Acte Du Congres De Vienne Du 9 Juin 1815, Avec Les Pieces Qui Y Sont AnnexeesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... cours de la ri- vière Prosna jusqu'au village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de ...
... cours de la ri- vière Prosna jusqu'au village Koscielnawice à une lieue de la ville de Kalisch . Là , laissant à cette ville ( du côté de la rive gauche de la Prosna ) un territoire en demi- cercle , mesuré sur la distance qu'il y a de ...
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... cours de Russie , d'Autriche et de Prusse s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque ...
... cours de Russie , d'Autriche et de Prusse s'engagent à respecter et à faire respecter en tout temps la neutralité de la ville libre de Cracovie et de son territoire ; aucune force armée ne pourra jamais y être introduite sous quelque ...
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... cours entre ces deux villes , avec ses deux rives , au territoire prussien . De là , où la frontière aboutit à celle du pays de Zeitz , elle suivra celle - ci jusqu'à celle du pays d'Altenbourg près de Luckau . Les frontières du cercle ...
... cours entre ces deux villes , avec ses deux rives , au territoire prussien . De là , où la frontière aboutit à celle du pays de Zeitz , elle suivra celle - ci jusqu'à celle du pays d'Altenbourg près de Luckau . Les frontières du cercle ...
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... cours , renonce , pour elle et ses suc- cesseurs , aux droits de suzeraineté sur les mar- graviats de la Haute et Basse - Lusace , droits qui lui appartiennent en sa qualité de roi de Bohême , en autant qu'ils concernent la partie de ...
... cours , renonce , pour elle et ses suc- cesseurs , aux droits de suzeraineté sur les mar- graviats de la Haute et Basse - Lusace , droits qui lui appartiennent en sa qualité de roi de Bohême , en autant qu'ils concernent la partie de ...
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... cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - des- sous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appar- tiendront en entier à la ...
... cours de la Nahe jusqu'au confluent de cette rivière avec la Glan , puis la Glan jusqu'au village de Medart au - des- sous de Lauterecken ; les villes de Kreuznach et de Meisenheim avec leurs banlieues appar- tiendront en entier à la ...
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acte actuel bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie Ehrenbreitstein enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière Fürsten gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn HERZOG l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité prince DE HARDENberg prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion