Acte Du Congres De Vienne Du 9 Juin 1815, Avec Les Pieces Qui Y Sont AnnexeesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... . Elle prendra , avec ses autres titres , celui de Czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de ( 11 )
... . Elle prendra , avec ses autres titres , celui de Czar , roi de Pologne , conformément au protocole usité et consacré pour les titres attachés à ses autres possessions . Les Polonois , sujets respectifs de la Russie , de ( 11 )
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... possessions de la branche Ernestine , à porter ceux de landgrave de Thuringe , et comte de Henneberg . Art . 17 . L'Autriche , la Russie , la Grande - Bretagne et la France , garantissent à S. M. le roi de Prusse , ses descendans et ...
... possessions de la branche Ernestine , à porter ceux de landgrave de Thuringe , et comte de Henneberg . Art . 17 . L'Autriche , la Russie , la Grande - Bretagne et la France , garantissent à S. M. le roi de Prusse , ses descendans et ...
Page 27
... possession de plusieurs provinces et territoires qui avoient été cédés par la paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré , par le présent article , que S. M. , ses héritiers et successeurs possèderont de nouveau , comme auparavant , en ...
... possession de plusieurs provinces et territoires qui avoient été cédés par la paix de Tilsit , il est reconnu et déclaré , par le présent article , que S. M. , ses héritiers et successeurs possèderont de nouveau , comme auparavant , en ...
Page 31
... possessions de la maison de Nassau Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Pas , et une partie de ces possessions ayant été échangée contre des dis- tricts appartenant à LL . AA . SS . les duc et prince de Nassau ...
... possessions de la maison de Nassau Dietz ayant été cédées à la Prusse par S. M. le roi des Pays - Pas , et une partie de ces possessions ayant été échangée contre des dis- tricts appartenant à LL . AA . SS . les duc et prince de Nassau ...
Page 48
... possession lui en sera remise dans le terme de trois semaines , à dater du 1er juin de cette année . . S. M. Prussienne promet de se charger dans la proportion de la partie qu'elle obtient par le présent article , de sa part aux ...
... possession lui en sera remise dans le terme de trois semaines , à dater du 1er juin de cette année . . S. M. Prussienne promet de se charger dans la proportion de la partie qu'elle obtient par le présent article , de sa part aux ...
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acte actuel bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie Ehrenbreitstein enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière Fürsten gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn HERZOG l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité prince DE HARDENberg prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion