Acte Du Congres De Vienne Du 9 Juin 1815, Avec Les Pieces Qui Y Sont AnnexeesA La Librairie Grecque-Latine-Allemande, 1815 - 407 pages |
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... Règlement sur le service du canon de 120 court , 1896 . Règlement sur le service intérieur de l'artillerie et du train des équipages , 1895 . + Règlement sur le service intérieur de la cavalerie , 1893 . Règlement sur le service ...
... Règlement sur le service du canon de 120 court , 1896 . Règlement sur le service intérieur de l'artillerie et du train des équipages , 1895 . + Règlement sur le service intérieur de la cavalerie , 1893 . Règlement sur le service ...
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... Règlement sur le service du canon de 120 court , 1896 . + Règlement sur le service intérieur de l'artillerie et du train des équipages , 1895 . Règlement sur le service intérieur de la cavalerie , 1893 . + Règlement sur le service ...
... Règlement sur le service du canon de 120 court , 1896 . + Règlement sur le service intérieur de l'artillerie et du train des équipages , 1895 . Règlement sur le service intérieur de la cavalerie , 1893 . + Règlement sur le service ...
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... Règlement sur le service du canon de 120 court , 1896 . ↑ Règlement sur le service intérieur de l'artillerie et du train des équipages , 1895 . ↑ Règlement sur le service intérieur de la cavalerie , 1893 . † Règlement sur le service ...
... Règlement sur le service du canon de 120 court , 1896 . ↑ Règlement sur le service intérieur de l'artillerie et du train des équipages , 1895 . ↑ Règlement sur le service intérieur de la cavalerie , 1893 . † Règlement sur le service ...
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... Règlement sur le service des bouches à feu . Titres 3 , 4 , 5 , 6 , 7. Paris , 1885 . Addition au titre 5 du règlement du 17 avril 1869 sur le service des bouches à feu , canons de 16 et de 19 et obusier de 22 . Règlement sur le service ...
... Règlement sur le service des bouches à feu . Titres 3 , 4 , 5 , 6 , 7. Paris , 1885 . Addition au titre 5 du règlement du 17 avril 1869 sur le service des bouches à feu , canons de 16 et de 19 et obusier de 22 . Règlement sur le service ...
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... règlement permet plus facilement d'y parvenir . L'accord peut conduire à des solutions qui , tout en n'étant pas conformes ( ou entièrement conformes ) au droit existant , corres- pondent à un règlement perçu comme étant juste . D'autre ...
... règlement permet plus facilement d'y parvenir . L'accord peut conduire à des solutions qui , tout en n'étant pas conformes ( ou entièrement conformes ) au droit existant , corres- pondent à un règlement perçu comme étant juste . D'autre ...
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acte actuel bailliage Bâle Bundes canton de Genève cantons de Berne cédés cession charge ci-devant commissaires commun accord comte confédération congrès de Vienne convention Cracovie d'Hanovre dettes diète duc et prince duché de Varsovie Ehrenbreitstein enclaves établis états de S. M. états riverains Freyherrn frontière Fürsten gouvernemens gouvernement grand-croix de l'ordre grand-duché de Luxembourg Grosskreutz habitans Hadamar hanovriens helvétique Herrn HERZOG l'article lesdits libre de Cracovie limites Luxembourg maison de Nassau manière militaire navigation Ordens paiement pays pensions plénipotentiaires possessions pourroient pourront présent traité prince DE HARDENberg prince de Nassau principauté propriétaire mixte provinces et districts Prusse Prusse et S. M. puissances ratification du présent règlement réunis revenus Rhin rive rivière ront royaume de Saxe royaume des Pays-Bas Russie S. A. R. le grand-duc S. M. I. et R. A. S. M. l'empereur d'Autriche S. M. Prussienne Sardaigne Saxe seront sieur souverain stipulations successeurs Suisse susdite tion