Acte Du Congres De Vienne Du 9 Juin 1815, Avec Les Pieces Qui Y Sont AnnexeesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... frontière de la Prusse orien- tale au village de Neuhoff , la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale , telle qu'elle a subsisté depuis 1772 jusqu'à la paix de Tilsitt , jusqu'au village de Leibitsch , qui ap ...
... frontière de la Prusse orien- tale au village de Neuhoff , la nouvelle limite suivra la frontière de la Prusse occidentale , telle qu'elle a subsisté depuis 1772 jusqu'à la paix de Tilsitt , jusqu'au village de Leibitsch , qui ap ...
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... frontière de la Silésie , vis - à- vis de Pitschin . Art . 3 . S. M. I. et R. A. possédera en toute propriété et souveraineté , les salines de Wieliczka , ainsi que le territoire y appartenant . Art . 4 . Le Thalweg de la Vistule ...
... frontière de la Silésie , vis - à- vis de Pitschin . Art . 3 . S. M. I. et R. A. possédera en toute propriété et souveraineté , les salines de Wieliczka , ainsi que le territoire y appartenant . Art . 4 . Le Thalweg de la Vistule ...
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... frontière entre la Galicie , et la partie du ci - devant duché de Varsovie réunie aux états de S. M. l'empereur de toutes les Russies , jusqu'aux environs de la ville de Zawichost . De Zawichost jusqu'au Bug , la frontière sèche sera ...
... frontière entre la Galicie , et la partie du ci - devant duché de Varsovie réunie aux états de S. M. l'empereur de toutes les Russies , jusqu'aux environs de la ville de Zawichost . De Zawichost jusqu'au Bug , la frontière sèche sera ...
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... frontière , sur la rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de Wo- lica , à l'endroit de l ... frontières des vil- lages , continuera par Dziekanowice , Garlice , Tomaszow , Karniowice qui resteront égale- ment ...
... frontière , sur la rive gauche de la Vistule , une ligne qui , commençant au village de Wo- lica , à l'endroit de l ... frontières des vil- lages , continuera par Dziekanowice , Garlice , Tomaszow , Karniowice qui resteront égale- ment ...
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... frontière . Art . 10 . Les dispositions sur la constitution de la ville libre de Cracovie , sur l'académie de cette ville , et sur l'évêché et le chapitre de Cracovie , telles qu'elles se trouvent énoncées dans les art . 7 , 15 , 16 et ...
... frontière . Art . 10 . Les dispositions sur la constitution de la ville libre de Cracovie , sur l'académie de cette ville , et sur l'évêché et le chapitre de Cracovie , telles qu'elles se trouvent énoncées dans les art . 7 , 15 , 16 et ...
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Common terms and phrases
acte actuel bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie Ehrenbreitstein enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière Fürsten gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn HERZOG l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité prince DE HARDENberg prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion