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ACTE DU CONGRÈS

DE

VIENNE,

DU 9 JUIN 1815,

AVEC LES PIÈCES QUI Y SONT ANNEXÉES;

PUBLIÉ

D'après un des originaux, déposé aux
archives du département des affaires
étrangères de S. M. le Roi de PRUSSE.

PAR FREDERIC SCHOELL,

Conseiller aulique de S: M. le Roi de PRUSSE, attaché à sa légation
à Paris.

A PARIS,

A LA LIBRAIRIE GRECQUE-LATINE-ALLEMANDE
rue des Fossés-Montmartre, n°. 14.

1815.

Dédié

Лих Moonarques,

, pav lewv réunion à Vienne, on consolidé la paix de l'Europe.

Qui,

A SA MAJESTÉ IMPÉRIALE
ET ROYALE APOSTOLIQUE,

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FRANÇOIS I", Empereur D'AUTRICHE, Roi D'HONGRIE

et de BоHÊME.

A SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ALEXANDRE IR, Empereur de toutes les RUSSIES.

A SA MAJESTÉ ROYALE

FRÉDÉRIC GUILLAUME III,

Roi de PRUSSE.

A SA MAJESTÉ ROYALE

FRÉDÉRIC VI,

Roi de DANEMARCK.

A SA MAJESTÉ ROYALE

MAXIMILIEN JOSEPH, Roi de BAVIÈRE.

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ACTE

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DU CONGRÈS

DE VIENNE,

Du 9 juin 1815 (1).

Au nom de la très-sainte et inviolable Trinité.

Les Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les princes et États leurs alliés, pour compléter

(1) Cet acte a été publié, d'après une copie trèsfautive, dans le no 4 de la Gazette officielle de France. Nous le donnons d'après une copie soigneusement collationnée sur l'original déposé aux archives des affaires étrangères de S. M. le roi de Prusse, et accompagné des pièces qui y appartiennent, et que ladite gazette n'a pas données.

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