sucres, sirops
et mélasses fabriqués en
Perse.

(c.) Confiseries, y compris les bon-
bons et autres sucreries pré-
parés sans cacao

batman

3,00

20 Huiles animales, non compris les huiles batman médicinales

21 Huiles minérales, non compris les huiles

médicinales :

1. Huiles lourdes destinées exclusivement

0,50

brut

No, du
Tarif.

Désignation des Marchandises.

Unité.

Droit.t

Matières animales, &c. (suite).
2. Toutes autres
Note 1.--Les œufs de vers à soie
importés autrement qu'en boîtes
ou importés en boîtes contenant
plus de 30 gr. acquittent le droit
sur la base d'un kran par 30 gr. de
poids net.

Note 2.-Les œufs de vers à soie ne
peuvent être importés que par
les bureaux de douane où le
Gouvernement a installé un ser-
vice de contrôle bactériologique.
Actuellement ce service Le fonc-
tionne qu'à Enzéli. Les revenus

de ce droit seront exclusivement
consacrés au développement et à
l'amélioration de l'industrie séri-

cicole.

27 Matières minérales brutes non spécialement
dénommées, y compris le plâtre, la chaux,
la terre réfractaire et le gypse, à l'ex-
clusion du ciment

28 Matières textiles et leurs applications:
1. Matières textiles brutes, non compris
les textiles minéraux :

(a.) Coton, laine, poils, chanvre,
jute, lin bruts, soie en cocons

et autres matières textiles
brutes non dénommées