Acte Du Congres De Vienne Du 9 Juin 1815, Avec Les Pieces Qui Y Sont AnnexeesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... Sardaigne ; che- valier de l'ordre des Séraphins de Suède , de celui de l'Éléphant de Danemarck , de l'Aigle d'or de Wurtemberg et de plusieurs autres ; • Et le sieur Charles - Guillaume , baron de Humboldt , son ministre d'État ...
... Sardaigne ; che- valier de l'ordre des Séraphins de Suède , de celui de l'Éléphant de Danemarck , de l'Aigle d'or de Wurtemberg et de plusieurs autres ; • Et le sieur Charles - Guillaume , baron de Humboldt , son ministre d'État ...
Page 70
... Sardaigne . Ils se réuniront à Aix - la - Chapelle aussitôt que l'état de guerre et les circonstances le permet- tront , et leur jugement interviendra dans les six mois à compter de leur réunion . Dans l'intervalle , S. M. le roi des ...
... Sardaigne . Ils se réuniront à Aix - la - Chapelle aussitôt que l'état de guerre et les circonstances le permet- tront , et leur jugement interviendra dans les six mois à compter de leur réunion . Dans l'intervalle , S. M. le roi des ...
Page 76
... Sardaigne cède la partie de la Savoie qui se trouve entre la rivière d'Arve , le Rhône , les limites de la partie de la Savoie cédée à la France , et la montagne de Salève , jusqu'à Veiry inclusivement , plus celle qui se trouve ...
... Sardaigne cède la partie de la Savoie qui se trouve entre la rivière d'Arve , le Rhône , les limites de la partie de la Savoie cédée à la France , et la montagne de Salève , jusqu'à Veiry inclusivement , plus celle qui se trouve ...
Page 77
... Sardaigne consent en outre à ce que la communication entre le canton de Genève et le Vallais , par la route dite du Sim- plon , soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton . de Vaud , par la ...
... Sardaigne consent en outre à ce que la communication entre le canton de Genève et le Vallais , par la route dite du Sim- plon , soit établie de la même manière que la France l'a accordée entre Genève et le canton . de Vaud , par la ...
Page 82
... Sardaigne , continuera à être telle qu'elle existoit au 1 janvier 1792 . er er Les limites des ci - devant états de Gênes , et des pays nommés fiefs impériaux , réunis aux états de S. M. le roi de Sardaigne , d'après les articles ...
... Sardaigne , continuera à être telle qu'elle existoit au 1 janvier 1792 . er er Les limites des ci - devant états de Gênes , et des pays nommés fiefs impériaux , réunis aux états de S. M. le roi de Sardaigne , d'après les articles ...
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acte actuel bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie Ehrenbreitstein enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière Fürsten gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn HERZOG l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité prince DE HARDENberg prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion