ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE, DU 9 JUIN 1815, AVEC LES PIÈCES QUI Y SONT ANNEXÉES; PUBLIÉ D'après un des originaux, déposé aux PAR FREDERIC SCHOELL, Conseiller aulique de S. M. le Roi de PRUSSE, attaché à sa légation à Paris. A PARIS, A LA LIBRAIRIE GRECQUE-LATINE-ALLEMANDE 1815. α Qui, pav lewv réunion à Vienne, om consolidé la paix de l'Europe. A SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ET ROYALE APOSTOLIQUE, ER FRANÇOIS IR, Empereur D'AUTRICHE, Roi D'HONGRIE et de BоHÊME. A SA MAJESTÉ IMPÉRIALE ALEXANDRE IR, Empereur de toutes les RUSSIES. A SA MAJESTÉ ROYALE FRÉDÉRIC GUILLAUME III, Roi de PRUSSE. A SA MAJESTÉ ROYALE FRÉDÉRIC VI, Roi de DANEMARCK. A SA MAJESTÉ ROYALE MAXIMILIEN JOSEPH, Roi de BAVIÈRE. A SA MAJESTÉ ROYALE FRÉDÉRIC. Roi de WURTEMBERG. Par L'ÉDITEUR. ACTE DU CONGRÈS DE VIENNE, Du 9 juin 1815 (1). Au nom de la très-sainte et inviolable Trinité. Les Puissances qui ont signé le traité conclu à Paris le 30 mai 1814, s'étant réunies à Vienne, en conformité de l'article 32 de cet acte, avec les princes et États leurs alliés, pour compléter (1) Cet acte a été publié, d'après une copie trèsfautive, dans le no 4 de la Gazette officielle de France. Nous le donnons d'après une copie soigneusement collationnée sur l'original déposé aux archives des affaires étrangères de S. M. le roi de Prusse, et accompagné des pièces qui y appartiennent, et que ladite gazette n'a pas données. |